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Le système électronique de demande de brevets de l'office des brevets et des marques de fabrique des Etats-Unis.
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Abstracts
Alexander B. L. Le systeme electronique de demande de brevets de 1’Office des brevets et des marques de fabrique des Etats-Unis. World Patent Information 15 (2), pp. 63-71.
Weaver M., Perakis N., Riolo J. La nouveau&? Tendances actuelles de la jurisprudence des Cours d’Appe1 de IOffice europeen des brevets. World Patent Information 15 (2), pp. 81-84.
Description du developpement d’un important systeme Clectronique par I’Office des brevets et des marques de fabrique des Etats-Unis. Baptise systeme de gestion des demandes de brevets (PAM), ce systeme qui a pour but d’automatiser tout le processus de demande de brevets comprenant I’enregistrement par ordinateur des demandes de brevets, les formalites, les analyses et procedures en mat&e de brevets et la publication. Le PAM comprend neuf fonctions importantes a automatiser qui sont regroupees dans quatre sous-systtmes. Le document dtcrit le premier de ces sous-systemes a automatiser; il s’agit du systeme de demande par ordinateur (EASY) qui couvre la conversion des documents a l’entree, le calcul des taxes, la gestion des demandes et les analyses des examinateurs.
Cet article analyse le developpement du concept de la ‘Nouveaute’ a travers les decisions des Cours d’appel de I’Office europeen des brevets (OEB) en insistant plus particulierement sur les inventions dites ‘overlap and selection’ dans le domaine de la chimie. Bien qu’il soit evident que le concept de la ‘Nouveaute’ Cvolue constamment, les decisions des Cours d’appel de l’OEB, notamment lors d’affaires recentes, montrent clairement les tendances actuelles et indiquent aussi l’evolution probable de la jurisprudence.
de Pastors de protection. pp. 85-86.
A.
Le certificat complementaire World Patent Information 15 (2),
L’article explique les differences existant entre la loi francaise sur les certificats complementaires de protection pour les medicaments et les dispositions correspondantes prises dans la CBE. II analyse aussi le type de demandes utilisees en France pour obtenir ces certificats.
Trotter G. Research Publications International dans le Nouveau monde de l’information sur les brevets. World Patent Information 15 (2), pp. 72-74. L’article decrit les bases de don&es sur les brevets americains produites sur CD-ROM par Research Publications International depuis 1990. I1 est p&vu ulterieurement des bases de donntes personnalistes, adaptees aux besoins des entreprises en matiere d’information sur les brevets.
Cailiang Y. Le systeme mat&e de brevet (CIPIS). 15 (2), pp. 87-88.
chinois d’information en World Patent Information
Description des composants du systeme ordinateur (CIPIS) mis au point par I’Office Le systeme utilise des mtthodes distinctes d’indexation de m&me que des mots-cl&s, qui la classification et il fournit egalement de gestion.
d’information par des brevets chinois. de classification et viennent completer des informations
Zaremba M. La politique polonaise d’information en mat&e de brevets. World Patent Information, 15 (2), pp. 89-102. Frackenpohl G. Les Juke-boxes de CD-ROM et leur utilisation dans les reseaux locaux. World Patent Information 15 (2), pp. 75-76. Progres realises dans le developpement de Juke-box de CD-ROM utilises reseaux locaux.
materiel notamment
et logiciel dans les
Presentation detaillee de la et polonais des brevets, d’elaboration. Description est fait un usage croissant documentation et les bases
documentation dont dispose I’Office des bases de don&es en tours des services sur CD-ROM dont il ainsi que des services bases sur la de donnees.
Bendzel M. La politique hongroise d’information en matiere de brevets. World Patent Information 15 (2), pp. 103-114.
Byrne N. Brevets en mat&e d’inventions biologiques dans la Communaute europeenne. World Patent Information 15 (2), pp. 77-80. Les attaques croissantes a I’encontre des demandes de brevets et des brevets delivres en mat&e d’inventions biologiques conformement aux articles 53(a) et 53(b) de la CBE sont examintes. I1 est fait reference a des affaires telles que la ‘Souris de Harvard’ et d’autres cas similaires portant sur des brevets appliques aux animaux, de m&me qu’aux problemes lies aux affaires de variete de plantes et d’animaux. Bref historique du projet de directive communautaire sur la protection juridique en matiere d’inventions biotechnologiques.
L’Office national hongrois des inventions deploie de grands efforts pour modifer son systeme de brevets et amehorer ses services d’information en mat&e de brevet. Le Centre d’information sur les brevets, qui comprend la bibliotheque des bevets, la section d’information sur la propriete industrielle, la section informatique et la section publication, s’est engage dans un programme de consolidation des systemes d’information en mat&e de brevets et de reconstruction de I’infrastructure d’information de I’Office par I’introduction d’un Cquipement informatique. Un programme de modernisation couvrant la periode 1992 a 1995, an&e a laquelle la Hongrie espere adherer a la Convention sur le Brevet europeen, comprend de nouvelles methodes de recherche et de demande par ordinateur, des ameliorations dans la documentation et I’integration de bases de donnees en ligne et de CD-ROM, une meilleure diffusion de l’information ainsi qu’une informatisation accrue del’office lui-m&me.
Abstracts
Alexander B. L. Le systeme electronique de demande de brevets de 1’Office des brevets et des marques de fabrique des Etats-Unis. World Patent Information 15 (2), pp. 63-71.
Weaver M., Perakis N., Riolo J. La nouveau&? Tendances actuelles de la jurisprudence des Cours d’Appe1 de IOffice europeen des brevets. World Patent Information 15 (2), pp. 81-84.
Description du developpement d’un important systeme Clectronique par I’Office des brevets et des marques de fabrique des Etats-Unis. Baptise systeme de gestion des demandes de brevets (PAM), ce systeme qui a pour but d’automatiser tout le processus de demande de brevets comprenant I’enregistrement par ordinateur des demandes de brevets, les formalites, les analyses et procedures en mat&e de brevets et la publication. Le PAM comprend neuf fonctions importantes a automatiser qui sont regroupees dans quatre sous-systtmes. Le document dtcrit le premier de ces sous-systemes a automatiser; il s’agit du systeme de demande par ordinateur (EASY) qui couvre la conversion des documents a l’entree, le calcul des taxes, la gestion des demandes et les analyses des examinateurs.
Cet article analyse le developpement du concept de la ‘Nouveaute’ a travers les decisions des Cours d’appel de I’Office europeen des brevets (OEB) en insistant plus particulierement sur les inventions dites ‘overlap and selection’ dans le domaine de la chimie. Bien qu’il soit evident que le concept de la ‘Nouveaute’ Cvolue constamment, les decisions des Cours d’appel de l’OEB, notamment lors d’affaires recentes, montrent clairement les tendances actuelles et indiquent aussi l’evolution probable de la jurisprudence.
de Pastors de protection. pp. 85-86.
A.
Le certificat complementaire World Patent Information 15 (2),
L’article explique les differences existant entre la loi francaise sur les certificats complementaires de protection pour les medicaments et les dispositions correspondantes prises dans la CBE. II analyse aussi le type de demandes utilisees en France pour obtenir ces certificats.
Trotter G. Research Publications International dans le Nouveau monde de l’information sur les brevets. World Patent Information 15 (2), pp. 72-74. L’article decrit les bases de don&es sur les brevets americains produites sur CD-ROM par Research Publications International depuis 1990. I1 est p&vu ulterieurement des bases de donntes personnalistes, adaptees aux besoins des entreprises en matiere d’information sur les brevets.
Cailiang Y. Le systeme mat&e de brevet (CIPIS). 15 (2), pp. 87-88.
chinois d’information en World Patent Information
Description des composants du systeme ordinateur (CIPIS) mis au point par I’Office Le systeme utilise des mtthodes distinctes d’indexation de m&me que des mots-cl&s, qui la classification et il fournit egalement de gestion.
d’information par des brevets chinois. de classification et viennent completer des informations
Zaremba M. La politique polonaise d’information en mat&e de brevets. World Patent Information, 15 (2), pp. 89-102. Frackenpohl G. Les Juke-boxes de CD-ROM et leur utilisation dans les reseaux locaux. World Patent Information 15 (2), pp. 75-76. Progres realises dans le developpement de Juke-box de CD-ROM utilises reseaux locaux.
materiel notamment
et logiciel dans les
Presentation detaillee de la et polonais des brevets, d’elaboration. Description est fait un usage croissant documentation et les bases
documentation dont dispose I’Office des bases de don&es en tours des services sur CD-ROM dont il ainsi que des services bases sur la de donnees.
Bendzel M. La politique hongroise d’information en matiere de brevets. World Patent Information 15 (2), pp. 103-114.
Byrne N. Brevets en mat&e d’inventions biologiques dans la Communaute europeenne. World Patent Information 15 (2), pp. 77-80. Les attaques croissantes a I’encontre des demandes de brevets et des brevets delivres en mat&e d’inventions biologiques conformement aux articles 53(a) et 53(b) de la CBE sont examintes. I1 est fait reference a des affaires telles que la ‘Souris de Harvard’ et d’autres cas similaires portant sur des brevets appliques aux animaux, de m&me qu’aux problemes lies aux affaires de variete de plantes et d’animaux. Bref historique du projet de directive communautaire sur la protection juridique en matiere d’inventions biotechnologiques.
L’Office national hongrois des inventions deploie de grands efforts pour modifer son systeme de brevets et amehorer ses services d’information en mat&e de brevet. Le Centre d’information sur les brevets, qui comprend la bibliotheque des bevets, la section d’information sur la propriete industrielle, la section informatique et la section publication, s’est engage dans un programme de consolidation des systemes d’information en mat&e de brevets et de reconstruction de I’infrastructure d’information de I’Office par I’introduction d’un Cquipement informatique. Un programme de modernisation couvrant la periode 1992 a 1995, an&e a laquelle la Hongrie espere adherer a la Convention sur le Brevet europeen, comprend de nouvelles methodes de recherche et de demande par ordinateur, des ameliorations dans la documentation et I’integration de bases de donnees en ligne et de CD-ROM, une meilleure diffusion de l’information ainsi qu’une informatisation accrue del’office lui-m&me.