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Quelle évolution juridique pour le spécialiste de santé au travail de demain ? Incompréhensions et pistes
Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement 2016;77:455-457 l’absente´isme. Pour les recrutements de l’arme´e, il existe des preuves de tre`s faible qualite´ fonde´es sur une seule e´tude controˆle´e avant-apre`s qu’il y a un effet positif sur l’aptitude au service a` 12 mois de suivi. Nous avons trouve´ des preuves contradictoires sur les effets d’un examen centre´ sur l’aptitude a` un travail spe´cifique pour pre´venir le risque de blessures musculosquelettiques par comparaison avec un examen ge´ne´ral ou l’absence d’examen. Il y a des preuves de tre`s faible qualite´ fonde´es sur une seule se´rie chronologique que la re´alisation d’un test de provocation bronchique peut diminuer l’asthme professionnel par comparaison a` un examen ge´ne´ral comportant des explorations fonctionnelles respiratoires. Discussion et conclusion Les preuves de l’efficacite´ et de l’utilite´ des examens a` l’embauche sont de tre`s faible qualite´. Il existe en revanche un risque d’exclusion des travailleurs de l’emploi postule´ allant de 2 % a` 35 % selon les e´tudes. Mots cle´s Visite me´dicale d’embauche ; Collaboration Cochrane De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts.
me´decin concernant la sante´ individuelle et collective. Ne serait-il pas souhaitable que le Code du travail fixe mieux l’organisation du syste`me et son controˆle et non la pratique des me´decins du travail. Mots cle´s Suivi de sante´ ; Politique de sante´ ; De´ontologie ; Droit–sante´– travail De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.229 T4-PL-2-1
Organisation de la pluridisciplinarite´ dans les SST : e´volutions des me´tiers et enjeux de travail collectif
Sophie Fantoni Quinton*, Paul Frimat Universite´ de Lille, Lille, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (S.F. Quinton)
Sandrine Caroly1,*, Marie Bellemare2, Philippe Davezies3, Bernard Dugue4, Fabien Coutarel5, Alain Garrigou6, Aure´lie Landry1, Johann Petit4, Nadine Poussin7, Daniel Prudhommes2 1 Universite´ Grenoble Alpes, Grenoble, France 2 Universite´ de Laval, Que´bec, Canada 3 Universite´ de Lyon, Lyon, France 4 INP, Bordeaux, France 5 Acte´, universite´ de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand, France 6 Universite´ de Bordeaux, Bordeaux, France 7 CNAM, Paris, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (S. Caroly)
A` l’heure ou` ce re´sume´ doit eˆtre soumis, des textes de loi et des de´crets sont en pre´paration et feront e´voluer une nouvelle fois le cadre juridique de notre syste`me de sante´ au travail et donc de celui du me´tier de me´decin du travail. Il n’est de`s lors pas question de baˆtir des hypothe`ses sur la configuration juridique finale de ces changements, mais bien de tracer, par-dela` les textes en devenir, les re`gles de droit qui devraient fonder l’exercice des me´decins du travail de demain. Revenir sur les incompre´hensions qui jalonnent chaque mutation est un pre´alable, comme l’est celui de rappeler que la question de l’aptitude ne re´sume pas le me´tier de me´decin du travail ni ne s’assimile a` la question des examens me´dicaux. Le partage du suivi de sante´ avec un(e) infirmier(e) du travail forme´e, le travail en pluridisciplinarite´, l’extension des missions des services de sante´ au travail sont autant de changements rendus ne´cessaire par les changements du travail lui-meˆme, ce dont te´moigne l’e´volution des politiques de sante´. Faut-il assigner au droit le roˆle de tout prescrire et de tout encadrer ? Celui de tout normaliser au de´triment de la pratique me´dicale ? Il semble que cette tendance ait e´te´ forte jusqu’a` pre´sent malgre´ la volonte´ de tous de simplifier le droit en e´difiant des principes fondamentaux, qui se heurte a` l’instabilite´ du droit, l’inflation normative et finalement, il faut le dire, rele`ve du mythe de Sisyphe. . . Le roˆle du me´decin du travail a e´te´ largement normalise´, de la pe´riodicite´ des visites me´dicales, en passant par la classification des salarie´s devant be´ne´ficier d’une surveillance me´dicale renforce´e, jusqu’au contenu meˆme des examens me´dicaux et au formalisme de leurs conclusions. . . et pourtant, des questions demeurent insolubles alors que la judiciarisation s’accentue. Le me´tier de me´decin du travail devrait pourtant eˆtre davantage fonde´ sur les donne´es scientifiques et les re`gles et re´fe´rentiels d’exercice de son me´tier : qui pourrait, mieux que lui, de´terminer le suivi de sante´ requis par les salarie´s en fonction de ses vulne´rabilite´s, de ses expositions (dont il devrait eˆtre juridiquement obligatoire qu’il en ait pleinement connaissance) ? Qui pourrait, mieux que lui, gouverne´ par ses connaissances notamment sur le lien sante´/travail, sa de´ontologie et son inde´pendance, de´terminer le contenu de ses examens et leur conclusion ? Le Code du travail ne devrait plus s’opposer aux re`gles des codes de sante´ publique et de de´ontologie, et devrait simplement mieux clarifier le roˆle du
Objectif L’objectif est de rendre compte des re´sultats d’une recherche– intervention, finance´e par l’ANSES, d’une dure´e de 3 ans, qui s’est de´roule´e dans une quinzaine de SST, dont certains ont e´te´ accompagne´s dans le de´veloppement du travail collectif pluridisciplinaire afin d’e´laborer des ressources psychosociales et d’innover dans l’organisation du travail. Me´thodologie Plusieurs approches ont e´te´ e´labore´es : d’une part, compre´hensive, pour avoir des monographies de la pluridisciplinarite´ en SST, a` partir d’entretiens individuels (78), d’analyse de documents et de re´unions collectives (30). D’autre part, a` vise´e d’intervention, pour permettre aux acteurs de participer au changement, avec des me´thodologies de l’ergonomie (observation, entretien d’auto-confrontation, espaces de de´bat sur le futur et simulation organisationnelle) et de la clinique du travail (entretiens du sosie, autoconfrontation croise´e). De plus une comparaison du contexte le´gislatif et de ses effets sur le travail collectif pluridisciplinaire a e´te´ re´alise´e entre la France et le Canada. Re´sultats Dans le contexte de re´formes franc¸aises de changements du SST, la mise en œuvre de la pluridisciplinarite´ fait l’objet de tensions vives entre les me´tiers anciens (les me´decins du travail) et les novices, dont le me´tier et la le´gitimite´ aupre`s des salarie´s/entreprises sont en construction. Le travail collectif inter-me´tiers ne se de´cre`te pas et implique pre´alablement de construire des collectifs de travail me´tier afin de pouvoir de´battre de l’activite´ collective re´elle, de ses empeˆchements et d’e´laborer des re`gles de fonctionnement pour re´pondre aux demandes des salarie´s/entreprises et faire face aux situations critiques. Cela participe au de´veloppement de l’activite´ collective, qui est le point de de´part pour questionner les modes de fonctionnement de la pluridisciplinarite´ dans l’organisation du travail (par ex. l’accueil des adhe´rents, les actions prioritaires de pre´vention, le suivi des salarie´s, etc.). Les espaces de de´bats sur le travail re´el, qui reposent sur la confrontation entre les professionnels sur les contraintes et ressources de chacun dans l’exercice de son activite´, apparaissent une condition de construction de l’activite´ collective inter-me´tiers pour concevoir l’organisation du travail. Il apparaıˆt tout aussi ne´cessaire de tenir compte de l’activite´ des directions, de leur CA et du point de vue des adhe´rents, des salarie´s pour alimenter la re´flexion sur les choix possibles des principes qui guident la conception l’organisation, afin de pouvoir soutenir le de´veloppement de l’activite´ des professionnels.
http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.228 T4-PL-1-3
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me´decin concernant la sante´ individuelle et collective. Ne serait-il pas souhaitable que le Code du travail fixe mieux l’organisation du syste`me et son controˆle et non la pratique des me´decins du travail. Mots cle´s Suivi de sante´ ; Politique de sante´ ; De´ontologie ; Droit–sante´– travail De´claration de liens d’inte´reˆts Les auteurs de´clarent ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.229 T4-PL-2-1
Organisation de la pluridisciplinarite´ dans les SST : e´volutions des me´tiers et enjeux de travail collectif
Sophie Fantoni Quinton*, Paul Frimat Universite´ de Lille, Lille, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (S.F. Quinton)
Sandrine Caroly1,*, Marie Bellemare2, Philippe Davezies3, Bernard Dugue4, Fabien Coutarel5, Alain Garrigou6, Aure´lie Landry1, Johann Petit4, Nadine Poussin7, Daniel Prudhommes2 1 Universite´ Grenoble Alpes, Grenoble, France 2 Universite´ de Laval, Que´bec, Canada 3 Universite´ de Lyon, Lyon, France 4 INP, Bordeaux, France 5 Acte´, universite´ de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand, France 6 Universite´ de Bordeaux, Bordeaux, France 7 CNAM, Paris, France *Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (S. Caroly)
A` l’heure ou` ce re´sume´ doit eˆtre soumis, des textes de loi et des de´crets sont en pre´paration et feront e´voluer une nouvelle fois le cadre juridique de notre syste`me de sante´ au travail et donc de celui du me´tier de me´decin du travail. Il n’est de`s lors pas question de baˆtir des hypothe`ses sur la configuration juridique finale de ces changements, mais bien de tracer, par-dela` les textes en devenir, les re`gles de droit qui devraient fonder l’exercice des me´decins du travail de demain. Revenir sur les incompre´hensions qui jalonnent chaque mutation est un pre´alable, comme l’est celui de rappeler que la question de l’aptitude ne re´sume pas le me´tier de me´decin du travail ni ne s’assimile a` la question des examens me´dicaux. Le partage du suivi de sante´ avec un(e) infirmier(e) du travail forme´e, le travail en pluridisciplinarite´, l’extension des missions des services de sante´ au travail sont autant de changements rendus ne´cessaire par les changements du travail lui-meˆme, ce dont te´moigne l’e´volution des politiques de sante´. Faut-il assigner au droit le roˆle de tout prescrire et de tout encadrer ? Celui de tout normaliser au de´triment de la pratique me´dicale ? Il semble que cette tendance ait e´te´ forte jusqu’a` pre´sent malgre´ la volonte´ de tous de simplifier le droit en e´difiant des principes fondamentaux, qui se heurte a` l’instabilite´ du droit, l’inflation normative et finalement, il faut le dire, rele`ve du mythe de Sisyphe. . . Le roˆle du me´decin du travail a e´te´ largement normalise´, de la pe´riodicite´ des visites me´dicales, en passant par la classification des salarie´s devant be´ne´ficier d’une surveillance me´dicale renforce´e, jusqu’au contenu meˆme des examens me´dicaux et au formalisme de leurs conclusions. . . et pourtant, des questions demeurent insolubles alors que la judiciarisation s’accentue. Le me´tier de me´decin du travail devrait pourtant eˆtre davantage fonde´ sur les donne´es scientifiques et les re`gles et re´fe´rentiels d’exercice de son me´tier : qui pourrait, mieux que lui, de´terminer le suivi de sante´ requis par les salarie´s en fonction de ses vulne´rabilite´s, de ses expositions (dont il devrait eˆtre juridiquement obligatoire qu’il en ait pleinement connaissance) ? Qui pourrait, mieux que lui, gouverne´ par ses connaissances notamment sur le lien sante´/travail, sa de´ontologie et son inde´pendance, de´terminer le contenu de ses examens et leur conclusion ? Le Code du travail ne devrait plus s’opposer aux re`gles des codes de sante´ publique et de de´ontologie, et devrait simplement mieux clarifier le roˆle du
Objectif L’objectif est de rendre compte des re´sultats d’une recherche– intervention, finance´e par l’ANSES, d’une dure´e de 3 ans, qui s’est de´roule´e dans une quinzaine de SST, dont certains ont e´te´ accompagne´s dans le de´veloppement du travail collectif pluridisciplinaire afin d’e´laborer des ressources psychosociales et d’innover dans l’organisation du travail. Me´thodologie Plusieurs approches ont e´te´ e´labore´es : d’une part, compre´hensive, pour avoir des monographies de la pluridisciplinarite´ en SST, a` partir d’entretiens individuels (78), d’analyse de documents et de re´unions collectives (30). D’autre part, a` vise´e d’intervention, pour permettre aux acteurs de participer au changement, avec des me´thodologies de l’ergonomie (observation, entretien d’auto-confrontation, espaces de de´bat sur le futur et simulation organisationnelle) et de la clinique du travail (entretiens du sosie, autoconfrontation croise´e). De plus une comparaison du contexte le´gislatif et de ses effets sur le travail collectif pluridisciplinaire a e´te´ re´alise´e entre la France et le Canada. Re´sultats Dans le contexte de re´formes franc¸aises de changements du SST, la mise en œuvre de la pluridisciplinarite´ fait l’objet de tensions vives entre les me´tiers anciens (les me´decins du travail) et les novices, dont le me´tier et la le´gitimite´ aupre`s des salarie´s/entreprises sont en construction. Le travail collectif inter-me´tiers ne se de´cre`te pas et implique pre´alablement de construire des collectifs de travail me´tier afin de pouvoir de´battre de l’activite´ collective re´elle, de ses empeˆchements et d’e´laborer des re`gles de fonctionnement pour re´pondre aux demandes des salarie´s/entreprises et faire face aux situations critiques. Cela participe au de´veloppement de l’activite´ collective, qui est le point de de´part pour questionner les modes de fonctionnement de la pluridisciplinarite´ dans l’organisation du travail (par ex. l’accueil des adhe´rents, les actions prioritaires de pre´vention, le suivi des salarie´s, etc.). Les espaces de de´bats sur le travail re´el, qui reposent sur la confrontation entre les professionnels sur les contraintes et ressources de chacun dans l’exercice de son activite´, apparaissent une condition de construction de l’activite´ collective inter-me´tiers pour concevoir l’organisation du travail. Il apparaıˆt tout aussi ne´cessaire de tenir compte de l’activite´ des directions, de leur CA et du point de vue des adhe´rents, des salarie´s pour alimenter la re´flexion sur les choix possibles des principes qui guident la conception l’organisation, afin de pouvoir soutenir le de´veloppement de l’activite´ des professionnels.
http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.228 T4-PL-1-3
Quelle e´volution juridique pour le spe´cialiste de sante´ au travail de demain ? Incompre´hensions et pistes
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