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La télémédecine en Allemagne et en France
Modele + EURTEL-47; No. of Pages 2
ARTICLE IN PRESS
European Research in Telemedicine/La Recherche Européenne en Télémédecine (2014) xxx, xxx—xxx
Disponible en ligne sur
ScienceDirect www.sciencedirect.com
ÉDITORIAL
La télémédecine en Allemagne et en France Telemedicine in Germany and France
MOTS CLÉS Allemagne ; France ; DGTelemed ; Télémédecine ; Technologies de l’information et communication
KEYWORDS Germany; France; DGTelemed; Telemedicine; Information and communication technology
L’article soumis au Journal par le Pr Hans-Jochen, Président de la Société allemande de télémédecine (DGTelemed) sur le développement actuel de la télémédecine en Allemagne, apporte des informations intéressantes sur la manière dont se développe la télémédecine au sein d’un pays de 80 millions d’habitants dont la gouvernance est fédérale. Il paraît opportun de comparer le niveau actuel du développement de la télémédecine en Allemagne avec celui observé en France en 2013, pays de 65 millions d’habitants dont la gouvernance est centrale. Une première donnée comparative concerne le nombre d’applications de télémédecine répertorié dans les deux pays en 2013 : environ 270 en Allemagne (institut für Arbeit und Technik) et 330 en France (enquête DGOS fin 2012). La légère avance de la France est à mettre au crédit du plan national de télémédecine, défini en mars 2011 après la parution du décret de télémédecine et appliqué depuis 2012. Entre fin 2011 et fin 2012, le nombre d’applications de télémédecine a progressé de 29 % en France. L’Allemagne n’a pas encore mis en place de stratégie nationale de développement, ce qui explique que seulement 2 projets ont été intégrés jusqu’à présent dans un programme sanitaire officiel (Schwester Agnes et Tempis), alors que la quasi-totalité des autres projets est supportée par les industriels de la santé et/ou les hôpitaux. Comme en France, beaucoup de projets allemands de télémédecine, notamment ceux relevant de la télésurveillance au domicile des maladies chroniques, sont organisés à partir des hôpitaux. Les hôpitaux allemands ont la possibilité de négocier chaque année avec les caisses d’assurance maladie l’attribution d’un financement ciblé sur une application de télémédecine. C’est notamment le cas pour la téléradiologie dont le développement est essentiellement hospitalier. En France, les hôpitaux qui veulent développer la télémédecine cherchent à obtenir des enveloppes financières fléchées par le plan national, décliné en 2012 au niveau de plans régionaux de télémédecine (PRT) pilotés par les Agences régionales de santé (ARS). Les trois premières priorités nationales, surtout hospitalières, que sont le télé-AVC, la permanence des soins en téléradiologie et la télémédecine dans les prisons se mettent en place dans la majorité des régions franc ¸aises grâce aux PRT. L’intégration d’un projet hospitalier de télémédecine dans un PRT permet à l’hôpital d’obtenir un financement complémentaire. Certaines applications dans le champ de la télésurveillance des maladies chroniques ont bénéficié à la phase initiale de financements dédiés à la recherche clinique médicale (projet SCAD du CHU de Caen pour le télésuivi des patients en insuffisance cardiaque, télésuivi des patients porteurs de dispositifs cardiologiques implantés aux CHU de Lille et de Bordeaux, télésuivi des patients dialysés au CH de Saint-Brieuc). À la fin de la phase pilote, les promoteurs ont du négocier avec les ARS et/ou les directions hospitalières la poursuite
2212-764X/$ — see front matter © 2014 Publié par Elsevier Masson SAS. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002
Pour citer cet article : Simon P. La télémédecine en Allemagne et en France. Eur Res Telemed (2014), http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002
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Éditorial
d’un financement dans le système T2A. On peut admettre aujourd’hui que la télémédecine hospitalière en France est dans une phase de développement généralisé sur 5 ans, grâce aux 26 PRT mis en place par les ARS dès le début 2013. Téléradiologie et télé-AVC constituent indiscutablement la colonne vertébrale des futures organisations hospitalières régionales structurées par la télémédecine. Il faut souligner que dans ce champ de développement de la télémédecine au sein des établissements de santé, la France n’a pas de retard sur l’Allemagne. Elle serait plutôt en avance et le mérite en revient à la stratégie nationale développée dès 2011 dans un contexte réglementaire clair, alors que l’Allemagne n’a intégré la télémédecine dans le cadre légal qu’en 2013 lors de la promulgation de la loi sur l’organisation des soins (Versorgungsstrukturgesetz). Dans le secteur ambulatoire, la similitude entre les deux pays est frappante : même rupture générationnelle chez les médecins vis-à-vis de l’usage professionnel des technologies de l’information et de la communication (TIC), les jeunes générations adhérant à cette évolution alors que les plus anciennes y résistent, même mouvement démographique de la profession médicale avec une désertification progressive des zones rurales et une concentration des spécialistes dans les villes, même souhait des nouvelles générations de médecins, notamment des femmes, de pouvoir exercer en groupe afin de préserver une vie privée et familiale, quasi absente dans l’exercice individuel. Avec ce diagnostic partagé, on observe la même volonté des pouvoirs publics d’introduire de nouvelles organisations de soins de 1er recours structurées par la télémédecine, en donnant la priorité à la téléexpertise entre médecins généralistes et médecins spécialistes. Enfin, les mêmes freins existent dans les deux pays de la part des organismes payeurs. Ils ne financeront l’exercice de la télémédecine dans le secteur ambulatoire, en créant une nomenclature spécifique, que si un réel service médical rendu aux patients est démontré par des études médico-économiques. L’initiative prise par le ministère de la Santé franc ¸ais d’introduire dans le PLFSS 2014 la possibilité d’expérimenter à titre dérogatoire pendant 4 ans un financement des actes de télémédecine (téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance) dans 4 régions franc ¸aises doit être saluée. Il sera intéressant de connaître les solutions financières qu’adoptera le ministère fédérale de la Santé allemand pour favoriser l’usage de la télémédecine dans le secteur ambulatoire, recommandation inscrite dans la nouvelle loi allemande de 2013 sur l’organisation des soins. Plusieurs questions se posent au terme de cette comparaison entre la France et l’Allemagne. Le rythme de développement de la télémédecine a été globalement le même en Allemagne et en France au cours des dernières années. La taille des pays peut-elle jouer un rôle ? L’évolution des organisations sanitaires, notamment structurées par la télémédecine, pourrait-elle être plus lente dans les pays européens les plus peuplés par rapport à ceux de moins de 10 millions d’habitants, comme les 4 pays du nord de l’Europe, souvent cités en exemple pour leur niveau avancé de développement de la télémédecine (Danemark 5,5 millions, Suède
9,1 millions, Finlande 5,2 millions et Norvège 4,6 millions) ? Ce critère de taille des pays n’est probablement pas suffisant, puisque l’Allemagne a une organisation fédérale qui aurait pu favoriser un développement plus rapide de la télémédecine dans l’ensemble des 16 länders allemands, comme ce fut le cas en Bavière et en Brandebourg. L’Espagne, autre pays européen à gouvernance fédérale, a vu la télémédecine et l’e-santé se développer rapidement dans certaines régions, comme au Pays Basque, en Andalousie et en Catalogne. Le mode de financement du système de santé pourrait-il être alors un frein ou un moteur au développement de la télémédecine et de l’e-santé ? On peut se demander si les systèmes d’inspiration beveridgienne (Pays du nord de l’Europe, Royaume Uni) où la protection généralisée est fondée sur la solidarité, indépendamment de toute activité professionnelle, financée par l’impôt avec l’État comme organe de gestion, ne seraient pas plus adaptés à la mutation des organisations en santé que les systèmes d’inspiration bismarkienne (Allemagne, France) où prévaut le principe d’assurance liée au travail, le financement par cotisations sociales avec des organismes de droit public paritaires (caisses d’assurance maladie) comme organes de gestion. Cela signifierait que dans les pays où l’État a une politique volontariste pour faire évoluer les organisations en santé, notamment pour mieux répondre aux besoins d’une population vieillissante touchée par les maladies chroniques, la télémédecine pourrait se développer plus rapidement. C’est du moins la conclusion qu’en tire l’auteur allemand lorsqu’il conclut son article en reconnaissant « qu’il a manqué jusqu’à présent en Allemagne une stratégie nationale pour le développement de la télémédecine, que le ministère fédérale de la Santé a décidé de corriger dès 2013. . . ».
Annexe A. Matériel complémentaire Le matériel complémentaire (version anglaise) accompagnant la version en ligne de cet article est disponible sur http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002.
Déclaration d’intérêts L’auteur déclare ne pas avoir de conflits d’intérêts en relation avec cet article. P. Simon ∗ Association nationale de télémédecine, 59, boulevard Henri-Dunant, 91106 Corbeil-Essonnes, France ∗ 5,
rue Jules Jouy, 75018 Paris France. Adresses e-mail : [email protected], [email protected] Rec ¸u le 3 d´ ecembre 2013 ; accepté le 23 d´ ecembre 2013
Pour citer cet article : Simon P. La télémédecine en Allemagne et en France. Eur Res Telemed (2014), http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002
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European Research in Telemedicine/La Recherche Européenne en Télémédecine (2014) xxx, xxx—xxx
Disponible en ligne sur
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MOTS CLÉS Allemagne ; France ; DGTelemed ; Télémédecine ; Technologies de l’information et communication
KEYWORDS Germany; France; DGTelemed; Telemedicine; Information and communication technology
L’article soumis au Journal par le Pr Hans-Jochen, Président de la Société allemande de télémédecine (DGTelemed) sur le développement actuel de la télémédecine en Allemagne, apporte des informations intéressantes sur la manière dont se développe la télémédecine au sein d’un pays de 80 millions d’habitants dont la gouvernance est fédérale. Il paraît opportun de comparer le niveau actuel du développement de la télémédecine en Allemagne avec celui observé en France en 2013, pays de 65 millions d’habitants dont la gouvernance est centrale. Une première donnée comparative concerne le nombre d’applications de télémédecine répertorié dans les deux pays en 2013 : environ 270 en Allemagne (institut für Arbeit und Technik) et 330 en France (enquête DGOS fin 2012). La légère avance de la France est à mettre au crédit du plan national de télémédecine, défini en mars 2011 après la parution du décret de télémédecine et appliqué depuis 2012. Entre fin 2011 et fin 2012, le nombre d’applications de télémédecine a progressé de 29 % en France. L’Allemagne n’a pas encore mis en place de stratégie nationale de développement, ce qui explique que seulement 2 projets ont été intégrés jusqu’à présent dans un programme sanitaire officiel (Schwester Agnes et Tempis), alors que la quasi-totalité des autres projets est supportée par les industriels de la santé et/ou les hôpitaux. Comme en France, beaucoup de projets allemands de télémédecine, notamment ceux relevant de la télésurveillance au domicile des maladies chroniques, sont organisés à partir des hôpitaux. Les hôpitaux allemands ont la possibilité de négocier chaque année avec les caisses d’assurance maladie l’attribution d’un financement ciblé sur une application de télémédecine. C’est notamment le cas pour la téléradiologie dont le développement est essentiellement hospitalier. En France, les hôpitaux qui veulent développer la télémédecine cherchent à obtenir des enveloppes financières fléchées par le plan national, décliné en 2012 au niveau de plans régionaux de télémédecine (PRT) pilotés par les Agences régionales de santé (ARS). Les trois premières priorités nationales, surtout hospitalières, que sont le télé-AVC, la permanence des soins en téléradiologie et la télémédecine dans les prisons se mettent en place dans la majorité des régions franc ¸aises grâce aux PRT. L’intégration d’un projet hospitalier de télémédecine dans un PRT permet à l’hôpital d’obtenir un financement complémentaire. Certaines applications dans le champ de la télésurveillance des maladies chroniques ont bénéficié à la phase initiale de financements dédiés à la recherche clinique médicale (projet SCAD du CHU de Caen pour le télésuivi des patients en insuffisance cardiaque, télésuivi des patients porteurs de dispositifs cardiologiques implantés aux CHU de Lille et de Bordeaux, télésuivi des patients dialysés au CH de Saint-Brieuc). À la fin de la phase pilote, les promoteurs ont du négocier avec les ARS et/ou les directions hospitalières la poursuite
2212-764X/$ — see front matter © 2014 Publié par Elsevier Masson SAS. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002
Pour citer cet article : Simon P. La télémédecine en Allemagne et en France. Eur Res Telemed (2014), http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002
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d’un financement dans le système T2A. On peut admettre aujourd’hui que la télémédecine hospitalière en France est dans une phase de développement généralisé sur 5 ans, grâce aux 26 PRT mis en place par les ARS dès le début 2013. Téléradiologie et télé-AVC constituent indiscutablement la colonne vertébrale des futures organisations hospitalières régionales structurées par la télémédecine. Il faut souligner que dans ce champ de développement de la télémédecine au sein des établissements de santé, la France n’a pas de retard sur l’Allemagne. Elle serait plutôt en avance et le mérite en revient à la stratégie nationale développée dès 2011 dans un contexte réglementaire clair, alors que l’Allemagne n’a intégré la télémédecine dans le cadre légal qu’en 2013 lors de la promulgation de la loi sur l’organisation des soins (Versorgungsstrukturgesetz). Dans le secteur ambulatoire, la similitude entre les deux pays est frappante : même rupture générationnelle chez les médecins vis-à-vis de l’usage professionnel des technologies de l’information et de la communication (TIC), les jeunes générations adhérant à cette évolution alors que les plus anciennes y résistent, même mouvement démographique de la profession médicale avec une désertification progressive des zones rurales et une concentration des spécialistes dans les villes, même souhait des nouvelles générations de médecins, notamment des femmes, de pouvoir exercer en groupe afin de préserver une vie privée et familiale, quasi absente dans l’exercice individuel. Avec ce diagnostic partagé, on observe la même volonté des pouvoirs publics d’introduire de nouvelles organisations de soins de 1er recours structurées par la télémédecine, en donnant la priorité à la téléexpertise entre médecins généralistes et médecins spécialistes. Enfin, les mêmes freins existent dans les deux pays de la part des organismes payeurs. Ils ne financeront l’exercice de la télémédecine dans le secteur ambulatoire, en créant une nomenclature spécifique, que si un réel service médical rendu aux patients est démontré par des études médico-économiques. L’initiative prise par le ministère de la Santé franc ¸ais d’introduire dans le PLFSS 2014 la possibilité d’expérimenter à titre dérogatoire pendant 4 ans un financement des actes de télémédecine (téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance) dans 4 régions franc ¸aises doit être saluée. Il sera intéressant de connaître les solutions financières qu’adoptera le ministère fédérale de la Santé allemand pour favoriser l’usage de la télémédecine dans le secteur ambulatoire, recommandation inscrite dans la nouvelle loi allemande de 2013 sur l’organisation des soins. Plusieurs questions se posent au terme de cette comparaison entre la France et l’Allemagne. Le rythme de développement de la télémédecine a été globalement le même en Allemagne et en France au cours des dernières années. La taille des pays peut-elle jouer un rôle ? L’évolution des organisations sanitaires, notamment structurées par la télémédecine, pourrait-elle être plus lente dans les pays européens les plus peuplés par rapport à ceux de moins de 10 millions d’habitants, comme les 4 pays du nord de l’Europe, souvent cités en exemple pour leur niveau avancé de développement de la télémédecine (Danemark 5,5 millions, Suède
9,1 millions, Finlande 5,2 millions et Norvège 4,6 millions) ? Ce critère de taille des pays n’est probablement pas suffisant, puisque l’Allemagne a une organisation fédérale qui aurait pu favoriser un développement plus rapide de la télémédecine dans l’ensemble des 16 länders allemands, comme ce fut le cas en Bavière et en Brandebourg. L’Espagne, autre pays européen à gouvernance fédérale, a vu la télémédecine et l’e-santé se développer rapidement dans certaines régions, comme au Pays Basque, en Andalousie et en Catalogne. Le mode de financement du système de santé pourrait-il être alors un frein ou un moteur au développement de la télémédecine et de l’e-santé ? On peut se demander si les systèmes d’inspiration beveridgienne (Pays du nord de l’Europe, Royaume Uni) où la protection généralisée est fondée sur la solidarité, indépendamment de toute activité professionnelle, financée par l’impôt avec l’État comme organe de gestion, ne seraient pas plus adaptés à la mutation des organisations en santé que les systèmes d’inspiration bismarkienne (Allemagne, France) où prévaut le principe d’assurance liée au travail, le financement par cotisations sociales avec des organismes de droit public paritaires (caisses d’assurance maladie) comme organes de gestion. Cela signifierait que dans les pays où l’État a une politique volontariste pour faire évoluer les organisations en santé, notamment pour mieux répondre aux besoins d’une population vieillissante touchée par les maladies chroniques, la télémédecine pourrait se développer plus rapidement. C’est du moins la conclusion qu’en tire l’auteur allemand lorsqu’il conclut son article en reconnaissant « qu’il a manqué jusqu’à présent en Allemagne une stratégie nationale pour le développement de la télémédecine, que le ministère fédérale de la Santé a décidé de corriger dès 2013. . . ».
Annexe A. Matériel complémentaire Le matériel complémentaire (version anglaise) accompagnant la version en ligne de cet article est disponible sur http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002.
Déclaration d’intérêts L’auteur déclare ne pas avoir de conflits d’intérêts en relation avec cet article. P. Simon ∗ Association nationale de télémédecine, 59, boulevard Henri-Dunant, 91106 Corbeil-Essonnes, France ∗ 5,
rue Jules Jouy, 75018 Paris France. Adresses e-mail : [email protected], [email protected] Rec ¸u le 3 d´ ecembre 2013 ; accepté le 23 d´ ecembre 2013
Pour citer cet article : Simon P. La télémédecine en Allemagne et en France. Eur Res Telemed (2014), http://dx.doi.org/10.1016/j.eurtel.2013.12.002