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Évolution du fonctionnement du « Service de santé au travail des trois Chênes » de Belfort
Compte rendu des sociétés
Évolution du fonctionnement du « Service de santé au travail des trois Chênes » de Belfort M. Gérardot-Ngo3, L. Reiniche3, D. Bock3, M. Erb2, D. Jeangérard1 1. Comité interentreprises des Trois Chênes, CIE, bat 92A, 3 avenue des trois chênes, 90000 Belfort 2. Service de santé au travail des Trois Chênes, ALSTOM Power Turbomachines, 3 avenue des trois chênes, 90018 Belfort 3. Service de santé au travail des Trois Chênes interentreprises de site ALSTOM Power Turbomachines, 3 avenue des trois chênes, 90018 Belfort.
Avant 1998 Application successive des lois de 1946, 1979 et 1988 Statut : Service autonome de médecine du travail Entreprise concernée : ALSTOM La société d’origine : Société Alsacienne de Constructions Mécaniques (SACM), originaire de Mulhouse et fixée à Belfort à partir de 1879 sur le site actuel Évolution de la société ALS.THOM en 1928 par association de la SACM avec THOMPSON, devenue ALSTHOM en 1930, ALSTHOM-ATLANTIQUE en 1976 après le rachat des Chantiers de l’Atlantique, devenue ALSTHOM en 1985, GEC ALSTHOM en 1989 suite à la participation de GEC, ALSTOM en 1998 suite à la cession des parts de GEC et ALCATEL, ABB ALSTOM POWER en 1999 suite à la fusion de ces deux sociétés et ALSTOM en 2000 après rachat de la partie énergie de la Société ABB. Création du service médical des Usines ALSTHOM en 1946 Effectif du service : 3 médecins, 7 infirmier(e)s, une secrétaire et un ambulancier pour une population de salariés oscillant entre 7 000 et 9 000 personnes. Un service de pompiers de site. Le site industriel ALSTHOM comprenait plusieurs secteurs de fabrications : locomotives, turbines à gaz, turbines vapeur, alternateurs, systèmes de régulation turbines et alternateurs, automatismes marine et sidérurgie, supraconducteurs, tous ces secteurs dépendant d’une même direction locale. Pas de sectorisation des activités médicales et de tiers temps, ni pour les médecins, ni pour les infirmières. Travail en partenariat du service médical avec le service sécurité de l’entreprise, le CERM (Centre d’étude et de recherche sur les matériaux) et le GPEN (Groupe permanent d’étude des nuisances), en particulier en ce qui concernait toute introduction de nouveau produit chimique sur le site. 1998 Restructuration de l’entreprise avec externalisation des activités désignées comme non cœur de métier (maintenances mécanique et électrique, entretien des locaux et des espaces verts, architecture, service courrier, imprimerie, service transports, caisserie, emballage, magasins, service gardiennage sécurité, …) créant par là même des entreprises partenaires. Conséquences : création d’établissements autonomes ayant des directions propres ainsi que des services sécurité spécifiques (augmentation du nombre de partenaires, objectifs différents et multiples, politique Environnement-hygiène-sécurité (EHS) variable et spécifique à chaque entité) et perte de certains services-supports historiquement intégrés (par exemple le CERM réalisant toutes les analyses chimiques avant introduction des nouveaux produits sur le site).
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Au fil du temps, les différentes activités du groupe ALSTOM présentes sur le site ont été filialisées, conduisant à la création d’une dizaine d’entités juridiques autonomes. Le statut du service médical change et pourrait donc devenir autonome, inter-établissements d’entreprise. Il assure le suivi des établissements ALSTOM ainsi que des entreprises partenaires suite à un accord signé entre ALSTOM, ces entreprises nouvellement créées et les organisations syndicales. Sectorisation des médecins, les infirmières restant polyvalentes. 1999 Nouvel agrément du service en tant que Centre de médecine du travail inter-établissements d’entreprise. La cession de l’activité turbines à gaz ALSTOM à GENERAL ELECTRIC se fait en juillet 1999. La Société GEEPE (General Electric Energy Products Europe) se crée et les accords passés entre ALSTOM et cette nouvelle société permettent un suivi par le centre médical de ses salariés, ex-salariés ALSTOM. 2004 Renouvellement de l’agrément du service, mais en tant que service de santé au travail interentreprises de site, possédant une compétence géographique superposable à l’ancien site industriel ALSTOM, sans oublier le bâtiment TE05 du Technopole occupé par la société GEEPE ainsi que le site de Bourogne occupé par cette même société. La gestion et la direction administrative du Service restent sous la responsabilité d’une société du groupe ALSTOM, ALSTOM Power Turbomachines. Un contrôle du service de santé au travail des Trois Chênes est assuré par le CIE des Trois Chênes. Comme ce ClE ne regroupait pas l’ensemble des sociétés du site, il a été décidé, avec l’accord de la DRTEFP, de tenir une réunion plénière spécifique annuelle, regroupant les membres du CIE des Trois Chênes et les représentants des autres sociétés du site n’y adhérant pas. Les infirmières et la secrétaire restent salariées du service médical, mutualisation des soins et du service. Une réflexion est d’ores et déjà engagée, visant à étendre la compétence géographique du service au Technopôle voisin du fait d’un projet de création d’un ensemble industriel de la part des collectivités locales, appelé TECHN’HOM, et réunissant les actuels TECHNOPÔLE et site ALSTOM. Constat La mouvance industrielle permanente (cycle de stabilité raccourci, changement des équipes de direction, politique industrielle), les plans sociaux et la multiplication des sociétés impliquent : - une multiplication des interlocuteurs ; - la nécessité d’instaurer de nouvelles relations avec les sociétés adhérentes et de recours à des services supports (EHS, CERM…) ; - des démarches EHS multiples et non coordonnées ; - une diminution des informations parvenant au service ; - le problème du suivi des salariés, de la gestion des risques et de leur impact ; - la diminution de leurs effectifs avec donc diminution parallèle de celui du service et réduction de la plage horaire de fonctionnement ; - une capacité d’adaptation à l’accueil de nouveaux adhérents venant s’implanter dans le périmètre de compétence ;
Arch Mal Prof Env 2006
Société de Franche-Comté : séance du 30 septembre 2005
Les changements et adaptations Le suivi des postes et des produits est en cours d’amélioration continue en partenariat avec les spécialistes EHS des différentes sociétés et les groupes permanents d’études des nuisances des grosses sociétés. Nos infirmières restent polyvalentes sur tous les secteurs d’entreprises et aident déjà les médecins pour les visites CHSCT, les examens complémentaires, les formations sauveteurs/secouristes du travail, gestes et postures, en plus de leurs activités secours d’urgences, vaccinations, éducation santé et soutien aux convocations du personnel. Notre objectif est de réaliser pleinement notre partie étude de l’amélioration des conditions de travail en spécialisant nos infirmières dans le domaine du tiers-temps. Les nécessaires adaptations de notre fonctionnement La multiplicité des différentes sociétés adhérentes du site nous a demandé une adaptation de notre outil informatique
La médecine du travail dans le BTP : pour qui, pourquoi, comment … et demain ? M. Chevrier, C. Mourey, C.B. Sexe, P. Jeanroy Service de santé au travail du BTP de Franche-Comté, BP 1963, 3 chemin du Cerisier, 25020 Besançon Cedex.
La médecine du travail du Bâtiment Travaux Publics (BTP) a la particularité d’être une médecine professionnelle entièrement tournée vers un secteur d’activité de BTP. Notre service, créé en janvier 1947, fort d’une expérience de bientôt 60 ans, s’efforce de s’adapter aux évolutions de la santé au travail en restant le plus proche possible des entreprises et des compagnons. Pour qui ? La population concernée par les prestations du Service de santé au travail du BTP de Franche-Comté se caractérise par deux points forts : -c’est une population très exposée du fait de la dangerosité des postes, de l’importance et de la multiplicité des risques, de la fréquence des accidents du travail, en particulier des chutes de hauteur. Il s’agit d’une population fréquemment exposée aux intempéries avec des postes de travail souvent difficiles à définir avec précision (variation des tâches suivant les chantiers). La majorité des postes se caractérise par une pénibilité importante, une exposition fréquente aux intempéries, et à des nuisances très nombreuses : poussières, bruit, amiante, vibrations, solvants… Enfin, cette population comporte un taux important de migration de la main-d’œuvre et les intérimaires y sont fortement représentés ; -c’est une population peu médicalisée. En effet le médecin du travail est très souvent le seul interlocuteur médical. Le rôle du médecin du travail est donc essentiel au niveau de la
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pour le suivi administratif et comptable des visites médicales de tous les salariés. Notre objectif permanent Améliorer notre suivi médical et psychologique des salariés, des postes de travail et des produits. Travailler sur la réduction permanente des risques chimiques, physiques (vibrations, manutentions manuelles, troubles musculo-squelettiques, bruit), ainsi que sur les anciens et les nouveaux risques, en liaison avec nos partenaires EHS internes aux entreprises, nos délégués CHSCT respectifs, et nos partenaires internes et externes à l’entreprise. Poursuivre le suivi médical avec informations et conseils aux salariés effectuant des déplacements professionnels internationaux, avec la mise en place de protocoles de vaccinations. En conclusion Les multiples évolutions intervenues sur le site au niveau des entreprises implantées et de leurs activités, parallèlement à l’évolution de la législation du travail, ont demandé au service médical un effort soutenu d’adaptation de son personnel, de son organisation et de sa relation avec ses adhérents, de manière à offrir en permanence les prestations de haut niveau attendues.
prévention, du dépistage, du conseil, et de l’orientation. Les salariés du BTP ont souvent un accès plus difficile aux soins du fait d’une certaine précarité sociale et nombre d’entre eux ne disposent pas de mutuelle. Du fait d’une culture de l’effort, les arrêts sont souvent tardifs et pour des pathologies évoluées. La plupart souffre d’une usure prématurée et il s’agit globalement d’une population vieillissante. Pourquoi ? L’existence d’une médecine du travail spécifique orientée vers le BTP se justifie par les particularités de cette population et par le rôle dissuasif du médecin du travail, qui, par sa seule présence sur les chantiers, associée aux autres intervenants en prévention, limite certaines situations particulièrement à risques, notamment pour les travaux en hauteur et l’exposition à des toxiques. Le rôle du médecin du BTP se trouve aujourd’hui encore renforcé du fait de l’apparition de nouveaux risques. Les psychopathologies sont en plein essor, souvent liées à des nouveaux rythmes de travail, à des flux tendus, au stress et parfois à des situations de harcèlement. On assiste à une désadaptation au travail des plus âgés, avec de plus en plus de difficultés de maintien au travail, et de moins en moins de marges de manœuvre pour les aménagements de poste du fait de la pression de rentabilité à laquelle sont soumises les entreprises. Comment ? Comment le Service de santé au travail du BTP s’est-il organisé pour répondre à ses missions ? Le service a mis en place une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans le BTP comprenant 12 médecins et 12 assistantes médicales, équipe
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COMPTE RENDU DES SOCIÉTÉS
- des problèmes liés à la gestion administrative et comptable du service (équilibre du budget, tarification des actes…) ; Ces nouvelles données nécessitent une adaptabilité plus grande du service au milieu industriel actuel, de suppléer à certaines carences, de préjuger de l’avenir industriel du site et d’être plus actif vis-à-vis des sociétés adhérentes.
Évolution du fonctionnement du « Service de santé au travail des trois Chênes » de Belfort M. Gérardot-Ngo3, L. Reiniche3, D. Bock3, M. Erb2, D. Jeangérard1 1. Comité interentreprises des Trois Chênes, CIE, bat 92A, 3 avenue des trois chênes, 90000 Belfort 2. Service de santé au travail des Trois Chênes, ALSTOM Power Turbomachines, 3 avenue des trois chênes, 90018 Belfort 3. Service de santé au travail des Trois Chênes interentreprises de site ALSTOM Power Turbomachines, 3 avenue des trois chênes, 90018 Belfort.
Avant 1998 Application successive des lois de 1946, 1979 et 1988 Statut : Service autonome de médecine du travail Entreprise concernée : ALSTOM La société d’origine : Société Alsacienne de Constructions Mécaniques (SACM), originaire de Mulhouse et fixée à Belfort à partir de 1879 sur le site actuel Évolution de la société ALS.THOM en 1928 par association de la SACM avec THOMPSON, devenue ALSTHOM en 1930, ALSTHOM-ATLANTIQUE en 1976 après le rachat des Chantiers de l’Atlantique, devenue ALSTHOM en 1985, GEC ALSTHOM en 1989 suite à la participation de GEC, ALSTOM en 1998 suite à la cession des parts de GEC et ALCATEL, ABB ALSTOM POWER en 1999 suite à la fusion de ces deux sociétés et ALSTOM en 2000 après rachat de la partie énergie de la Société ABB. Création du service médical des Usines ALSTHOM en 1946 Effectif du service : 3 médecins, 7 infirmier(e)s, une secrétaire et un ambulancier pour une population de salariés oscillant entre 7 000 et 9 000 personnes. Un service de pompiers de site. Le site industriel ALSTHOM comprenait plusieurs secteurs de fabrications : locomotives, turbines à gaz, turbines vapeur, alternateurs, systèmes de régulation turbines et alternateurs, automatismes marine et sidérurgie, supraconducteurs, tous ces secteurs dépendant d’une même direction locale. Pas de sectorisation des activités médicales et de tiers temps, ni pour les médecins, ni pour les infirmières. Travail en partenariat du service médical avec le service sécurité de l’entreprise, le CERM (Centre d’étude et de recherche sur les matériaux) et le GPEN (Groupe permanent d’étude des nuisances), en particulier en ce qui concernait toute introduction de nouveau produit chimique sur le site. 1998 Restructuration de l’entreprise avec externalisation des activités désignées comme non cœur de métier (maintenances mécanique et électrique, entretien des locaux et des espaces verts, architecture, service courrier, imprimerie, service transports, caisserie, emballage, magasins, service gardiennage sécurité, …) créant par là même des entreprises partenaires. Conséquences : création d’établissements autonomes ayant des directions propres ainsi que des services sécurité spécifiques (augmentation du nombre de partenaires, objectifs différents et multiples, politique Environnement-hygiène-sécurité (EHS) variable et spécifique à chaque entité) et perte de certains services-supports historiquement intégrés (par exemple le CERM réalisant toutes les analyses chimiques avant introduction des nouveaux produits sur le site).
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Au fil du temps, les différentes activités du groupe ALSTOM présentes sur le site ont été filialisées, conduisant à la création d’une dizaine d’entités juridiques autonomes. Le statut du service médical change et pourrait donc devenir autonome, inter-établissements d’entreprise. Il assure le suivi des établissements ALSTOM ainsi que des entreprises partenaires suite à un accord signé entre ALSTOM, ces entreprises nouvellement créées et les organisations syndicales. Sectorisation des médecins, les infirmières restant polyvalentes. 1999 Nouvel agrément du service en tant que Centre de médecine du travail inter-établissements d’entreprise. La cession de l’activité turbines à gaz ALSTOM à GENERAL ELECTRIC se fait en juillet 1999. La Société GEEPE (General Electric Energy Products Europe) se crée et les accords passés entre ALSTOM et cette nouvelle société permettent un suivi par le centre médical de ses salariés, ex-salariés ALSTOM. 2004 Renouvellement de l’agrément du service, mais en tant que service de santé au travail interentreprises de site, possédant une compétence géographique superposable à l’ancien site industriel ALSTOM, sans oublier le bâtiment TE05 du Technopole occupé par la société GEEPE ainsi que le site de Bourogne occupé par cette même société. La gestion et la direction administrative du Service restent sous la responsabilité d’une société du groupe ALSTOM, ALSTOM Power Turbomachines. Un contrôle du service de santé au travail des Trois Chênes est assuré par le CIE des Trois Chênes. Comme ce ClE ne regroupait pas l’ensemble des sociétés du site, il a été décidé, avec l’accord de la DRTEFP, de tenir une réunion plénière spécifique annuelle, regroupant les membres du CIE des Trois Chênes et les représentants des autres sociétés du site n’y adhérant pas. Les infirmières et la secrétaire restent salariées du service médical, mutualisation des soins et du service. Une réflexion est d’ores et déjà engagée, visant à étendre la compétence géographique du service au Technopôle voisin du fait d’un projet de création d’un ensemble industriel de la part des collectivités locales, appelé TECHN’HOM, et réunissant les actuels TECHNOPÔLE et site ALSTOM. Constat La mouvance industrielle permanente (cycle de stabilité raccourci, changement des équipes de direction, politique industrielle), les plans sociaux et la multiplication des sociétés impliquent : - une multiplication des interlocuteurs ; - la nécessité d’instaurer de nouvelles relations avec les sociétés adhérentes et de recours à des services supports (EHS, CERM…) ; - des démarches EHS multiples et non coordonnées ; - une diminution des informations parvenant au service ; - le problème du suivi des salariés, de la gestion des risques et de leur impact ; - la diminution de leurs effectifs avec donc diminution parallèle de celui du service et réduction de la plage horaire de fonctionnement ; - une capacité d’adaptation à l’accueil de nouveaux adhérents venant s’implanter dans le périmètre de compétence ;
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Société de Franche-Comté : séance du 30 septembre 2005
Les changements et adaptations Le suivi des postes et des produits est en cours d’amélioration continue en partenariat avec les spécialistes EHS des différentes sociétés et les groupes permanents d’études des nuisances des grosses sociétés. Nos infirmières restent polyvalentes sur tous les secteurs d’entreprises et aident déjà les médecins pour les visites CHSCT, les examens complémentaires, les formations sauveteurs/secouristes du travail, gestes et postures, en plus de leurs activités secours d’urgences, vaccinations, éducation santé et soutien aux convocations du personnel. Notre objectif est de réaliser pleinement notre partie étude de l’amélioration des conditions de travail en spécialisant nos infirmières dans le domaine du tiers-temps. Les nécessaires adaptations de notre fonctionnement La multiplicité des différentes sociétés adhérentes du site nous a demandé une adaptation de notre outil informatique
La médecine du travail dans le BTP : pour qui, pourquoi, comment … et demain ? M. Chevrier, C. Mourey, C.B. Sexe, P. Jeanroy Service de santé au travail du BTP de Franche-Comté, BP 1963, 3 chemin du Cerisier, 25020 Besançon Cedex.
La médecine du travail du Bâtiment Travaux Publics (BTP) a la particularité d’être une médecine professionnelle entièrement tournée vers un secteur d’activité de BTP. Notre service, créé en janvier 1947, fort d’une expérience de bientôt 60 ans, s’efforce de s’adapter aux évolutions de la santé au travail en restant le plus proche possible des entreprises et des compagnons. Pour qui ? La population concernée par les prestations du Service de santé au travail du BTP de Franche-Comté se caractérise par deux points forts : -c’est une population très exposée du fait de la dangerosité des postes, de l’importance et de la multiplicité des risques, de la fréquence des accidents du travail, en particulier des chutes de hauteur. Il s’agit d’une population fréquemment exposée aux intempéries avec des postes de travail souvent difficiles à définir avec précision (variation des tâches suivant les chantiers). La majorité des postes se caractérise par une pénibilité importante, une exposition fréquente aux intempéries, et à des nuisances très nombreuses : poussières, bruit, amiante, vibrations, solvants… Enfin, cette population comporte un taux important de migration de la main-d’œuvre et les intérimaires y sont fortement représentés ; -c’est une population peu médicalisée. En effet le médecin du travail est très souvent le seul interlocuteur médical. Le rôle du médecin du travail est donc essentiel au niveau de la
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pour le suivi administratif et comptable des visites médicales de tous les salariés. Notre objectif permanent Améliorer notre suivi médical et psychologique des salariés, des postes de travail et des produits. Travailler sur la réduction permanente des risques chimiques, physiques (vibrations, manutentions manuelles, troubles musculo-squelettiques, bruit), ainsi que sur les anciens et les nouveaux risques, en liaison avec nos partenaires EHS internes aux entreprises, nos délégués CHSCT respectifs, et nos partenaires internes et externes à l’entreprise. Poursuivre le suivi médical avec informations et conseils aux salariés effectuant des déplacements professionnels internationaux, avec la mise en place de protocoles de vaccinations. En conclusion Les multiples évolutions intervenues sur le site au niveau des entreprises implantées et de leurs activités, parallèlement à l’évolution de la législation du travail, ont demandé au service médical un effort soutenu d’adaptation de son personnel, de son organisation et de sa relation avec ses adhérents, de manière à offrir en permanence les prestations de haut niveau attendues.
prévention, du dépistage, du conseil, et de l’orientation. Les salariés du BTP ont souvent un accès plus difficile aux soins du fait d’une certaine précarité sociale et nombre d’entre eux ne disposent pas de mutuelle. Du fait d’une culture de l’effort, les arrêts sont souvent tardifs et pour des pathologies évoluées. La plupart souffre d’une usure prématurée et il s’agit globalement d’une population vieillissante. Pourquoi ? L’existence d’une médecine du travail spécifique orientée vers le BTP se justifie par les particularités de cette population et par le rôle dissuasif du médecin du travail, qui, par sa seule présence sur les chantiers, associée aux autres intervenants en prévention, limite certaines situations particulièrement à risques, notamment pour les travaux en hauteur et l’exposition à des toxiques. Le rôle du médecin du BTP se trouve aujourd’hui encore renforcé du fait de l’apparition de nouveaux risques. Les psychopathologies sont en plein essor, souvent liées à des nouveaux rythmes de travail, à des flux tendus, au stress et parfois à des situations de harcèlement. On assiste à une désadaptation au travail des plus âgés, avec de plus en plus de difficultés de maintien au travail, et de moins en moins de marges de manœuvre pour les aménagements de poste du fait de la pression de rentabilité à laquelle sont soumises les entreprises. Comment ? Comment le Service de santé au travail du BTP s’est-il organisé pour répondre à ses missions ? Le service a mis en place une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans le BTP comprenant 12 médecins et 12 assistantes médicales, équipe
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COMPTE RENDU DES SOCIÉTÉS
- des problèmes liés à la gestion administrative et comptable du service (équilibre du budget, tarification des actes…) ; Ces nouvelles données nécessitent une adaptabilité plus grande du service au milieu industriel actuel, de suppléer à certaines carences, de préjuger de l’avenir industriel du site et d’être plus actif vis-à-vis des sociétés adhérentes.