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De la gestion des compétences au savoir faire faire
MERCREDI 9 JUIN MATIN
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travail, que le maintien de la connaissance du risque chimique passe par le maintien de l’inventaire des produits chimiques et la maîtrise des achats ainsi que d’une bonne gestion du personnel des entreprises intervenantes.
Outil d’aide à l’évaluation des risques pour la santé des salariés
Conclusion : ce retour d’expérience a permis de montrer qu’en systématisant et en suivant certaines activités clés, les entreprises parviennent à maîtriser la connaissance du risque chimique facilitant ainsi la mise en place et le suivi de sa prévention.
ASMIS, Association pour les services médicaux interentreprises de la Somme, Amiens.
Étude exploratoire sur la perception des risques et des impacts de l’utilisation des TIC sur la santé, la sécurité et les conditions de travail par les préventeurs V. GOVAERE Département homme au travail, Laboratoire ergonomie et psychologie appliquées à la Prévention, INRS.
Objectif : l’objectif de ce travail est de définir ce que sont, pour les préventeurs (médecin du travail et service prévention des CRAM), les technologies de l’information et de la communication (TIC) et de recueillir la perception des risques et les impacts de leur utilisation sur la santé, la sécurité et les conditions de travail qui leur sont associées. Méthode : des entretiens semi-directifs auprès de 6 contrôleurs des CRAM et de 5 médecins du travail ont été réalisés. La consigne préalable donnée aux préventeurs étaient de nous fournir une expérience, un ressenti et non des informations validées et partagées. Les entretiens ont été réalisés individuellement sur la base du volontariat à l’intérieur des régions retenues (NordPicardie, PACA, Lorraine et Pays de Loire). Ces entretiens ne visent pas à catégoriser selon des caractéristiques particulières mais plutôt à obtenir une vision la plus complète possible des TIC et de leurs impacts. Ces entretiens constituent une première étape vers la prévention des maladies et risques professionnels.
F. DESERABLE, F. VAN DER BIEST, S. MAËS, L. TRAINAUD
Objectif : aider les entreprises, spécifiquement les plus petites, à évaluer les risques pour la santé de leurs salariés conformément à l’obligation du document unique (décret du 5 novembre 2001). Méthode : l’équipe pluridisciplinaire de l’ASMIS a conçu un dossier composé, pour 22 thèmes particuliers, d’un jeu de questions permettant à l’employeur d’identifier les sources de danger, les risques encourus, et d’élaborer un programme d’actions de prévention. La plupart des questions sont accompagnées d’une notice documentaire qui apporte tous les commentaires nécessaires à la compréhension ou à la résolution de la question. Résultat : l’outil a été adressé aux 9 000 entreprises adhérentes au service à partir de la fin 2002. Il a généré 159 interventions directes en entreprises, et 8 787 demandes d’informations complémentaires. Il a été adopté par 55 services interentreprises et une trentaine d’entreprises, diffusé à 130 000 exemplaires, en métropole, outremer et à l’étranger. En 2003, une nouvelle version a été élaborée, plus complète, orientée vers le programme d’actions de prévention. Avec le soutien de la Commission européenne, l’outil a été développé sur internet pour être mis à la disposition des entreprises adhérentes aux services de santé au travail dès le début 2004. Conclusion : le succès rencontré par cet outil témoigne de son utilité. La version électronique permet d’une part aux auteurs de l’outil une mise à jour en temps réel des fiches d’aide et des notices d’informations complémentaires, d’autre part aux utilisateurs un accès rapide et précis aux documents, la synthèse des actions à mener, et l’actualisation de l’ensemble du document unique.
Résultats : globalement, les préventeurs ne portent pas une attention particulière aux situations variées d’utilisation des TIC (centres d’appels téléphoniques, grande distribution, VRP ou chaînes de production...) même si elles sont toutefois identifiées par certains préventeurs comme problématiques. Les plaintes et risques signalés sont davantage issus d’aspects d’organisation du travail que d’aménagement des postes.
De la gestion des compétences au savoir faire faire
Conclusion : la perception des risques pour la santé et la sécurité liés à l’utilisation des TIC n’est pas la même pour tous les préventeurs. Ces variations seraient relatives à des choix prioritaires ou à une absence d’identification de risques liés aux TIC ou encore à une absence de moyens d’action. Cette phase de définition et de recueil de la perception des risques et des impacts des TIC est importante pour sensibiliser les préventeurs, pour identifier les priorités d’action en ce qui concerne les TIC et, à terme pouvoir proposer des moyens d’action.
L’évaluation des risques constitue l’étape initiale d’une politique de santé et de sécurité dans l’entreprise. Sa mise en œuvre, fortement suscitée par la parution du décret du 5 novembre 2001, nécessite l’appropriation d’une démarche structurée par l’entreprise qui ne dispose pas forcément des compétences en interne. L’équipe pluridisciplinaire de MT 71 (ingénieur, médecins du travail, conseillers en prévention et techniciens) propose donc un transfert de compétences vers les entreprises adhérentes. La mise en place du DPE (Département prévention évaluation), officialisée en 2000, concrétise l’aboutissement d’une réflexion collective menée sur plusieurs années au sein du ser-
L. DIJOUX, E. DUCREUX Service interentreprises de médecine du travail MT 71, Chalon-sur-Saône.
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ÉVALUATION DES RISQUES
vice. Aujourd’hui, les modalités de son fonctionnement et les axes de travail sont systématiquement présentés à une Commission-médico-technique qui émet un avis. Ainsi, pour répondre à une demande croissante des entreprises et des médecins du travail, l’équipe a développé des outils d’information et de formation, dont le but est l’appropriation par l’entreprise de méthodes de repérage et d’évaluation des risques. Différents modules de formations pratiques sont proposés dans plusieurs domaines en rapport avec l’évaluation des risques. Du matériel adapté est mis gracieusement à la disposition des adhérents ayant suivi la formation. Un suivi des actions, menées ensuite dans l’entreprise, est assuré par le médecin du travail et le DPE. En conséquence, les chefs d’entreprise s’approprient plus facilement l’évaluation des risques. Les salariés sont plus impliqués dans la démarche. Un constat encourageant via les médecins du travail qui se font le relais des actions en cours. Le transfert de compétences nous apparaît, à MT 71, comme un vecteur nécessaire à l’accomplissement de nos missions de préventeurs dans les entreprises. Il ne peut s’effectuer qu’à partir des compétences diversifiées, disponibles grâce à la pluri-professionnalisation des services. Le médecin du travail reste le pilier d’une telle architecture qui peut apparaître comme encore fragile mais qui laisse entrevoir une évolution attendue par les entreprises.
EvarisT : outil d’aide à l’évaluation du risque toxique M.F. GRIVELET, T. THUILLIER et le Groupe de toxicologie ASMIS – Association pour les services médicaux interentreprises de la Somme.
Objectif : aider le médecin du travail à évaluer le risque chimique dans l’entreprise. Méthode : le médecin informe uniquement les rubriques 2 (risque chimique) et 15 (étiquetage) des FDS et en fonction du type de production la quantité et la fréquence d’utilisation des produits. Résultats : le logiciel permet d’éditer une évaluation du risque potentiel par classe de danger ou par indice de risque, la liste des produits : en fonction de leurs risques toxiques et physiques, de leur étiquetage CMR, ceux contenant une substance CMR et ceux soumis à une surveillance médicale spéciale. EvarisT permet également de faire une recherche sur les produits contenant une ou plusieurs phrases R ou S ou une maladie professionnelle présélectionnée, cette recherche s’effectuant dans les produits utilisés ou archivés (intérêt médico-légal). EvarisT permet le suivi annuel de l’exposition, le transfert immédiat de toutes les informations concernant le risque chimique à un autre médecin. EvarisT assiste le médecin dans son travail sur le terrain lors de l’étude des postes et permet une évaluation de la prise en charge du risque toxique mais aussi des risques physiques. Enfin EvarisT permet d’éditer des fiches d’information pour l’employeur et pour le salarié et un rapport de l’étude de poste avec les points à améliorer.
Le médecin dispose d’un accès facile à un certain nombre de renseignements concernant les substances actives entrant dans la composition des produits chimiques de l’entreprise : métrologie, prévention, indice biologique d’exposition, MP, risque en cas de grossesse, équipements de protection individuelle... Conclusion : EvarisT est à la fois une source d’information et un logiciel interactif qui assistera le médecin dans la prise en charge du risque chimique dans ses entreprises.
Démarche de prévention et d’évaluation des risques professionnels au sein de l’Université de Bordeaux 2 M. DUPONT, T. MOTHES, P. BROCHARD, I. BALDI Service de médecine du travail et de pathologie professionnelle, CHU Bordeaux.
Objectif : l’objectif initial était de mettre en place une démarche d’évaluation des risques professionnels dans les laboratoires de recherche et services administratifs de l’Université. Cependant, compte-tenu de la récente réflexion sur la prévention, l’hygiène et la sécurité (PHS), il a semblé essentiel dans un premier temps, de mettre en place des bases solides ainsi qu’une dynamique de prévention, avec des correspondants opérationnels dans chaque entité. Ces relais permettront de s’adapter aux diverses activités et organisations, et d’aboutir à un Document Unique, reflet véritable de la réalité. Méthode : élaboration du minimum requis à une évaluation des risques fiable : − volonté politique du Président de l’Université et mise en place d’un groupe de suivi PHS avec des groupes de travail pour élaborer et tester la méthode d’évaluation des risques dans différentes situations de travail − réunion de sensibilisation sur cette démarche de tous les chefs de service et correspondants HS nommés − identification des entités impliquant du personnel de Bordeaux 2, et cartographie des dangers présents, par l’intermédiaire d’un questionnaire, permettant de cibler les actions de prévention prioritaires à mener dans l’Université, pour chaque catégorie de risques − mise en place d’une formation des correspondants HS. Cette dernière a pour but de leur donner les connaissances nécessaires pour mettre en application dans chaque unité de travail, avec l’aide du groupe de suivi PHS, la méthode d’évaluation des risques et aboutir au Document Unique. Résultats : un très fort retour des questionnaires (> 75 %), une formation des correspondants HS prévue pour 2004 et une dynamique de prévention, hygiène et sécurité qui commence à se faire ressentir. Conclusion : l’objectif, à moyen terme, reste une évaluation des risques en 3 étapes : 1) une identification exhaustive des dangers ; 2) une évaluation des risques pragmatique sur le terrain ; 3) un plan d’action de prévention réaliste. Ceci doit être réalisé grâce à une dynamique entre les différents acteurs de la prévention (Pré-
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travail, que le maintien de la connaissance du risque chimique passe par le maintien de l’inventaire des produits chimiques et la maîtrise des achats ainsi que d’une bonne gestion du personnel des entreprises intervenantes.
Outil d’aide à l’évaluation des risques pour la santé des salariés
Conclusion : ce retour d’expérience a permis de montrer qu’en systématisant et en suivant certaines activités clés, les entreprises parviennent à maîtriser la connaissance du risque chimique facilitant ainsi la mise en place et le suivi de sa prévention.
ASMIS, Association pour les services médicaux interentreprises de la Somme, Amiens.
Étude exploratoire sur la perception des risques et des impacts de l’utilisation des TIC sur la santé, la sécurité et les conditions de travail par les préventeurs V. GOVAERE Département homme au travail, Laboratoire ergonomie et psychologie appliquées à la Prévention, INRS.
Objectif : l’objectif de ce travail est de définir ce que sont, pour les préventeurs (médecin du travail et service prévention des CRAM), les technologies de l’information et de la communication (TIC) et de recueillir la perception des risques et les impacts de leur utilisation sur la santé, la sécurité et les conditions de travail qui leur sont associées. Méthode : des entretiens semi-directifs auprès de 6 contrôleurs des CRAM et de 5 médecins du travail ont été réalisés. La consigne préalable donnée aux préventeurs étaient de nous fournir une expérience, un ressenti et non des informations validées et partagées. Les entretiens ont été réalisés individuellement sur la base du volontariat à l’intérieur des régions retenues (NordPicardie, PACA, Lorraine et Pays de Loire). Ces entretiens ne visent pas à catégoriser selon des caractéristiques particulières mais plutôt à obtenir une vision la plus complète possible des TIC et de leurs impacts. Ces entretiens constituent une première étape vers la prévention des maladies et risques professionnels.
F. DESERABLE, F. VAN DER BIEST, S. MAËS, L. TRAINAUD
Objectif : aider les entreprises, spécifiquement les plus petites, à évaluer les risques pour la santé de leurs salariés conformément à l’obligation du document unique (décret du 5 novembre 2001). Méthode : l’équipe pluridisciplinaire de l’ASMIS a conçu un dossier composé, pour 22 thèmes particuliers, d’un jeu de questions permettant à l’employeur d’identifier les sources de danger, les risques encourus, et d’élaborer un programme d’actions de prévention. La plupart des questions sont accompagnées d’une notice documentaire qui apporte tous les commentaires nécessaires à la compréhension ou à la résolution de la question. Résultat : l’outil a été adressé aux 9 000 entreprises adhérentes au service à partir de la fin 2002. Il a généré 159 interventions directes en entreprises, et 8 787 demandes d’informations complémentaires. Il a été adopté par 55 services interentreprises et une trentaine d’entreprises, diffusé à 130 000 exemplaires, en métropole, outremer et à l’étranger. En 2003, une nouvelle version a été élaborée, plus complète, orientée vers le programme d’actions de prévention. Avec le soutien de la Commission européenne, l’outil a été développé sur internet pour être mis à la disposition des entreprises adhérentes aux services de santé au travail dès le début 2004. Conclusion : le succès rencontré par cet outil témoigne de son utilité. La version électronique permet d’une part aux auteurs de l’outil une mise à jour en temps réel des fiches d’aide et des notices d’informations complémentaires, d’autre part aux utilisateurs un accès rapide et précis aux documents, la synthèse des actions à mener, et l’actualisation de l’ensemble du document unique.
Résultats : globalement, les préventeurs ne portent pas une attention particulière aux situations variées d’utilisation des TIC (centres d’appels téléphoniques, grande distribution, VRP ou chaînes de production...) même si elles sont toutefois identifiées par certains préventeurs comme problématiques. Les plaintes et risques signalés sont davantage issus d’aspects d’organisation du travail que d’aménagement des postes.
De la gestion des compétences au savoir faire faire
Conclusion : la perception des risques pour la santé et la sécurité liés à l’utilisation des TIC n’est pas la même pour tous les préventeurs. Ces variations seraient relatives à des choix prioritaires ou à une absence d’identification de risques liés aux TIC ou encore à une absence de moyens d’action. Cette phase de définition et de recueil de la perception des risques et des impacts des TIC est importante pour sensibiliser les préventeurs, pour identifier les priorités d’action en ce qui concerne les TIC et, à terme pouvoir proposer des moyens d’action.
L’évaluation des risques constitue l’étape initiale d’une politique de santé et de sécurité dans l’entreprise. Sa mise en œuvre, fortement suscitée par la parution du décret du 5 novembre 2001, nécessite l’appropriation d’une démarche structurée par l’entreprise qui ne dispose pas forcément des compétences en interne. L’équipe pluridisciplinaire de MT 71 (ingénieur, médecins du travail, conseillers en prévention et techniciens) propose donc un transfert de compétences vers les entreprises adhérentes. La mise en place du DPE (Département prévention évaluation), officialisée en 2000, concrétise l’aboutissement d’une réflexion collective menée sur plusieurs années au sein du ser-
L. DIJOUX, E. DUCREUX Service interentreprises de médecine du travail MT 71, Chalon-sur-Saône.
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ÉVALUATION DES RISQUES
vice. Aujourd’hui, les modalités de son fonctionnement et les axes de travail sont systématiquement présentés à une Commission-médico-technique qui émet un avis. Ainsi, pour répondre à une demande croissante des entreprises et des médecins du travail, l’équipe a développé des outils d’information et de formation, dont le but est l’appropriation par l’entreprise de méthodes de repérage et d’évaluation des risques. Différents modules de formations pratiques sont proposés dans plusieurs domaines en rapport avec l’évaluation des risques. Du matériel adapté est mis gracieusement à la disposition des adhérents ayant suivi la formation. Un suivi des actions, menées ensuite dans l’entreprise, est assuré par le médecin du travail et le DPE. En conséquence, les chefs d’entreprise s’approprient plus facilement l’évaluation des risques. Les salariés sont plus impliqués dans la démarche. Un constat encourageant via les médecins du travail qui se font le relais des actions en cours. Le transfert de compétences nous apparaît, à MT 71, comme un vecteur nécessaire à l’accomplissement de nos missions de préventeurs dans les entreprises. Il ne peut s’effectuer qu’à partir des compétences diversifiées, disponibles grâce à la pluri-professionnalisation des services. Le médecin du travail reste le pilier d’une telle architecture qui peut apparaître comme encore fragile mais qui laisse entrevoir une évolution attendue par les entreprises.
EvarisT : outil d’aide à l’évaluation du risque toxique M.F. GRIVELET, T. THUILLIER et le Groupe de toxicologie ASMIS – Association pour les services médicaux interentreprises de la Somme.
Objectif : aider le médecin du travail à évaluer le risque chimique dans l’entreprise. Méthode : le médecin informe uniquement les rubriques 2 (risque chimique) et 15 (étiquetage) des FDS et en fonction du type de production la quantité et la fréquence d’utilisation des produits. Résultats : le logiciel permet d’éditer une évaluation du risque potentiel par classe de danger ou par indice de risque, la liste des produits : en fonction de leurs risques toxiques et physiques, de leur étiquetage CMR, ceux contenant une substance CMR et ceux soumis à une surveillance médicale spéciale. EvarisT permet également de faire une recherche sur les produits contenant une ou plusieurs phrases R ou S ou une maladie professionnelle présélectionnée, cette recherche s’effectuant dans les produits utilisés ou archivés (intérêt médico-légal). EvarisT permet le suivi annuel de l’exposition, le transfert immédiat de toutes les informations concernant le risque chimique à un autre médecin. EvarisT assiste le médecin dans son travail sur le terrain lors de l’étude des postes et permet une évaluation de la prise en charge du risque toxique mais aussi des risques physiques. Enfin EvarisT permet d’éditer des fiches d’information pour l’employeur et pour le salarié et un rapport de l’étude de poste avec les points à améliorer.
Le médecin dispose d’un accès facile à un certain nombre de renseignements concernant les substances actives entrant dans la composition des produits chimiques de l’entreprise : métrologie, prévention, indice biologique d’exposition, MP, risque en cas de grossesse, équipements de protection individuelle... Conclusion : EvarisT est à la fois une source d’information et un logiciel interactif qui assistera le médecin dans la prise en charge du risque chimique dans ses entreprises.
Démarche de prévention et d’évaluation des risques professionnels au sein de l’Université de Bordeaux 2 M. DUPONT, T. MOTHES, P. BROCHARD, I. BALDI Service de médecine du travail et de pathologie professionnelle, CHU Bordeaux.
Objectif : l’objectif initial était de mettre en place une démarche d’évaluation des risques professionnels dans les laboratoires de recherche et services administratifs de l’Université. Cependant, compte-tenu de la récente réflexion sur la prévention, l’hygiène et la sécurité (PHS), il a semblé essentiel dans un premier temps, de mettre en place des bases solides ainsi qu’une dynamique de prévention, avec des correspondants opérationnels dans chaque entité. Ces relais permettront de s’adapter aux diverses activités et organisations, et d’aboutir à un Document Unique, reflet véritable de la réalité. Méthode : élaboration du minimum requis à une évaluation des risques fiable : − volonté politique du Président de l’Université et mise en place d’un groupe de suivi PHS avec des groupes de travail pour élaborer et tester la méthode d’évaluation des risques dans différentes situations de travail − réunion de sensibilisation sur cette démarche de tous les chefs de service et correspondants HS nommés − identification des entités impliquant du personnel de Bordeaux 2, et cartographie des dangers présents, par l’intermédiaire d’un questionnaire, permettant de cibler les actions de prévention prioritaires à mener dans l’Université, pour chaque catégorie de risques − mise en place d’une formation des correspondants HS. Cette dernière a pour but de leur donner les connaissances nécessaires pour mettre en application dans chaque unité de travail, avec l’aide du groupe de suivi PHS, la méthode d’évaluation des risques et aboutir au Document Unique. Résultats : un très fort retour des questionnaires (> 75 %), une formation des correspondants HS prévue pour 2004 et une dynamique de prévention, hygiène et sécurité qui commence à se faire ressentir. Conclusion : l’objectif, à moyen terme, reste une évaluation des risques en 3 étapes : 1) une identification exhaustive des dangers ; 2) une évaluation des risques pragmatique sur le terrain ; 3) un plan d’action de prévention réaliste. Ceci doit être réalisé grâce à une dynamique entre les différents acteurs de la prévention (Pré-