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La recherche sur les brevets a L'ARIPO procedures d'examen et de documentation
Abstracts
K i i g e C . J. L a r e c h e r c h e s u r les b r e v e t s a L ' A R I P O , procedures d'examen et de documentation. World Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 5 - 7 . Cet article pr6sente l'organisation et le contenu de la documentation ARIPO, les techniques de recherche sur les brevets, l'examen quant au fond, et fait une analyse de ces recherches et de ces examens. Les futurs plans de l'Organisation en mati~re de documentation et d'examen sont d6crits.
Quarda G. Le role des bases de donnees en ligne et des CD-ROM d a n s le c a d r e d e la p o l i t i q u e europenne d'information s u r les b r e v e t s . World Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 8 - 1 2 . En 1988, les fondements d'une politique europ6enne d'information sur les brevets ont 6t6 pos6s par une d6cision du Conseil administratif de l'Organisation europ6enne des brevets. La coop6ration entre les offices des brevets nationaux des Etats membres de l'Organisation europ6enne des brevets et l'Office europ6en des brevets en mati6re de politique d'information sur les brevets ouvre 5_ l'Europe des perspectives que le Japon et les Etats-Unis ne peuvent 6galer. Dans les quatre b, cinq ann6es ~ venir, plusieurs projets de poursuite du d6veloppement du syst~me de publication de l'Office europ6en des brevets produiront de nouveaux supports d'information. Ces projets portent sur l'accroissement et l'am61ioration de recueils de donn6es et leur traitement. Pour endiguer le d61uge de papier, l'information sur les brevets est offerte et transmise en priorit6 de fa~on 61ectronique, sous la forme de bases de donn6es en ligne et de CD-ROM. Actuellement, il n'y a pas vraiment de comp6tition entre ces deux supports, mais une combinaison de leurs avantages respectifs pourrait (~tre envisag6e.
B u f f e t P. S y s t e m e s e t l o g i c i e l s d e t e l e c o m m u n i c a t i o n . Worm Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 13--16. Cet article passe en revue les syst~mes et les appareils de t616communication disponibles pour acc6der en ligne aux bases de donn6es sur les brevets. Cela couvre les r6seaux de commutation par paquets, les r6seaux locaux, les r6seaux num6riques ~t int6gration de services (RNIS), les terminaux d'utilisateur, les postes de travail et les passerelles.
Dwyer B. Une analyse des demandes de brevets a u s t r a l i e n s d e 1979 h 1989. Worm Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 1 7 - 2 0 . Cet article analyse la composition et l'augmentation des demandes de brevets en Australie, pendant la p6riode de 1979 h 1989. Deux 6v6nements importants se sont produits sur la sc~ne australienne de la propri6et6 industrielle au d6but de cette p6riode, en 1979 et 1980. Le ler Juillet 1979, une 16gislation qui permettait d'obtenir la petite patente australienne est entr6e en vigueur. Le 31 mars 1980, le Trait6 de coop6ration en mati6re de brevets (Patent Cooperation Treaty: PCT) est devenu op6rationnel en Australie. Cette analyse comprend l'identification des principaux pays d'origine des demandeurs de brevets australiens.
S t i l l g e r J. L ' u n i f i c a t i o n a l l e m a n d e e t ses c o n s e q u e n c e s e n m a t i e r e d ' i n f o r m a t i o n s u r les b r e v e t s . World Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 2 1 - 2 5 . Cet article aborde les prohl~mes r6sultant de la fermeture de l'Office des brevets de la RDA, ~ la suite de l'unification, et la reprise de ses fonctions par I'Office allemand des brevets,
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ex-Office de la RFA. La nouvelle organisation de l'annexe de Berlin et les thches entreprises par l'ex-Office de la RDA sont expos6es bri~vement. Les diff6rences entre les syst~mes d'information sur les brevets des anciens offices de la RDA et de la RFA et les probl6mes pos6s 5_ la suite de l'int6gration sont 6voqu6s.
Derday E. et Mayer N. Le systeme electronique d'inf o r m a t i o n s u r les b r e v e t s p a t i s d e l ' o f f i c e a l l e m a n d d e s b r e v e t s . World Patent Information 14 (1), p p . 26--31. Comme tous los grands offices qui examinent les brevets, l'Officc allemand des brevets est de plus en plus confrontal /t des probl6mes d'espace et d'acc6s en ce qui concerne son fichier de consultation sur papier. Apr6s une pdriode de planification d'environ cinq ans, la rdalisation d'un syst6me pilote pour le syst~me 61ectronique d'information sur les brevets PATIS (Patent Information System) a commenc6 fin 1989. Ce projet, qui tient compte dans une large mesure de I'expdrience et des r6sultats de projets similaires r6alisds dans les Offices des brevets amdricain, europden et japonais, est destind notamment h garantir la qualit6 de la recherche et par cons6quent l'attribution de droits de propri6t6 industrielle valables aux entreprises et la possibilit6 d'une coopdration internationale. Les principaux r6sultats de la planification, ainsi que le concept technique, les objectifs et la ligne d'action adopt6s pour r6aliser le syst~me pilote de PATIS dans deux phases cons6cutives sont expos6s darts ce qui suit.
W h e r r y T. L . V a r i a t i o n s d u s e r v i c e d e p r o p r i e t e i n d u s t r i e l l e : le P T O e t les P T D L . World Patent Information 14 (1), p p . 3 2 - 3 5 . Cet article d6crit le rdsultat d'un projet de recherche portant sur les diff6rences entre les services pouvant ~tre obtenus ~ l'Office am6ricain des brevets et des marques (US Patent and Trademark Office: USPTO) et dans les Biblioth/:ques de ddp6t des brevets et des marques (Patent and Trademark Depository Libraries: PTDL). Dans ce projet, trois techniques ont 6t6 appliqu6es: L. Ex6cution d'une recherche thdmatique et d'une recherche sur l'6tat de la technique. 2. Rep6rage de 14 outils communs de recherche sur les brevets. 3. Comparaison des r6ponses aux m6mes questions sur les brevets. En conclusion, le PTO est beaucoup plus efficace pour exdcuter une recherche sur les brevets, mais un novice est beaucoup mieux conseill6 sur la fa~on de mener une recherche dans une PTDL.
Gupta R. K. et Subbaram N. R . A c t i v i t 6 d e d 6 1 i v r a n c e d e b r e v e t s d a n s le d o m a i n e d e la b i o t e c h n o l o g i e : le s c e n a r i o i n d i e n . World Patentlnformation 14 ( 1 ) , p p . 3 6 - 4 1 . Cet article analyse les tendances en matibre de d61ivrance des brevets d'invention en lnde, dans le domaine de la biotechnologie, conform6ment aux dispositions de la loi indienne sur les brevets (Indian Patents Act) de 1970. L'analyse couvre la p6riode de 1972 h 1991. Les r6sultats utilis6s pour 6rude proviennent de la base de donn6es informatis6e sur les brevets indiens, raise au point par l'Unit6 des brevets de la Division d'utilisation de la technologie du Conseil de la recherche scientifique et industrielle de New Delhi, avec l'aide financi6re du D6partement de biotechnologie du minist~re des Sciences et de la technologie de New Delhi. L'information bibliographique contenue dans cette base de donn6es concerne les brevets accept6s et notifi6s dans la "Gazette of India", lll/~me partie, section 2, une publication hebdomadaire.
K i i g e C . J. L a r e c h e r c h e s u r les b r e v e t s a L ' A R I P O , procedures d'examen et de documentation. World Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 5 - 7 . Cet article pr6sente l'organisation et le contenu de la documentation ARIPO, les techniques de recherche sur les brevets, l'examen quant au fond, et fait une analyse de ces recherches et de ces examens. Les futurs plans de l'Organisation en mati~re de documentation et d'examen sont d6crits.
Quarda G. Le role des bases de donnees en ligne et des CD-ROM d a n s le c a d r e d e la p o l i t i q u e europenne d'information s u r les b r e v e t s . World Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 8 - 1 2 . En 1988, les fondements d'une politique europ6enne d'information sur les brevets ont 6t6 pos6s par une d6cision du Conseil administratif de l'Organisation europ6enne des brevets. La coop6ration entre les offices des brevets nationaux des Etats membres de l'Organisation europ6enne des brevets et l'Office europ6en des brevets en mati6re de politique d'information sur les brevets ouvre 5_ l'Europe des perspectives que le Japon et les Etats-Unis ne peuvent 6galer. Dans les quatre b, cinq ann6es ~ venir, plusieurs projets de poursuite du d6veloppement du syst~me de publication de l'Office europ6en des brevets produiront de nouveaux supports d'information. Ces projets portent sur l'accroissement et l'am61ioration de recueils de donn6es et leur traitement. Pour endiguer le d61uge de papier, l'information sur les brevets est offerte et transmise en priorit6 de fa~on 61ectronique, sous la forme de bases de donn6es en ligne et de CD-ROM. Actuellement, il n'y a pas vraiment de comp6tition entre ces deux supports, mais une combinaison de leurs avantages respectifs pourrait (~tre envisag6e.
B u f f e t P. S y s t e m e s e t l o g i c i e l s d e t e l e c o m m u n i c a t i o n . Worm Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 13--16. Cet article passe en revue les syst~mes et les appareils de t616communication disponibles pour acc6der en ligne aux bases de donn6es sur les brevets. Cela couvre les r6seaux de commutation par paquets, les r6seaux locaux, les r6seaux num6riques ~t int6gration de services (RNIS), les terminaux d'utilisateur, les postes de travail et les passerelles.
Dwyer B. Une analyse des demandes de brevets a u s t r a l i e n s d e 1979 h 1989. Worm Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 1 7 - 2 0 . Cet article analyse la composition et l'augmentation des demandes de brevets en Australie, pendant la p6riode de 1979 h 1989. Deux 6v6nements importants se sont produits sur la sc~ne australienne de la propri6et6 industrielle au d6but de cette p6riode, en 1979 et 1980. Le ler Juillet 1979, une 16gislation qui permettait d'obtenir la petite patente australienne est entr6e en vigueur. Le 31 mars 1980, le Trait6 de coop6ration en mati6re de brevets (Patent Cooperation Treaty: PCT) est devenu op6rationnel en Australie. Cette analyse comprend l'identification des principaux pays d'origine des demandeurs de brevets australiens.
S t i l l g e r J. L ' u n i f i c a t i o n a l l e m a n d e e t ses c o n s e q u e n c e s e n m a t i e r e d ' i n f o r m a t i o n s u r les b r e v e t s . World Patent Information 14 ( 1 ) , p p . 2 1 - 2 5 . Cet article aborde les prohl~mes r6sultant de la fermeture de l'Office des brevets de la RDA, ~ la suite de l'unification, et la reprise de ses fonctions par I'Office allemand des brevets,
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ex-Office de la RFA. La nouvelle organisation de l'annexe de Berlin et les thches entreprises par l'ex-Office de la RDA sont expos6es bri~vement. Les diff6rences entre les syst~mes d'information sur les brevets des anciens offices de la RDA et de la RFA et les probl6mes pos6s 5_ la suite de l'int6gration sont 6voqu6s.
Derday E. et Mayer N. Le systeme electronique d'inf o r m a t i o n s u r les b r e v e t s p a t i s d e l ' o f f i c e a l l e m a n d d e s b r e v e t s . World Patent Information 14 (1), p p . 26--31. Comme tous los grands offices qui examinent les brevets, l'Officc allemand des brevets est de plus en plus confrontal /t des probl6mes d'espace et d'acc6s en ce qui concerne son fichier de consultation sur papier. Apr6s une pdriode de planification d'environ cinq ans, la rdalisation d'un syst6me pilote pour le syst~me 61ectronique d'information sur les brevets PATIS (Patent Information System) a commenc6 fin 1989. Ce projet, qui tient compte dans une large mesure de I'expdrience et des r6sultats de projets similaires r6alisds dans les Offices des brevets amdricain, europden et japonais, est destind notamment h garantir la qualit6 de la recherche et par cons6quent l'attribution de droits de propri6t6 industrielle valables aux entreprises et la possibilit6 d'une coopdration internationale. Les principaux r6sultats de la planification, ainsi que le concept technique, les objectifs et la ligne d'action adopt6s pour r6aliser le syst~me pilote de PATIS dans deux phases cons6cutives sont expos6s darts ce qui suit.
W h e r r y T. L . V a r i a t i o n s d u s e r v i c e d e p r o p r i e t e i n d u s t r i e l l e : le P T O e t les P T D L . World Patent Information 14 (1), p p . 3 2 - 3 5 . Cet article d6crit le rdsultat d'un projet de recherche portant sur les diff6rences entre les services pouvant ~tre obtenus ~ l'Office am6ricain des brevets et des marques (US Patent and Trademark Office: USPTO) et dans les Biblioth/:ques de ddp6t des brevets et des marques (Patent and Trademark Depository Libraries: PTDL). Dans ce projet, trois techniques ont 6t6 appliqu6es: L. Ex6cution d'une recherche thdmatique et d'une recherche sur l'6tat de la technique. 2. Rep6rage de 14 outils communs de recherche sur les brevets. 3. Comparaison des r6ponses aux m6mes questions sur les brevets. En conclusion, le PTO est beaucoup plus efficace pour exdcuter une recherche sur les brevets, mais un novice est beaucoup mieux conseill6 sur la fa~on de mener une recherche dans une PTDL.
Gupta R. K. et Subbaram N. R . A c t i v i t 6 d e d 6 1 i v r a n c e d e b r e v e t s d a n s le d o m a i n e d e la b i o t e c h n o l o g i e : le s c e n a r i o i n d i e n . World Patentlnformation 14 ( 1 ) , p p . 3 6 - 4 1 . Cet article analyse les tendances en matibre de d61ivrance des brevets d'invention en lnde, dans le domaine de la biotechnologie, conform6ment aux dispositions de la loi indienne sur les brevets (Indian Patents Act) de 1970. L'analyse couvre la p6riode de 1972 h 1991. Les r6sultats utilis6s pour 6rude proviennent de la base de donn6es informatis6e sur les brevets indiens, raise au point par l'Unit6 des brevets de la Division d'utilisation de la technologie du Conseil de la recherche scientifique et industrielle de New Delhi, avec l'aide financi6re du D6partement de biotechnologie du minist~re des Sciences et de la technologie de New Delhi. L'information bibliographique contenue dans cette base de donn6es concerne les brevets accept6s et notifi6s dans la "Gazette of India", lll/~me partie, section 2, une publication hebdomadaire.