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Le recueil de la parole des mineurs victimes : « en quête » de vérité
Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 112–114
Disponible en ligne sur
www.sciencedirect.com
Communication
Le recueil de la parole des mineurs victimes : « en queˆte » de ve´rite´ Testimonies of child victims: ‘‘In quest’’ of truth Sonia Benbelaı¨d-Cazenave * Brigade de pre´vention de la de´linquance juve´nile, caserne Battesti, 59, rue Se´guineau, 33700 Me´rignac, France
I N F O A R T I C L E
R E´ S U M E´
Historique de l’article : Disponible sur Internet le 16 fe´vrier 2012
Dans le domaine judiciaire, quand une parole est oppose´e a` une autre et qu’il n’existe aucune preuve mate´rielle, comment discerne-t-on la ve´rite´ ? Ce cas de figure, fre´quent dans les dossiers d’agression sexuelle, rend la mission de l’enqueˆteur d’autant plus de´licate que la victime pre´sume´e est un enfant. Les connaissances en psychologie infantojuve´nile allie´es a` la maıˆtrise de la technique de l’entretien non suggestif concourent a` la manifestation de la ve´rite´. La Justice s’appuie essentiellement sur les e´le´ments de l’enqueˆte et les rapports d’expertises pour de´cider de la culpabilite´ des mis en cause et tenir pour vraie la parole des mineurs. La question de la cre´dibilite´ du te´moignage devient centrale. Or, la ve´rite´ du sujet ne se superpose pas toujours a` la ve´rite´ historicojudiciaire. En l’absence de technique infaillible pour rendre compte de la ve´rite´ objective, la gageure est de laisser la place au doute sans laisser pour compte la victime pre´sume´e. ß 2012 Elsevier Masson SAS. Tous droits re´serve´s.
Mots cle´s : Agression sexuelle Audition de mineurs Cre´dibilite´ Mensonge Suggestibilite´
A B S T R A C T
Keywords: Child’s hearing Credibility Lying Sexual assault Suggestibility
As regards the judicial field, when one’s word is contrary to another one’s and when there is no tangible evidence, how can truth be discerned ? In such a case, quite frequent with sexual assault cases, the investigator’s mission gets all the more difficult since the presumed victim is a child. Knowledge in child and adolescent psychology together with the non suggestive interview’s method contribute to the demonstration of truth. Justice mainly bases its argument on the investigation’s developments and the expert reports to determine whether the suspects are guilty or not and hold as true word of children. The question of the testimony’s credibility thus becomes a key question. However, the truth of the subject does not always correspond to the historicojudicial truth. Considering that there is no unfailing method to report the objective truth, the challenge is to give place to doubt without ignoring the presumed victim. ß 2012 Elsevier Masson SAS. All rights reserved.
La ve´rite´ ne fait pas tant de bien dans le monde que ses apparences y font de mal (F. de la Rochefoucauld, 1664)
1. Introduction La police judiciaire, exerce´e par les gendarmes et policiers, a la triple mission de constater les infractions a` la loi pe´nale, rassembler les preuves et rechercher les auteurs (article 14 du * 31, avenue de l’Europe, 33290 Blanquefort, France. Adresse e-mail : [email protected]. 0003-4487/$ – see front matter ß 2012 Elsevier Masson SAS. Tous droits re´serve´s. doi:10.1016/j.amp.2012.01.011
code de Proce´dure pe´nale). L’objectif de l’enqueˆte est la manifestation de la ve´rite´. Les auditions font partie des outils d’investigation permettant d’e´tablir la re´alite´ des faits. Par audition, il faut entendre l’acte de proce´dure consistant a` recueillir la parole d’un te´moin, d’une victime, d’un mis en cause, qu’ils soient majeurs ou mineurs. Cette mission devient sensible lorsqu’il s’agit de recueillir la parole d’un enfant, plus particulie`rement quand il s’agit d’enqueˆter sur des suspicions d’agression sexuelle ou` l’enfant a la place pre´sume´e de victime. Dans les dossiers les plus de´licats, la parole de l’enfant affronte celle de l’adulte mis en cause qui nie les faits, sans qu’aucune preuve mate´rielle ni te´moignage ne viennent accre´diter l’une ou l’autre version. Dans cette queˆte, c’est par le langage que la ve´rite´ s’exprimera et par la` meˆme risquera de lui eˆtre infide`le. Clairement exprime´e ou sous-entendue, la question
S. Benbelaı¨d-Cazenave / Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 112–114
du cre´dit que l’on peut accorder a` la parole d’un enfant est au cœur de ces enqueˆtes judiciaires d’un genre singulier, aux enjeux humains colossaux. Le spectre de l’erreur judiciaire nous hante. Comment savoir si le mis en cause est coupable ou si le mineur affabule ? Peut-on avoir la certitude que ce qui est dit est conforme a` la re´alite´ des faits ? Quel est le rapport qu’entretient la ve´rite´ avec la re´alite´ et la since´rite´ ? Existe-t-il une me´thode pour s’assurer de l’authenticite´ des propos ? C’est sur la queˆte de cette ve´rite´ que nous nous interrogeons. La litte´rature juridique et psychologique fait e´tat de nombreuses recherches dans le domaine de la cre´dibilite´ et du mensonge. L’objectif ici n’est pas d’en faire une revue, mais tout en nous y re´fe´rant, il nous semble inte´ressant de pouvoir te´moigner en qualite´ d’enqueˆteur et de psychologue en croisant les deux lectures. 2. Contexte judiciaire Parmi les violences, les maltraitances et agressions sexuelles ont une re´sonance particulie`re et font l’objet d’un traitement spe´cifique par le le´gislateur. Dans l’objectif de concilier la recherche de la ve´rite´ et la sauvegarde des inte´reˆts de l’enfant, la loi du 17 juin 1998 pre´voit que l’audition d’un mineur victime d’une infraction sexuelle devra faire l’objet d’un enregistrement sonore ou audiovisuel (article 706-52 du code de Proce´dure pe´nale). La vide´o doit permettre de limiter le nombre des auditions de la victime, qui est invite´e au cours de la proce´dure judiciaire a` re´pe´ter plusieurs fois son te´moignage sur les faits. Or, parler des faits c’est aussi les revivre, ce qui ravive le traumatisme, particulie`rement chez l’enfant a` la structure psychologique et affective fragile. Le deuxie`me objectif est de fixer toute la communication non verbale (postures, mimiques, re´actions. . .) qui donne des renseignements pre´cieux pouvant eˆtre exploite´s ulte´rieurement par des experts. Depuis la loi du 5 mars 2007, l’enregistrement est obligatoire. Le proce`s d’Outreau qui s’est tenu aux assises de Saint-Omer du 4 mai au 2 juillet 2004, puis a donne´ lieu au proce`s en appel a` Paris en novembre 2005, marque un ve´ritable tournant dans le monde judiciaire. Les critiques remettent en cause l’e´coute de la parole de l’enfant victime juge´e comme abusivement crue, sans pre´caution, telle une parole d’e´vangile. Certains l’analysent comme un retour de balancier, suite a` la prise de conscience de la gravite´ des abus sexuels sur mineurs au cours de la de´cennie pre´ce´dente. 3. Moyens au service de la ve´rite´ Existe-t-il des techniques ou outils permettant de discerner le vrai du faux, de re´ve´ler les mensonges ou les fausses alle´gations ? 3.1. L’entretien non suggestif C’est le protocole de Yuille [12] qui a servi de re´fe´rence pour la me´thodologie du recueil de la parole des mineurs victimes au Canada, en France et en Belgique. Cette technique dite de l’entretien non suggestif est un questionnement par e´tapes successives qui favorise le re´cit libre de l’enfant et e´vite les questions oriente´es. Il s’agit de maximiser la validite´ des te´moignages, en obtenant le plus d’informations possible tout en re´duisant la contamination du discours. Sans pre´senter les diffe´rentes e´tapes de cette me´thode [3,6], nous mettrons en exergue les points en rapport direct avec la question de la recherche de la ve´rite´ pour lesquels l’enqueˆteur doit avoir des connaissances ave´re´es. Le pre´alable indispensable au recueil de la parole est de s’assurer que l’enfant est capable de s’exprimer verbalement. L’enqueˆteur doit avoir conscience des habilete´s cognitives,
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affectives et sociales et des capacite´s langagie`res d’un enfant en fonction des stades de de´veloppement, qui vont influer sur sa capacite´ a` te´moigner. Contrairement a` ce qu’il e´tait courant de penser avant 1998, les tre`s jeunes enfants peuvent tout a` fait produire des te´moignages dignes de fois, comme le souligne Claudine Biland [2]. Pour pouvoir te´moigner d’e´ve´nements passe´s, il faut faire appel a` sa me´moire. Or, suggestibilite´ et me´moire sont intimement corre´le´es. Les suggestions de bonne ou de mauvaise foi, en influant sur la trace mne´sique a` chaque stade du processus, peuvent modifier le te´moignage et travestir la re´alite´ des faits. L’enqueˆteur doit notamment tenir compte de la contamination possible du discours par les adultes qui entourent l’enfant. Comme le rappellent Mireille Cyr et Guy Bruneau [4], les expe´riences montrent que les jeunes enfants ont des difficulte´s a` diffe´rencier les e´ve´nements ve´cus avec ceux qu’on aurait pu leur raconter ou eˆtre vus. C’est la raison pour laquelle il faut e´viter autant que faire se peut que l’enfant soit presse´ de questions par les adultes avant le recueil de parole par les enqueˆteurs. De la meˆme fac¸on, l’enqueˆteur s’interdira de poser des questions tendancieuses, un questionnement suggestif pouvant favoriser de faux souvenirs d’e´ve´nements jamais ve´cus. Les souvenirs peuvent ainsi se transformer au cours de nombreux rappels que le te´moin en a faits. Le sujet peut se tromper inconsciemment, par le biais d’une mauvaise interpre´tation, ou parce que sa me´moire lui fait de´faut. Il peut encore exage´rer ou minimiser les faits. D’un autre coˆte´, les menaces, la pression sociale, le de´sir de plaire, de re´pondre aux attentes, peuvent conduire a` une modification consciente du compte rendu sans affecter force´ment les souvenirs. Entre dans ce cas de figure la manipulation de l’enfant faite par un parent dans un contexte de se´paration contentieuse, ce que le controverse´ psychiatre ame´ricain R. Gardner nomme « syndrome d’alie´nation parentale ». Victime d’un ve´ritable lavage de cerveau, l’enfant, sous l’emprise du parent alie´nant, profe`re des accusations mensonge`res et non fonde´es contre l’autre parent. Ce cas de figure est a` diffe´rencier du ve´ritable mensonge. Platon dirait que le menteur est celui qui connaıˆt la ve´rite´ et la dissimule sous un autre dehors. C’est donc celui qui a le dessein d’induire en erreur. De`s trois ans, l’enfant de´couvre qu’il a la possibilite´ de ne pas tout dire. Cette e´tape normale du de´veloppement lui permet d’acque´rir la certitude que son monde imaginaire lui est personnel et qu’on ne peut pas lire dans ses pense´es. La distinction entre le vrai et le faux, la ve´rite´ et le mensonge, est progressive. Le mensonge utilitaire, qui permet a` l’enfant de retirer un avantage ou d’e´viter un de´sagre´ment, comme le mensonge compensatoire ou de´fensif qui permet d’embellir une re´alite´, n’ont pas le but de faire du mal, contrairement au mensonge agressif ou destructeur analyse´ par Haesevoets [5], destine´ a` tromper de´libe´re´ment quelqu’un, a` lui nuire. Ces diffe´rents types de mensonges, ou fausses alle´gations, sont a` distinguer de la mythomanie. Contrairement au menteur, le mythomane n’est pas conscient de son mensonge. L’affirmation d’un fait pre´sente´ comme re´el n’existe que dans son imaginaire. Nous touchons a` la limite du normal et du pathologique. 3.2. L’analyse de la de´claration Au de´but des anne´es 1950, Undeutch [9] e´met l’hypothe`se selon laquelle les re´cits qui reposent sur des faits re´ellement ve´cus sont diffe´rents des re´cits qui ne reposent pas sur des faits re´els. Diffe´rentes grilles d’analyse sont propose´es pour analyser le discours de l’enfant, parmi lesquelles le Statement Validity Analysis (SVA), traduit en franc¸ais par Hubert Van Gijseghem [9,10]. L’auteur pre´cise que l’objet de l’analyse est la cre´dibilite´ de la me´moire et non la cre´dibilite´ en tant que caracte´ristique de la personnalite´. Seul le re´cit libre peut faire l’objet de l’analyse, c’esta`-dire toute la partie de l’audition ou` l’enfant ne re´pond pas a` des
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questions suggestives. Cet outil est valide pour un enfant a` partir de six ans. Chaque crite`re est un indicateur de la validite´ de la de´claration, mais son absence ne signifie pas ne´cessairement que la de´claration ne repose pas sur des faits re´els. A` ce jour, il n’existe pas de grille d’analyse valide´e qui permette d’identifier les caracte´ristiques des re´cits qui ne reposent pas sur des faits re´els. Cet outil, comple´te´ par l’examen psychologique, donne des indications utiles pour la manifestation de la ve´rite´. Corre´le´ a` la rigueur de l’audition et donc au savoir-faire de l’enqueˆteur, il demande a` eˆtre maıˆtrise´. Peu de professionnels franc¸ais ont e´te´ forme´s pour l’utiliser. 4. « En queˆte » de ve´rite´ Pour le philosophe Louis Lavelle [8], la since´rite´ n’est pas la ve´rite´. Elle peut se de´finir comme un accord entre le re´el et la conscience du sujet, au sens de sa connaissance d’un point de vue psychique. Michel Be´ne´zech distingue entre cre´dibilite´, since´rite´ et ve´ridicite´, la ve´rite´ devant s’entendre comme la re´alite´ objective des faits [1]. La ve´rite´ existe en dehors de la volonte´ du sujet. C’est ainsi que la ve´rite´ subjective coˆtoie la ve´rite´ objective. Toute la proble´matique est que la ve´rite´ du sujet ne se superpose pas toujours a` la ve´rite´ historicojudiciaire. La recherche de la ve´rite´ implique la traque du mensonge. La pre´somption, autrement dit le doute, s’applique autant a` la victime, qui est une victime pre´sume´e, qu’a` la personne mise en cause qui est pre´sume´e innocente. Pour de´cider de la culpabilite´ des mis en cause et tenir pour vraie la parole des mineurs, la justice s’appuie sur les e´le´ments de l’enqueˆte et sur les rapports d’expertise. Si l’e´vidence s’e´nonce comme le caracte`re d’une ve´rite´ qui s’impose a` l’esprit, peut-on dire que ce qui est e´vident est certain, ou encore qu’on puisse eˆtre certain de ce qui est e´vident ? Lagneau [7] re´pond par la ne´gative, et les annales judiciaires lui donnent raison. Le proce`s d’Outreau, en ve´ritable tsunami, a englouti de nombreuses certitudes, mais a permis de faire e´merger des propositions destine´es a` tirer les lec¸ons de l’histoire. Arreˆtons-nous sur deux d’entre elles. Les auditions d’enfants et d’adolescents victimes doivent eˆtre confie´es a` des professionnels forme´s, conclut la commission de re´flexion pluridisciplinaire en 2005. Force est de constater qu’a` ce jour, mis a` part les services spe´cialise´s de la Gendarmerie et de la Police nationale et les quelques volontaires ou de´signe´s comme tels qui ont suivi une formation spe´cifique dans le domaine du recueil de la parole des mineurs, les enqueˆteurs en ge´ne´ral ne sont pas qualifie´s en la matie`re, et nous ne pouvons que le regretter. Les experts psychologues ne devraient plus officiellement avoir a` se prononcer sur la « cre´dibilite´ » puisqu’on a fait disparaıˆtre ce terme des re´quisitions afin d’e´viter toute confusion se´mantique. Cette autre recommandation devrait satisfaire les partisans de la premie`re heure, parmi lesquels Jean-Luc Viaux, qui se demandait si on pouvait croire a` la cre´dibilite´ [11]. Or, c’est un ve´ritable jeu de dupe. Dans les faits, on veut toujours savoir ce qu’en pense le spe´cialiste. La mission du psychologue dans le cadre d’une expertise n’est pourtant pas de dire si le mineur a dit ou non la ve´rite´ au sens de la re´alite´ des faits. Tout au plus, le psychologue doit pouvoir re´pondre a` une question : le sujet est-il
since`re ? La since´rite´ s’entendant comme l’accord entre un fait humain et son expression, autrement dit le sujet parle-t-il en conformite´ avec ce qu’il croit vrai ou re´el ? 5. Conclusion Pour faire e´merger la ve´rite´ et de´celer les mensonges, allier la technicite´ de l’enqueˆte et la psychologie est une force. Cependant, dans ce champ des sciences humaines applique´es au judiciaire, il s’agit de rendre compte uniquement de ve´rite´s subjectives et non de ve´rite´s scientifiques. Toute parole est vraie, c’est le sens du propos qu’il faut de´crypter. La question de la cre´dibilite´ apparaıˆt donc comme un mauvais crite`re, car il faut se me´fier des apparences. Ce qui paraıˆt cre´dible peut eˆtre faux et vice versa (faux positifs et faux ne´gatifs). Mensonges et erreurs ou impre´cisions de bonne foi cohabitent. L’enqueˆte doit permettre de se´parer le bon grain de l’ivraie pour tendre vers l’ide´al de connaissance objective. Lorsque toute la lumie`re n’a pu eˆtre faite, le doute doit be´ne´ficier a` l’accuse´ afin de ne pas condamner un innocent. Le risque est alors de laisser impuni un vrai coupable et de passer a` coˆte´ d’une vraie victime. Dans cette queˆte de la ve´rite´, ou` il faut admettre que les acteurs du judiciaire ne sont pas tout-puissants et que les outils ont leurs limites, le devoir de chacun est une obligation de moyens pour re´duire au maximum cette part d’incertitude d’une justice faillible des hommes. ˆ ts De´claration d’inte´re L’auteur de´clare ne pas avoir de conflits d’inte´reˆts en relation avec cet article. Re´fe´rences [1] Be´ne´zech M. Ve´rite´ et mensonge : l’e´valuation de la cre´dibilite´ en psychiatrie le´gale et pratique judiciaire. Ann Med Psychol 2007;165:351–64. [2] Biland C. Psychologie du menteur. Paris: Odile Jacob; 2004. [3] Bruneau G, Lemay L. L’entrevue policie`re de l’enfant victime ou te´moin. In: StYves M, Landry J, editors. Psychologie des entrevues d’enqueˆte, de la recherche a` la pratique. Que´bec (Canada): E´dition Yvon Blais; 2004. p. 193–219. [4] Cyr M, Bruneau G. L’e´valuation des fausses alle´gations d’agression sexuelle chez l’enfant. In: St-Yves M, Tanguay M, editors. Psychologie de l’enqueˆte criminelle, la recherche de la ve´rite´. Que´bec (Canada): E´dition Yvon Blais; 2007 . p. 221–53. [5] Haesevoets YH. L’enfant en questions. De la parole a` l’e´preuve du doute dans les alle´gations d’abus sexuels. Paris-Bruxelles: De Boeck Universite´; 2000. [6] Hornick JP, Paetsch JJ. Cas d’exploitation sexuelle d’enfants. Guide pour la police. Ottawa: Solliciteur ge´ne´ral Canada; 1995. [7] Lagneau J. Ce´le`bres lec¸ons et fragments. Paris: PUF; 1964. p. 161–2. [8] Lavelle L. L’erreur de Narcisse. Paris: Bernard Grasset; 1939. p. 59–60. [9] Undeutch U. Statement reality analysis. In: Van Gijseghem H, editor. L’enfant mis a` nu. L’alle´gation d’abus sexuels : la recherche de la ve´rite´. Canada: E´dition du Me´ridien; 1992. p. 91. [10] Van Gijseghem H. L’enfant mis a` nu. L’alle´gation d’abus sexuels : la recherche de la ve´rite´. Canada: E´dition du Me´ridien; 1992. p. 92. [11] Viaux JL. Mensonge et cre´dibilite´ : essai sur la ve´rite´ psychologique. Cre´dibilite´ et discernement les cahiers de la SFPL ncesupo/cesup 2, 234. Rouen: Publications de l’Universite´ de Rouen; 1997. p. 55–64. [12] Yuille JC. The systematic assessment of children’s testimony, 29. Canada: Canadian Psychology; 1988. p. 247–62.
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www.sciencedirect.com
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Le recueil de la parole des mineurs victimes : « en queˆte » de ve´rite´ Testimonies of child victims: ‘‘In quest’’ of truth Sonia Benbelaı¨d-Cazenave * Brigade de pre´vention de la de´linquance juve´nile, caserne Battesti, 59, rue Se´guineau, 33700 Me´rignac, France
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Historique de l’article : Disponible sur Internet le 16 fe´vrier 2012
Dans le domaine judiciaire, quand une parole est oppose´e a` une autre et qu’il n’existe aucune preuve mate´rielle, comment discerne-t-on la ve´rite´ ? Ce cas de figure, fre´quent dans les dossiers d’agression sexuelle, rend la mission de l’enqueˆteur d’autant plus de´licate que la victime pre´sume´e est un enfant. Les connaissances en psychologie infantojuve´nile allie´es a` la maıˆtrise de la technique de l’entretien non suggestif concourent a` la manifestation de la ve´rite´. La Justice s’appuie essentiellement sur les e´le´ments de l’enqueˆte et les rapports d’expertises pour de´cider de la culpabilite´ des mis en cause et tenir pour vraie la parole des mineurs. La question de la cre´dibilite´ du te´moignage devient centrale. Or, la ve´rite´ du sujet ne se superpose pas toujours a` la ve´rite´ historicojudiciaire. En l’absence de technique infaillible pour rendre compte de la ve´rite´ objective, la gageure est de laisser la place au doute sans laisser pour compte la victime pre´sume´e. ß 2012 Elsevier Masson SAS. Tous droits re´serve´s.
Mots cle´s : Agression sexuelle Audition de mineurs Cre´dibilite´ Mensonge Suggestibilite´
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Keywords: Child’s hearing Credibility Lying Sexual assault Suggestibility
As regards the judicial field, when one’s word is contrary to another one’s and when there is no tangible evidence, how can truth be discerned ? In such a case, quite frequent with sexual assault cases, the investigator’s mission gets all the more difficult since the presumed victim is a child. Knowledge in child and adolescent psychology together with the non suggestive interview’s method contribute to the demonstration of truth. Justice mainly bases its argument on the investigation’s developments and the expert reports to determine whether the suspects are guilty or not and hold as true word of children. The question of the testimony’s credibility thus becomes a key question. However, the truth of the subject does not always correspond to the historicojudicial truth. Considering that there is no unfailing method to report the objective truth, the challenge is to give place to doubt without ignoring the presumed victim. ß 2012 Elsevier Masson SAS. All rights reserved.
La ve´rite´ ne fait pas tant de bien dans le monde que ses apparences y font de mal (F. de la Rochefoucauld, 1664)
1. Introduction La police judiciaire, exerce´e par les gendarmes et policiers, a la triple mission de constater les infractions a` la loi pe´nale, rassembler les preuves et rechercher les auteurs (article 14 du * 31, avenue de l’Europe, 33290 Blanquefort, France. Adresse e-mail : [email protected]. 0003-4487/$ – see front matter ß 2012 Elsevier Masson SAS. Tous droits re´serve´s. doi:10.1016/j.amp.2012.01.011
code de Proce´dure pe´nale). L’objectif de l’enqueˆte est la manifestation de la ve´rite´. Les auditions font partie des outils d’investigation permettant d’e´tablir la re´alite´ des faits. Par audition, il faut entendre l’acte de proce´dure consistant a` recueillir la parole d’un te´moin, d’une victime, d’un mis en cause, qu’ils soient majeurs ou mineurs. Cette mission devient sensible lorsqu’il s’agit de recueillir la parole d’un enfant, plus particulie`rement quand il s’agit d’enqueˆter sur des suspicions d’agression sexuelle ou` l’enfant a la place pre´sume´e de victime. Dans les dossiers les plus de´licats, la parole de l’enfant affronte celle de l’adulte mis en cause qui nie les faits, sans qu’aucune preuve mate´rielle ni te´moignage ne viennent accre´diter l’une ou l’autre version. Dans cette queˆte, c’est par le langage que la ve´rite´ s’exprimera et par la` meˆme risquera de lui eˆtre infide`le. Clairement exprime´e ou sous-entendue, la question
S. Benbelaı¨d-Cazenave / Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 112–114
du cre´dit que l’on peut accorder a` la parole d’un enfant est au cœur de ces enqueˆtes judiciaires d’un genre singulier, aux enjeux humains colossaux. Le spectre de l’erreur judiciaire nous hante. Comment savoir si le mis en cause est coupable ou si le mineur affabule ? Peut-on avoir la certitude que ce qui est dit est conforme a` la re´alite´ des faits ? Quel est le rapport qu’entretient la ve´rite´ avec la re´alite´ et la since´rite´ ? Existe-t-il une me´thode pour s’assurer de l’authenticite´ des propos ? C’est sur la queˆte de cette ve´rite´ que nous nous interrogeons. La litte´rature juridique et psychologique fait e´tat de nombreuses recherches dans le domaine de la cre´dibilite´ et du mensonge. L’objectif ici n’est pas d’en faire une revue, mais tout en nous y re´fe´rant, il nous semble inte´ressant de pouvoir te´moigner en qualite´ d’enqueˆteur et de psychologue en croisant les deux lectures. 2. Contexte judiciaire Parmi les violences, les maltraitances et agressions sexuelles ont une re´sonance particulie`re et font l’objet d’un traitement spe´cifique par le le´gislateur. Dans l’objectif de concilier la recherche de la ve´rite´ et la sauvegarde des inte´reˆts de l’enfant, la loi du 17 juin 1998 pre´voit que l’audition d’un mineur victime d’une infraction sexuelle devra faire l’objet d’un enregistrement sonore ou audiovisuel (article 706-52 du code de Proce´dure pe´nale). La vide´o doit permettre de limiter le nombre des auditions de la victime, qui est invite´e au cours de la proce´dure judiciaire a` re´pe´ter plusieurs fois son te´moignage sur les faits. Or, parler des faits c’est aussi les revivre, ce qui ravive le traumatisme, particulie`rement chez l’enfant a` la structure psychologique et affective fragile. Le deuxie`me objectif est de fixer toute la communication non verbale (postures, mimiques, re´actions. . .) qui donne des renseignements pre´cieux pouvant eˆtre exploite´s ulte´rieurement par des experts. Depuis la loi du 5 mars 2007, l’enregistrement est obligatoire. Le proce`s d’Outreau qui s’est tenu aux assises de Saint-Omer du 4 mai au 2 juillet 2004, puis a donne´ lieu au proce`s en appel a` Paris en novembre 2005, marque un ve´ritable tournant dans le monde judiciaire. Les critiques remettent en cause l’e´coute de la parole de l’enfant victime juge´e comme abusivement crue, sans pre´caution, telle une parole d’e´vangile. Certains l’analysent comme un retour de balancier, suite a` la prise de conscience de la gravite´ des abus sexuels sur mineurs au cours de la de´cennie pre´ce´dente. 3. Moyens au service de la ve´rite´ Existe-t-il des techniques ou outils permettant de discerner le vrai du faux, de re´ve´ler les mensonges ou les fausses alle´gations ? 3.1. L’entretien non suggestif C’est le protocole de Yuille [12] qui a servi de re´fe´rence pour la me´thodologie du recueil de la parole des mineurs victimes au Canada, en France et en Belgique. Cette technique dite de l’entretien non suggestif est un questionnement par e´tapes successives qui favorise le re´cit libre de l’enfant et e´vite les questions oriente´es. Il s’agit de maximiser la validite´ des te´moignages, en obtenant le plus d’informations possible tout en re´duisant la contamination du discours. Sans pre´senter les diffe´rentes e´tapes de cette me´thode [3,6], nous mettrons en exergue les points en rapport direct avec la question de la recherche de la ve´rite´ pour lesquels l’enqueˆteur doit avoir des connaissances ave´re´es. Le pre´alable indispensable au recueil de la parole est de s’assurer que l’enfant est capable de s’exprimer verbalement. L’enqueˆteur doit avoir conscience des habilete´s cognitives,
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affectives et sociales et des capacite´s langagie`res d’un enfant en fonction des stades de de´veloppement, qui vont influer sur sa capacite´ a` te´moigner. Contrairement a` ce qu’il e´tait courant de penser avant 1998, les tre`s jeunes enfants peuvent tout a` fait produire des te´moignages dignes de fois, comme le souligne Claudine Biland [2]. Pour pouvoir te´moigner d’e´ve´nements passe´s, il faut faire appel a` sa me´moire. Or, suggestibilite´ et me´moire sont intimement corre´le´es. Les suggestions de bonne ou de mauvaise foi, en influant sur la trace mne´sique a` chaque stade du processus, peuvent modifier le te´moignage et travestir la re´alite´ des faits. L’enqueˆteur doit notamment tenir compte de la contamination possible du discours par les adultes qui entourent l’enfant. Comme le rappellent Mireille Cyr et Guy Bruneau [4], les expe´riences montrent que les jeunes enfants ont des difficulte´s a` diffe´rencier les e´ve´nements ve´cus avec ceux qu’on aurait pu leur raconter ou eˆtre vus. C’est la raison pour laquelle il faut e´viter autant que faire se peut que l’enfant soit presse´ de questions par les adultes avant le recueil de parole par les enqueˆteurs. De la meˆme fac¸on, l’enqueˆteur s’interdira de poser des questions tendancieuses, un questionnement suggestif pouvant favoriser de faux souvenirs d’e´ve´nements jamais ve´cus. Les souvenirs peuvent ainsi se transformer au cours de nombreux rappels que le te´moin en a faits. Le sujet peut se tromper inconsciemment, par le biais d’une mauvaise interpre´tation, ou parce que sa me´moire lui fait de´faut. Il peut encore exage´rer ou minimiser les faits. D’un autre coˆte´, les menaces, la pression sociale, le de´sir de plaire, de re´pondre aux attentes, peuvent conduire a` une modification consciente du compte rendu sans affecter force´ment les souvenirs. Entre dans ce cas de figure la manipulation de l’enfant faite par un parent dans un contexte de se´paration contentieuse, ce que le controverse´ psychiatre ame´ricain R. Gardner nomme « syndrome d’alie´nation parentale ». Victime d’un ve´ritable lavage de cerveau, l’enfant, sous l’emprise du parent alie´nant, profe`re des accusations mensonge`res et non fonde´es contre l’autre parent. Ce cas de figure est a` diffe´rencier du ve´ritable mensonge. Platon dirait que le menteur est celui qui connaıˆt la ve´rite´ et la dissimule sous un autre dehors. C’est donc celui qui a le dessein d’induire en erreur. De`s trois ans, l’enfant de´couvre qu’il a la possibilite´ de ne pas tout dire. Cette e´tape normale du de´veloppement lui permet d’acque´rir la certitude que son monde imaginaire lui est personnel et qu’on ne peut pas lire dans ses pense´es. La distinction entre le vrai et le faux, la ve´rite´ et le mensonge, est progressive. Le mensonge utilitaire, qui permet a` l’enfant de retirer un avantage ou d’e´viter un de´sagre´ment, comme le mensonge compensatoire ou de´fensif qui permet d’embellir une re´alite´, n’ont pas le but de faire du mal, contrairement au mensonge agressif ou destructeur analyse´ par Haesevoets [5], destine´ a` tromper de´libe´re´ment quelqu’un, a` lui nuire. Ces diffe´rents types de mensonges, ou fausses alle´gations, sont a` distinguer de la mythomanie. Contrairement au menteur, le mythomane n’est pas conscient de son mensonge. L’affirmation d’un fait pre´sente´ comme re´el n’existe que dans son imaginaire. Nous touchons a` la limite du normal et du pathologique. 3.2. L’analyse de la de´claration Au de´but des anne´es 1950, Undeutch [9] e´met l’hypothe`se selon laquelle les re´cits qui reposent sur des faits re´ellement ve´cus sont diffe´rents des re´cits qui ne reposent pas sur des faits re´els. Diffe´rentes grilles d’analyse sont propose´es pour analyser le discours de l’enfant, parmi lesquelles le Statement Validity Analysis (SVA), traduit en franc¸ais par Hubert Van Gijseghem [9,10]. L’auteur pre´cise que l’objet de l’analyse est la cre´dibilite´ de la me´moire et non la cre´dibilite´ en tant que caracte´ristique de la personnalite´. Seul le re´cit libre peut faire l’objet de l’analyse, c’esta`-dire toute la partie de l’audition ou` l’enfant ne re´pond pas a` des
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S. Benbelaı¨d-Cazenave / Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 112–114
questions suggestives. Cet outil est valide pour un enfant a` partir de six ans. Chaque crite`re est un indicateur de la validite´ de la de´claration, mais son absence ne signifie pas ne´cessairement que la de´claration ne repose pas sur des faits re´els. A` ce jour, il n’existe pas de grille d’analyse valide´e qui permette d’identifier les caracte´ristiques des re´cits qui ne reposent pas sur des faits re´els. Cet outil, comple´te´ par l’examen psychologique, donne des indications utiles pour la manifestation de la ve´rite´. Corre´le´ a` la rigueur de l’audition et donc au savoir-faire de l’enqueˆteur, il demande a` eˆtre maıˆtrise´. Peu de professionnels franc¸ais ont e´te´ forme´s pour l’utiliser. 4. « En queˆte » de ve´rite´ Pour le philosophe Louis Lavelle [8], la since´rite´ n’est pas la ve´rite´. Elle peut se de´finir comme un accord entre le re´el et la conscience du sujet, au sens de sa connaissance d’un point de vue psychique. Michel Be´ne´zech distingue entre cre´dibilite´, since´rite´ et ve´ridicite´, la ve´rite´ devant s’entendre comme la re´alite´ objective des faits [1]. La ve´rite´ existe en dehors de la volonte´ du sujet. C’est ainsi que la ve´rite´ subjective coˆtoie la ve´rite´ objective. Toute la proble´matique est que la ve´rite´ du sujet ne se superpose pas toujours a` la ve´rite´ historicojudiciaire. La recherche de la ve´rite´ implique la traque du mensonge. La pre´somption, autrement dit le doute, s’applique autant a` la victime, qui est une victime pre´sume´e, qu’a` la personne mise en cause qui est pre´sume´e innocente. Pour de´cider de la culpabilite´ des mis en cause et tenir pour vraie la parole des mineurs, la justice s’appuie sur les e´le´ments de l’enqueˆte et sur les rapports d’expertise. Si l’e´vidence s’e´nonce comme le caracte`re d’une ve´rite´ qui s’impose a` l’esprit, peut-on dire que ce qui est e´vident est certain, ou encore qu’on puisse eˆtre certain de ce qui est e´vident ? Lagneau [7] re´pond par la ne´gative, et les annales judiciaires lui donnent raison. Le proce`s d’Outreau, en ve´ritable tsunami, a englouti de nombreuses certitudes, mais a permis de faire e´merger des propositions destine´es a` tirer les lec¸ons de l’histoire. Arreˆtons-nous sur deux d’entre elles. Les auditions d’enfants et d’adolescents victimes doivent eˆtre confie´es a` des professionnels forme´s, conclut la commission de re´flexion pluridisciplinaire en 2005. Force est de constater qu’a` ce jour, mis a` part les services spe´cialise´s de la Gendarmerie et de la Police nationale et les quelques volontaires ou de´signe´s comme tels qui ont suivi une formation spe´cifique dans le domaine du recueil de la parole des mineurs, les enqueˆteurs en ge´ne´ral ne sont pas qualifie´s en la matie`re, et nous ne pouvons que le regretter. Les experts psychologues ne devraient plus officiellement avoir a` se prononcer sur la « cre´dibilite´ » puisqu’on a fait disparaıˆtre ce terme des re´quisitions afin d’e´viter toute confusion se´mantique. Cette autre recommandation devrait satisfaire les partisans de la premie`re heure, parmi lesquels Jean-Luc Viaux, qui se demandait si on pouvait croire a` la cre´dibilite´ [11]. Or, c’est un ve´ritable jeu de dupe. Dans les faits, on veut toujours savoir ce qu’en pense le spe´cialiste. La mission du psychologue dans le cadre d’une expertise n’est pourtant pas de dire si le mineur a dit ou non la ve´rite´ au sens de la re´alite´ des faits. Tout au plus, le psychologue doit pouvoir re´pondre a` une question : le sujet est-il
since`re ? La since´rite´ s’entendant comme l’accord entre un fait humain et son expression, autrement dit le sujet parle-t-il en conformite´ avec ce qu’il croit vrai ou re´el ? 5. Conclusion Pour faire e´merger la ve´rite´ et de´celer les mensonges, allier la technicite´ de l’enqueˆte et la psychologie est une force. Cependant, dans ce champ des sciences humaines applique´es au judiciaire, il s’agit de rendre compte uniquement de ve´rite´s subjectives et non de ve´rite´s scientifiques. Toute parole est vraie, c’est le sens du propos qu’il faut de´crypter. La question de la cre´dibilite´ apparaıˆt donc comme un mauvais crite`re, car il faut se me´fier des apparences. Ce qui paraıˆt cre´dible peut eˆtre faux et vice versa (faux positifs et faux ne´gatifs). Mensonges et erreurs ou impre´cisions de bonne foi cohabitent. L’enqueˆte doit permettre de se´parer le bon grain de l’ivraie pour tendre vers l’ide´al de connaissance objective. Lorsque toute la lumie`re n’a pu eˆtre faite, le doute doit be´ne´ficier a` l’accuse´ afin de ne pas condamner un innocent. Le risque est alors de laisser impuni un vrai coupable et de passer a` coˆte´ d’une vraie victime. Dans cette queˆte de la ve´rite´, ou` il faut admettre que les acteurs du judiciaire ne sont pas tout-puissants et que les outils ont leurs limites, le devoir de chacun est une obligation de moyens pour re´duire au maximum cette part d’incertitude d’une justice faillible des hommes. ˆ ts De´claration d’inte´re L’auteur de´clare ne pas avoir de conflits d’inte´reˆts en relation avec cet article. Re´fe´rences [1] Be´ne´zech M. Ve´rite´ et mensonge : l’e´valuation de la cre´dibilite´ en psychiatrie le´gale et pratique judiciaire. Ann Med Psychol 2007;165:351–64. [2] Biland C. Psychologie du menteur. Paris: Odile Jacob; 2004. [3] Bruneau G, Lemay L. L’entrevue policie`re de l’enfant victime ou te´moin. In: StYves M, Landry J, editors. Psychologie des entrevues d’enqueˆte, de la recherche a` la pratique. Que´bec (Canada): E´dition Yvon Blais; 2004. p. 193–219. [4] Cyr M, Bruneau G. L’e´valuation des fausses alle´gations d’agression sexuelle chez l’enfant. In: St-Yves M, Tanguay M, editors. Psychologie de l’enqueˆte criminelle, la recherche de la ve´rite´. Que´bec (Canada): E´dition Yvon Blais; 2007 . p. 221–53. [5] Haesevoets YH. L’enfant en questions. De la parole a` l’e´preuve du doute dans les alle´gations d’abus sexuels. Paris-Bruxelles: De Boeck Universite´; 2000. [6] Hornick JP, Paetsch JJ. Cas d’exploitation sexuelle d’enfants. Guide pour la police. Ottawa: Solliciteur ge´ne´ral Canada; 1995. [7] Lagneau J. Ce´le`bres lec¸ons et fragments. Paris: PUF; 1964. p. 161–2. [8] Lavelle L. L’erreur de Narcisse. Paris: Bernard Grasset; 1939. p. 59–60. [9] Undeutch U. Statement reality analysis. In: Van Gijseghem H, editor. L’enfant mis a` nu. L’alle´gation d’abus sexuels : la recherche de la ve´rite´. Canada: E´dition du Me´ridien; 1992. p. 91. [10] Van Gijseghem H. L’enfant mis a` nu. L’alle´gation d’abus sexuels : la recherche de la ve´rite´. Canada: E´dition du Me´ridien; 1992. p. 92. [11] Viaux JL. Mensonge et cre´dibilite´ : essai sur la ve´rite´ psychologique. Cre´dibilite´ et discernement les cahiers de la SFPL ncesupo/cesup 2, 234. Rouen: Publications de l’Universite´ de Rouen; 1997. p. 55–64. [12] Yuille JC. The systematic assessment of children’s testimony, 29. Canada: Canadian Psychology; 1988. p. 247–62.