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Conditions de travail, grossesse et milieu hospitalier
26es Journe´es Franco-Suisses de sante´ au travail Objectifs Les travailleurs de l’entretien des routes sont confronte´s a` des risques professionnels spe´cifiques. Parmi eux, les dangers biologiques sont peu e´tudie´s bien que nombreux et varie´s (plantes toxiques ou allergisantes, insectes, animaux, de´chets coupants). De plus, le de´broussaillage et fauchage exposent les travailleurs a` de la poussie`re ae´roporte´e provenant de la terre et des plantes. Cette poussie`re peut eˆtre riche en microorganismes pouvant causer des proble`mes respiratoires. Afin de mieux documenter le risque biologique chez ces travailleurs, les buts de cette e´tude sont : d’identifier les principaux dangers biologiques ; d’estimer la fre´quence des accidents/proble`mes survenus ; de quantifier certaines expositions et de proposer des recommandations. Me´thode Sur la base de l’analyse de la litte´rature, un questionnaire visant a` e´valuer la fre´quence d’accidents/proble`mes survenus apre`s un contact avec des plantes, insectes, animaux ou objets a e´te´ e´labore´ et distribue´ a` 215 travailleurs du Valais. D’autre part, des mesures d’exposition aux bioae´rosols (microorganismes et endotoxines) ont e´te´ faites lors de certains travaux. Re´sultats Plus de la moitie´ des travailleurs ont eu des contacts avec des plantes urticantes et a` e´pines et se sont fait piquer par des insectes. Plus de 50 % des travailleurs connaissent les dangers lie´s a` l’ambroisie, a` la berce du Caucase et aux chenilles processionnaires, mais tre`s peu connaissent la leptospirose. L’exposition aux bio-ae´rosols est tre`s variable. La taˆche la plus exposante est le de´broussaillage. Conclusion Meˆme si la plupart des risques rencontre´s sont sans gravite´ majeure, il est ne´cessaire que les travailleurs soient mieux informe´s et qu’ils connaissent les mesures a` prendre en cas d’incidents. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.027
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Le case management, une collaboration e´troite entre le de´partement des ressources humaines et le service de la sante´ au travail. L’expe´rience d’un hoˆpital multisite et bi-cantonal suisse C.D. Liberati*, S. Crisinel Hoˆpital Riviera-Chabalais, Vaud-Valais, Vevey, Suisse *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (C. Liberati) Objectif La collaboration entre le De´partement des ressources humaines (ci-apre`s RH) et le service de la sante´ au travail (ci-apre`s SSTr) peut eˆtre une force motrice et de soutien pour l’ensemble des collaborateurs. Me´thodes Notre hoˆpital est compose´ de 6 sites sur deux cantons romands, Vaud et Valais. La fusion de ces 6 sites hospitaliers, dans la perspective de la construction d’un nouvel hoˆpital a` Rennaz a` l’horizon 2017, est toujours en cours, malgre´ l’existence d’une seule raison sociale et d’une seule et nouvelle Direction ge´ne´rale depuis 2014. Cela est duˆ a` de multiples raisons parmi lesquelles on peut retrouver des lois cantonales diffe´rentes, des CCT diffe´rentes (jusqu’a` la fin de l’anne´e 2014) qui ont ne´cessite´ une harmonisation et finalement. . . des habitudes et des historiques diffe´rent. . . En 2013, un nouveau me´decin est arrive´ a` la teˆte du nouveau SSTr. Parmi ses premiers projets, il a e´te´ de´cide´ de cre´er et de´velopper le Case Management (CM), en franc¸ais : service de la gestion des cas complique´s, en collaboration avec les RH. Re´sultats En 2014, parmi les 503 consultations me´dicales effectue´es pour des absences de longue dure´e, 25 collaborateurs ont be´ne´ficie´ d’une re´union de re´seau en pre´sence de leurs supe´rieurs hie´rarchiques, des spe´cialistes RH, des conseillers de l’assurance invalidite´, du me´decin du travail et des me´decins traitants. Ces 25 cas e´taient les plus lourds et les plus difficiles
a` accompagner en raison des pathologies et des limitations fonctionnelles qui en de´coulaient. Notre expe´rience nous a montre´ que la synergie dans un cadre d’inde´pendance absolue et de respect re´ciproque des roˆles et des missions de chacun permet d’aboutir a` des re´sultats positifs que l’on aurait difficilement obtenus en travaillant chacun dans son coˆte´. Conclusion Ce syste`me est une vraie nouveaute´ dans notre institution et pour nos collaborateurs. Le CM a pour but d’aider les salarie´s de notre e´tablissement qui se trouvent en difficulte´, en raison de proble`mes de sante´, a` retrouver une capacite´ de travail, si possible a` leur taux contractuel. Du coˆte´ des collaborateurs, il a fallu du temps pour qu’ils puissent comprendre les objectifs du CM. Le retour que nous en avons en l’e´tat actuel est pour la plupart positif. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.028
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Les restrictions d’aptitude vues par l’encadrement J.B. Fassier*, M. Grataloup, A. Bergeret, et le groupe d’etude IRMA UMRESTTE (UMRT 9405), universite´ Claude-Bernard–Lyon 1, hospices civils de Lyon, Lyon, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (J. Fassier) Objectif L’objectif de cette e´tude e´tait de documenter l’impact des restrictions me´dicales d’aptitude du point de vue de l’encadrement, dans deux e´tablissements hospitalo-universitaires. Me´thode Une me´thodologie qualitative a e´te´ adopte´e pour recueillir l’expe´rience des cadres de sante´. Des focus groupe (n = 8) ont e´te´ conduits dans deux e´tablissements aupre`s de cadres de proximite´ (n = 23) et supe´rieurs (n = 18). Le guide de discussion e´tait centre´ sur les relations entre les diffe´rents acteurs (travailleur concerne´, colle`gues, encadrement, me´decin du travail, ressources humaines). Les discussions ont e´te´ enregistre´es et analyse´es avec le logiciel MAXQDA v11. Re´sultats Le libelle´ des restrictions e´tait critique´ comme trop vague, sans mention des capacite´s re´siduelles et sans conside´ration de l’organisation du travail. La transmission des informations e´tait variable. De nombreux cadres de proximite´ ignoraient les restrictions invoque´es par leurs agents. Les relations entre colle`gues e´taient fre´quemment alte´re´es par les restrictions ge´ne´rant un sentiment d’injustice. Les cadres ont mentionne´ subir une surcharge de travail, un manque de reconnaissance, et un sentiment d’isolement. Discussion et conclusion Les restrictions d’aptitude s’inscrivent dans un processus social complexe dont le re´sultat de´pend de la qualite´ des interactions entre les acteurs. Les cadres de sante´ ont e´te´ identifie´es comme les victimes potentielles de ce processus avec l’augmentation de plusieurs risques psychosociaux. Des crite`res de qualite´ peuvent eˆtre propose´s pour faciliter ce processus dans une de´marche d’ame´lioration collective des pratiques des me´decins du travail, de l’encadrement et des ressources humaines. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.029
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Conditions de travail, grossesse et milieu hospitalier M.-A. Denis1,2,*, E. Fort1, A. Massardier-Pilonche´ry1,2 1 UMRESTTE, unite´ mixte de recherche e´pide´miologique et de
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Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement 2017;78:360-371 surveillance transport travail environnement, universite´ Lyon 1, Lyon, France 2 Hospices civils de Lyon, Lyon, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (M. Denis) Objectif Ce travail cherche a` e´valuer l’impact de la pe´nibilite´ du travail sur le de´roulement de la grossesse et la dure´e des arreˆts de travail parmi une population hospitalie`re. Me´thodes Pendant 2 ans, lors des visites de reprise apre`s maternite´ dans un hoˆpital de CHU, chaque femme a e´te´ interroge´e sur les conditions me´dicales de sa grossesse, ses conditions de vie (tabagisme, nombre d’enfants, habitat, transport) et de travail (me´tier, services, horaires). Re´sultats Parmi les 199 professionnelles interroge´es, la moitie´ avait 30 ans et plus. Il s’agissait d’une primiparite´ pour plus de 50 %, 14 % habitaient en e´tage, sans ascenseur. Cinquante-sept pour cent travaillaient en horaires alternants ou fixes de nuit. Le temps de trajet e´tait supe´rieur a` 35 min pour 26 %. Douze pour cent utilisaient les transports en commun. Tous les secteurs d’activite´ et grades e´taient repre´sente´s. Huit pour cent n’ont pas pris de conge´s pathologiques mais la moitie´ a plus de 2 mois d’arreˆt maladie ordinaire avant l’accouchement. Deux pour cent des femmes interroge´es rapportent une mort in utero ou un retard de croissance. Quinze pour cent des femmes ont accouche´ par ce´sarienne, 7,5 % de fac¸on pre´mature´e (avant 37 SA) et avaient eu un arreˆt significativement plus long. Sur 10 femmes hospitalise´es pour menace d’accouchement pre´maturite´, une seule a accouche´ pre´mature´ment. La dure´e d’arreˆt varie en fonction des horaires et du type de services avec une augmentation pour les horaires alternants de jour ou de nuit et les services avec une charge physique estime´e comme importante. Conclusion La pe´nibilite´ du poste a` l’hoˆpital, en termes de travail de nuit, d’horaire, de type de service a donc un possible lien avec le de´roulement de la grossesse. Des ame´nagements syste´matiques pourraient eˆtre propose´s a` la direction pour en faciliter le de´roulement et si possible limiter les arreˆts qui pe´nalisent les e´quipes. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.030 23
Situation de handicap et risques psychosociaux (RPS) X. Re´taux1,*, G. Bourmaud2,3, N. Manson4 1 AXErgonomie, 6, rue de la Chapelle, 68118 Hirtzbach, France 2 AXErgonomie, 2, place de l’E´glise, 95810 Grisy-les-Plaˆtres, France 3 CNAM/CRTD, 41, rue Gay-Lussac, 75005 Paris, France 4 ErgoSaction, 50, rue Cambronne, 75015 Paris, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (N. Manson) Les situations de handicap ont pour point commun un e´tat de souffrance psychologique sinon physique. Cette souffrance peut trouver en partie sa source dans les difficulte´s relationnelles que provoque la de´ficience. L’OMS distingue pour cette raison trois niveaux de conse´quences du handicap: la de´ficience (« toute perte ou anomalie d’un organe ou de la fonction propre a` cet organe »), l’incapacite´ (« toute limitation grave qui agit de fac¸on permanente sur l’activite´ de la personne») et le de´savantage qui fait re´fe´rence aux re´percussions sociales de la maladie. Nous pre´senterons une e´tude de cas symptomatique de l’ancrage de la situation de handicap dans la dimension psychosociale. La situation de travail concerne´e est celle d’un technicien du nucle´aire, en fauteuil car souffrant d’un cancer des os e´volutif, a e´te´ ame´nage´e a` deux reprises sur le plan mate´riel. Ne´anmoins, le salarie´ de´clarait vouloir quitter l’entreprise malgre´ ces « compensations » mises en place.
La difficulte´ du salarie´ e´tait d’ordre relationnel. Son travail lui imposait une manipulation et des ports de charge entre les e´tages de lourds dossiers a` diffe´rents moments du processus. Ces ports de charge le contraignaient a` des recours quotidiens a` ses colle`gues pour l’aider. Petit a` petit des tensions sont apparues entre le salarie´ et les colle`gues. Aucune solution mate´rielle n’existait. L’organisation du travail a e´te´ modifie´e, une fois celle-ci analyse´e et mise a` plat. Les difficulte´s relationnelles ont e´te´ traite´es par une reconnaissance et une ne´gociation par la hie´rarchie des taˆches supple´mentaires demande´es aux colle`gues du salarie´. Seule une approche globale par l’ergonome, couˆteuse en temps, de la situation de handicap a permis la mise en place d’une solution durable. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.031
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Les e´crits du me´decin du travail et le droit : recommandations concernant les plaintes ordinales F.-X. Ley Conseil national de l’ordre des me´decins, France Adresse e-mail : [email protected] Les plaintes ordinales, les recommandations. Depuis quelques mois, des plaintes d’employeurs ont fait le buzz des revues de sante´ au travail. Le Conseil national de l’ordre des me´decins par sa section « exercice professionnel » a souhaite´ clarifier sa position afin d’informer les CDPI (chambres disciplinaires de premie`re instance) qui ont a` juger de ces plaintes, mais aussi les Conseils de´partementaux (CD) qui les rec¸oivent et les instruisent. Dans tous les cas, le contentieux ordinal comporte une conciliation « obligatoire ». Certains confre`res pensaient de´nier aux entreprises le droit d’attaquer les me´decins du travail (MDT), il n’en est rien, les MDT sont des me´decins comme les autres et aucun texte re´glementaire ne les soustrait aux juridictions professionnelles. Ceci e´tabli, il convient de bien distinguer les outils dont dispose le MDT pour effectuer ses missions de´finies par le Code du travail, et les aspects concernant les maladies professionnelles ou a` caracte`re professionnel de´finies par le Code de la se´curite´ sociale. D’autres outils sont disponibles tels que les recommandations HAS relatives au dossier me´dical en sante´ au travail, dossier accessible au salarie´. Celui-ci comporte aussi les courriers des me´decins traitants. Quelles informations peut-on communiquer ensuite ? – un e´crit, un extrait de dossier transmis a` un salarie´ ne restera pas dans un tiroir !. . . il y aura ensuite de nombreux lecteurs : avocats syndicats, juristes. . . – la premie`re particularite´ du certificat transmis par le MDT est que le MDT connaıˆt le « milieu de travail », les colle`gues du salarie´, les dysfonctionnements organisationnels, les difficulte´s relationnelles. . . C’est bien la particularite´ de cette position « d’observateur » acquise par le 1/3 temps qui valorise son diagnostic et optimise ses e´crits sur les relations travail-pathologies.– l’autre particularite´ du certificat e´tabli par un MDT est qu’il re´pond aux « missions re´glementaires » de´finies par le Code du travail, mais qu’en outre, ce me´decin de par sa formation de spe´cialiste, est qualifie´ pour identifier les liens entre la sante´ du salarie´ et les conditions de travail que lui a identifie´s comme pathoge`nes ! Ces deux particularite´s, de`s lors que les certificats respectent les re`gles e´le´mentaires de re´daction, confe`rent au MDT une de´fense argumente´e en cas de plainte ordinale, le CNOM reconnaissant le caracte`re et la position d’observateur particulier du MDT. De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.032
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Le case management, une collaboration e´troite entre le de´partement des ressources humaines et le service de la sante´ au travail. L’expe´rience d’un hoˆpital multisite et bi-cantonal suisse C.D. Liberati*, S. Crisinel Hoˆpital Riviera-Chabalais, Vaud-Valais, Vevey, Suisse *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (C. Liberati) Objectif La collaboration entre le De´partement des ressources humaines (ci-apre`s RH) et le service de la sante´ au travail (ci-apre`s SSTr) peut eˆtre une force motrice et de soutien pour l’ensemble des collaborateurs. Me´thodes Notre hoˆpital est compose´ de 6 sites sur deux cantons romands, Vaud et Valais. La fusion de ces 6 sites hospitaliers, dans la perspective de la construction d’un nouvel hoˆpital a` Rennaz a` l’horizon 2017, est toujours en cours, malgre´ l’existence d’une seule raison sociale et d’une seule et nouvelle Direction ge´ne´rale depuis 2014. Cela est duˆ a` de multiples raisons parmi lesquelles on peut retrouver des lois cantonales diffe´rentes, des CCT diffe´rentes (jusqu’a` la fin de l’anne´e 2014) qui ont ne´cessite´ une harmonisation et finalement. . . des habitudes et des historiques diffe´rent. . . En 2013, un nouveau me´decin est arrive´ a` la teˆte du nouveau SSTr. Parmi ses premiers projets, il a e´te´ de´cide´ de cre´er et de´velopper le Case Management (CM), en franc¸ais : service de la gestion des cas complique´s, en collaboration avec les RH. Re´sultats En 2014, parmi les 503 consultations me´dicales effectue´es pour des absences de longue dure´e, 25 collaborateurs ont be´ne´ficie´ d’une re´union de re´seau en pre´sence de leurs supe´rieurs hie´rarchiques, des spe´cialistes RH, des conseillers de l’assurance invalidite´, du me´decin du travail et des me´decins traitants. Ces 25 cas e´taient les plus lourds et les plus difficiles
a` accompagner en raison des pathologies et des limitations fonctionnelles qui en de´coulaient. Notre expe´rience nous a montre´ que la synergie dans un cadre d’inde´pendance absolue et de respect re´ciproque des roˆles et des missions de chacun permet d’aboutir a` des re´sultats positifs que l’on aurait difficilement obtenus en travaillant chacun dans son coˆte´. Conclusion Ce syste`me est une vraie nouveaute´ dans notre institution et pour nos collaborateurs. Le CM a pour but d’aider les salarie´s de notre e´tablissement qui se trouvent en difficulte´, en raison de proble`mes de sante´, a` retrouver une capacite´ de travail, si possible a` leur taux contractuel. Du coˆte´ des collaborateurs, il a fallu du temps pour qu’ils puissent comprendre les objectifs du CM. Le retour que nous en avons en l’e´tat actuel est pour la plupart positif. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.028
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Les restrictions d’aptitude vues par l’encadrement J.B. Fassier*, M. Grataloup, A. Bergeret, et le groupe d’etude IRMA UMRESTTE (UMRT 9405), universite´ Claude-Bernard–Lyon 1, hospices civils de Lyon, Lyon, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (J. Fassier) Objectif L’objectif de cette e´tude e´tait de documenter l’impact des restrictions me´dicales d’aptitude du point de vue de l’encadrement, dans deux e´tablissements hospitalo-universitaires. Me´thode Une me´thodologie qualitative a e´te´ adopte´e pour recueillir l’expe´rience des cadres de sante´. Des focus groupe (n = 8) ont e´te´ conduits dans deux e´tablissements aupre`s de cadres de proximite´ (n = 23) et supe´rieurs (n = 18). Le guide de discussion e´tait centre´ sur les relations entre les diffe´rents acteurs (travailleur concerne´, colle`gues, encadrement, me´decin du travail, ressources humaines). Les discussions ont e´te´ enregistre´es et analyse´es avec le logiciel MAXQDA v11. Re´sultats Le libelle´ des restrictions e´tait critique´ comme trop vague, sans mention des capacite´s re´siduelles et sans conside´ration de l’organisation du travail. La transmission des informations e´tait variable. De nombreux cadres de proximite´ ignoraient les restrictions invoque´es par leurs agents. Les relations entre colle`gues e´taient fre´quemment alte´re´es par les restrictions ge´ne´rant un sentiment d’injustice. Les cadres ont mentionne´ subir une surcharge de travail, un manque de reconnaissance, et un sentiment d’isolement. Discussion et conclusion Les restrictions d’aptitude s’inscrivent dans un processus social complexe dont le re´sultat de´pend de la qualite´ des interactions entre les acteurs. Les cadres de sante´ ont e´te´ identifie´es comme les victimes potentielles de ce processus avec l’augmentation de plusieurs risques psychosociaux. Des crite`res de qualite´ peuvent eˆtre propose´s pour faciliter ce processus dans une de´marche d’ame´lioration collective des pratiques des me´decins du travail, de l’encadrement et des ressources humaines. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.029
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Conditions de travail, grossesse et milieu hospitalier M.-A. Denis1,2,*, E. Fort1, A. Massardier-Pilonche´ry1,2 1 UMRESTTE, unite´ mixte de recherche e´pide´miologique et de
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Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement 2017;78:360-371 surveillance transport travail environnement, universite´ Lyon 1, Lyon, France 2 Hospices civils de Lyon, Lyon, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (M. Denis) Objectif Ce travail cherche a` e´valuer l’impact de la pe´nibilite´ du travail sur le de´roulement de la grossesse et la dure´e des arreˆts de travail parmi une population hospitalie`re. Me´thodes Pendant 2 ans, lors des visites de reprise apre`s maternite´ dans un hoˆpital de CHU, chaque femme a e´te´ interroge´e sur les conditions me´dicales de sa grossesse, ses conditions de vie (tabagisme, nombre d’enfants, habitat, transport) et de travail (me´tier, services, horaires). Re´sultats Parmi les 199 professionnelles interroge´es, la moitie´ avait 30 ans et plus. Il s’agissait d’une primiparite´ pour plus de 50 %, 14 % habitaient en e´tage, sans ascenseur. Cinquante-sept pour cent travaillaient en horaires alternants ou fixes de nuit. Le temps de trajet e´tait supe´rieur a` 35 min pour 26 %. Douze pour cent utilisaient les transports en commun. Tous les secteurs d’activite´ et grades e´taient repre´sente´s. Huit pour cent n’ont pas pris de conge´s pathologiques mais la moitie´ a plus de 2 mois d’arreˆt maladie ordinaire avant l’accouchement. Deux pour cent des femmes interroge´es rapportent une mort in utero ou un retard de croissance. Quinze pour cent des femmes ont accouche´ par ce´sarienne, 7,5 % de fac¸on pre´mature´e (avant 37 SA) et avaient eu un arreˆt significativement plus long. Sur 10 femmes hospitalise´es pour menace d’accouchement pre´maturite´, une seule a accouche´ pre´mature´ment. La dure´e d’arreˆt varie en fonction des horaires et du type de services avec une augmentation pour les horaires alternants de jour ou de nuit et les services avec une charge physique estime´e comme importante. Conclusion La pe´nibilite´ du poste a` l’hoˆpital, en termes de travail de nuit, d’horaire, de type de service a donc un possible lien avec le de´roulement de la grossesse. Des ame´nagements syste´matiques pourraient eˆtre propose´s a` la direction pour en faciliter le de´roulement et si possible limiter les arreˆts qui pe´nalisent les e´quipes. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.030 23
Situation de handicap et risques psychosociaux (RPS) X. Re´taux1,*, G. Bourmaud2,3, N. Manson4 1 AXErgonomie, 6, rue de la Chapelle, 68118 Hirtzbach, France 2 AXErgonomie, 2, place de l’E´glise, 95810 Grisy-les-Plaˆtres, France 3 CNAM/CRTD, 41, rue Gay-Lussac, 75005 Paris, France 4 ErgoSaction, 50, rue Cambronne, 75015 Paris, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (N. Manson) Les situations de handicap ont pour point commun un e´tat de souffrance psychologique sinon physique. Cette souffrance peut trouver en partie sa source dans les difficulte´s relationnelles que provoque la de´ficience. L’OMS distingue pour cette raison trois niveaux de conse´quences du handicap: la de´ficience (« toute perte ou anomalie d’un organe ou de la fonction propre a` cet organe »), l’incapacite´ (« toute limitation grave qui agit de fac¸on permanente sur l’activite´ de la personne») et le de´savantage qui fait re´fe´rence aux re´percussions sociales de la maladie. Nous pre´senterons une e´tude de cas symptomatique de l’ancrage de la situation de handicap dans la dimension psychosociale. La situation de travail concerne´e est celle d’un technicien du nucle´aire, en fauteuil car souffrant d’un cancer des os e´volutif, a e´te´ ame´nage´e a` deux reprises sur le plan mate´riel. Ne´anmoins, le salarie´ de´clarait vouloir quitter l’entreprise malgre´ ces « compensations » mises en place.
La difficulte´ du salarie´ e´tait d’ordre relationnel. Son travail lui imposait une manipulation et des ports de charge entre les e´tages de lourds dossiers a` diffe´rents moments du processus. Ces ports de charge le contraignaient a` des recours quotidiens a` ses colle`gues pour l’aider. Petit a` petit des tensions sont apparues entre le salarie´ et les colle`gues. Aucune solution mate´rielle n’existait. L’organisation du travail a e´te´ modifie´e, une fois celle-ci analyse´e et mise a` plat. Les difficulte´s relationnelles ont e´te´ traite´es par une reconnaissance et une ne´gociation par la hie´rarchie des taˆches supple´mentaires demande´es aux colle`gues du salarie´. Seule une approche globale par l’ergonome, couˆteuse en temps, de la situation de handicap a permis la mise en place d’une solution durable. De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.031
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Les e´crits du me´decin du travail et le droit : recommandations concernant les plaintes ordinales F.-X. Ley Conseil national de l’ordre des me´decins, France Adresse e-mail : [email protected] Les plaintes ordinales, les recommandations. Depuis quelques mois, des plaintes d’employeurs ont fait le buzz des revues de sante´ au travail. Le Conseil national de l’ordre des me´decins par sa section « exercice professionnel » a souhaite´ clarifier sa position afin d’informer les CDPI (chambres disciplinaires de premie`re instance) qui ont a` juger de ces plaintes, mais aussi les Conseils de´partementaux (CD) qui les rec¸oivent et les instruisent. Dans tous les cas, le contentieux ordinal comporte une conciliation « obligatoire ». Certains confre`res pensaient de´nier aux entreprises le droit d’attaquer les me´decins du travail (MDT), il n’en est rien, les MDT sont des me´decins comme les autres et aucun texte re´glementaire ne les soustrait aux juridictions professionnelles. Ceci e´tabli, il convient de bien distinguer les outils dont dispose le MDT pour effectuer ses missions de´finies par le Code du travail, et les aspects concernant les maladies professionnelles ou a` caracte`re professionnel de´finies par le Code de la se´curite´ sociale. D’autres outils sont disponibles tels que les recommandations HAS relatives au dossier me´dical en sante´ au travail, dossier accessible au salarie´. Celui-ci comporte aussi les courriers des me´decins traitants. Quelles informations peut-on communiquer ensuite ? – un e´crit, un extrait de dossier transmis a` un salarie´ ne restera pas dans un tiroir !. . . il y aura ensuite de nombreux lecteurs : avocats syndicats, juristes. . . – la premie`re particularite´ du certificat transmis par le MDT est que le MDT connaıˆt le « milieu de travail », les colle`gues du salarie´, les dysfonctionnements organisationnels, les difficulte´s relationnelles. . . C’est bien la particularite´ de cette position « d’observateur » acquise par le 1/3 temps qui valorise son diagnostic et optimise ses e´crits sur les relations travail-pathologies.– l’autre particularite´ du certificat e´tabli par un MDT est qu’il re´pond aux « missions re´glementaires » de´finies par le Code du travail, mais qu’en outre, ce me´decin de par sa formation de spe´cialiste, est qualifie´ pour identifier les liens entre la sante´ du salarie´ et les conditions de travail que lui a identifie´s comme pathoge`nes ! Ces deux particularite´s, de`s lors que les certificats respectent les re`gles e´le´mentaires de re´daction, confe`rent au MDT une de´fense argumente´e en cas de plainte ordinale, le CNOM reconnaissant le caracte`re et la position d’observateur particulier du MDT. De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2017.06.032
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