Mises en cause et condamnations en imagerie medicale. Experience du sou medical groupe MACSF

J Radiol 2006;87:1194-1431

mardi 24 octobre

0 Éditions Françaises de Radiologie, Paris, 2006

Séances scientifiques et thématiques

Responsabilité du radiologue : jurisprudence récente, cas pratiques Séance organisée par l'Interface Imagerie-Médecine Légale et Criminologie

Responsable : Francis Joffre

A

Objectifs pédagogiques Expliquer à partir d'exemples divers (en particulier accidents aux produits de contraste, échographique obstétricale et radiologie interventionnelle) le mécanisme de la responsabilité en radiologie. Apporter aux radiologistes des règles permettant de réduire et d'éventuellement prévenir les risques de procédures.

Président : Luc Picard Modérateur : Didier Gosset

10 h 3 0

Durée : 15 minutes

LA RESPONSABILITE DU RADIOLOGUE : LA LEGISLATION, LA JURISPRUDENCE RECENTE, CAS PRATIQUES X HEYMANS BORDEAUX - FRANCE

Durée : 15 minutes

RESPONSABILITE DU RADIOLOGUE EN CAS D'ACCIDENT AU PRODUIT DE CONTRASTE IODE O CLÉMENT PARIS- FRANCE

Objectifs :Informer les radiologues sur les risques judiciaires qu'ils encourent dans l'exercice de leur profession à partir d'exemples jurisprudentiels et à travers des cas pratiques. Matériels et méthodes : Présentation des principes issus de la législation et application de ceux-ci à travers des exemples et des cas pratiques issus de la jurisprudence récente. Résultats : Le droit de la responsabilité médicale a beaucoup évolué ces dernières années depuis notamment la promulgation de la loi du 4 mars 2002 dite loi Kouchner. Or, il est impératif que les radiologues connaissent leurs obligations juridiques, notamment en matière d'information du patient et dans quelles circonstances ils peuvent voir engager leur responsabilité judiciaire. Conclusion : Si les radiologues sont moins exposés que certains autres spécialistes, les chirurgiens par exemple, le risque judiciaire est bien réel et doit être prévenu. IMots clés : Responsabilité - Médecine légale

10 h 4 5

11 h 00

Durée : 15 minutes

MISES EN CAUSE ET CONDAMNATIONS EN IMAGERIE MEDICALE. EXPERIENCE DU SOU MEDICAL GROUPE MACSF C SCOT PARIS- FRANCE W Mots clés : Responsabilité - Médecine légale

Objectifs :Déterminer les éléments clés de la responsabilité du radiologue lors de l'injection d'un produit de contraste. Résumé: Les produits de contraste peuvent être responsables d'effets secondaires potentiellement sévères, voire mortels. La responsabilité du radiologue peut donc être mise en cause à cette occasion. Cette présentation passe en revue les différents points clés qui doivent être respectés : validation de l'indication et évaluation du rapport bénéfice risque, information du patient, respect des usages concernant les doses et les voies d'injection, attitude adéquate en cas de survenue d'un effet indésirable. I Mots clés :Responsabilité- Médecine légale - Produits de contraste

11 h 15

Durée : 15 minutes

RESPONSABILITE DU RADIOLOGUE EN ECHOGRAPHIE FCETALE P COQUEL CRAN-GEVRIER - FRANCE Objectifs : Réduire le risque de procédure par une démarche préventive de qualité. Résumé : La peur d'une mise en cause de leur responsabilité est le motif le plus souvent invoqué par les radiologues pour expliquer leur arrêt de la pratique de l'échographie obstétricale depuis 2002. Si le risque de procédure n'est jamais nul, l'analyse des différentes affaires jugées avant et après la loi du 4 mars 2002 permet de comprendre la nature des fautes reprochées et le mécanisme de la mise en cause de la responsabilité. Elle permet surtout d'établir une attitude préventive fondée avant tout sur le bon sens, le respect des règles classiques du code