La vérité dans le contexte de la garde à vue

La vérité dans le contexte de la garde à vue

Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 93–95 Disponible en ligne sur www.sciencedirect.com Communication La ve´rite´ dans le contexte de la gar...

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Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 93–95

Disponible en ligne sur

www.sciencedirect.com

Communication

La ve´rite´ dans le contexte de la garde a` vue The truth in the context of police interviewing Elen Vuidard *, Daniel Roussette CTGN/PJGN/STRJD/DSC, 1, boulevard The´ophile-Sueur, 93111 Rosny-sous-Bois cedex, France

I N F O A R T I C L E

R E´ S U M E´

Historique de l’article : Disponible sur Internet le 13 fe´vrier 2012

La gendarmerie est aujourd’hui dote´e d’un service spe´cialise´ d’aide a` l’enqueˆte, le De´partement des Sciences du Comportement, qui appre´hende sous un angle psychologique les affaires criminelles telles que les homicides ou les viols se´riels, notamment sur le terrain de la garde a` vue. C’est ainsi, dans un contexte coercitif, que l’interrogateur doit recueillir la ve´rite´ du suspect. Ve´rite´ qui ne peut eˆtre que subjective, celuici e´tant de plus libre de mentir et de se taire. Ne´cessaire, la pre´paration de l’audition se re´alise apre`s une e´valuation criminologique des faits et une e´tude de la personnalite´ du suspect. L’absence fre´quente d’e´le´ment de preuve dans les dossiers traite´s oblige a` adopter la meilleure approche en fonction de son profil psychologique. Il est donc primordial d’e´tablir entre l’interrogateur et le suspect un rapport propice a` la confidence. Dans ce contexte, la recherche de la ve´rite´ repose sur la de´tection du mensonge. Mais ne doivent eˆtre re´ve´le´s que ceux qui servent utilement l’enqueˆte. Or aujourd’hui, la recherche de la ve´rite´ est encore souvent celle de l’aveu, l’enjeu e´tant pour l’enqueˆteur de « faire parler ». Pourtant, la ve´rite´ est inde´pendante de l’aveu. En effet, parvenir a` mettre en e´vidence mensonges, contradictions et incohe´rences peut parfois eˆtre plus pertinent que d’escompter l’aveu. Recevoir dans un cadre et un temps limite´ un discours authentique relatif a` un acte criminel est de fait un exercice difficile. En tout e´tat de cause, il semble illusoire de chercher a` obtenir la ve´rite´ absolue, a fortiori au moment de la garde a` vue. Il s’agit davantage de lui ouvrir la voie, sans commettre d’erreur pour ne pas risquer de ne jamais l’atteindre. ß 2012 Elsevier Masson SAS. Tous droits re´serve´s.

Mots cle´s : Aveu Enqueˆteur Mensonge Profil psychologique Suspect

A B S T R A C T

Keywords: Confession Interviewer Lie Psychological profile Suspect

Today, the gendarmerie in France is equipped with a specialist service to help with inquiries, the Department of Behavioural Science. This department assists with inquiries involving homicide and serial rape by looking purely at the psychological, and focusing in particular upon a suspect’s behaviour during police interviews. It is in this constrained environment where a suspect is most likely to lie or clam up that the interviewer must obtain the truth from a suspect, a truth which can only be subjective. In preparation for a hearing, a criminological evaluation of the facts and a study of the personality of the suspect are conducted. The frequent absence of an element of proof in the case handled means that adopting a more rigorous approach including the psychological profile of the suspect is necessary. It is therefore crucial that between the interviewer and the suspect a relationship in which confidences are exchanged is cultivated. In this context, the search for the truth depends upon the detection of a lie. But lies can only be detected by those who help an inquiry. Currently, the search for the truth is still very often in convincing a suspect to confess, the aim being for the interviewer to ‘make the suspect talk’. Although the truth, it can be argued, is independent of a confession. In fact, to base evidence upon the lies, contradictions and inconsistencies in a case can sometimes provide more proof than the confession itself. To receive a truthful interview and confession from a suspect in a limited amount of time to provide evidence for a case is a difficult exercise. Knowing the dynamic of a case, it seems illusory to look for an absolute truth, especially during an interview with a suspect. It would be better to open up the possibilities without making errors and so that the truth may be eventually found. ß 2012 Elsevier Masson SAS. All rights reserved.

* Auteur correspondant. Adresse e-mail : [email protected] (E. Vuidard). 0003-4487/$ – see front matter ß 2012 Elsevier Masson SAS. Tous droits re´serve´s. doi:10.1016/j.amp.2012.01.005

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E. Vuidard, D. Roussette / Annales Me´dico-Psychologiques 170 (2012) 93–95

1. Introduction Cherchant a` de´velopper ses missions sous l’angle de la psychologie criminelle, la gendarmerie a cre´e´, en 2002, le De´partement des Sciences du Comportement (DSC). Compose´ de spe´cialistes en criminologie et psychologie pour les analystes, et d’enqueˆteurs criminels expe´rimente´s pour les re´fe´rents police judiciaire, le service associe deux approches comple´mentaires dans le cadre de l’enqueˆte criminelle. Sa vocation est d’aider les enqueˆteurs des unite´s de terrain sur des dossiers complexes a` travers une analyse du comportement criminel, a` partir d’une sce`ne de crime et dans le temps de l’audition de garde a` vue. Notre intervention concerne des homicides ou des viols en se´rie re´ve´lant des e´le´ments particuliers de comportement criminel et lorsque le suspect pre´sente des traits de personnalite´ augurant d’une audition de´licate sur le terrain de la reconnaissance des faits. 2. Quelle ve´rite´ est en jeu ? La ve´rite´ est une notion polyse´mique. Autour d’une affaire judiciaire, la ve´rite´ sera, a` diffe´rents niveaux, celle de la victime, de l’enqueˆteur, du magistrat, ou encore du suspect. Lors d’une garde a` vue, l’interrogateur a pour taˆche de recueillir la ve´rite´ du suspect afin de la mettre en rapport avec les certitudes du dossier et tendre vers la ve´rite´ judiciaire. La parole doit ainsi eˆtre entendue en conside´rant que « le rapport de ve´rite´ ne saurait eˆtre que subjectif en matie`re de te´moignage humain » [3]. Il ne peut donc eˆtre distingue´ de ve´rite´ qui primerait sur les autres, mais d’un dossier bien construit devrait pouvoir se de´gager une convergence de ve´rite´s. 3. Le contexte particulier de la garde a` vue La garde a` vue se de´finit comme la mesure autorisant a` retenir une personne suspecte´e d’avoir commis une infraction. Le cadre est donc coercitif, et si la pre´somption d’innocence est inde´niable, il sugge`re ne´anmoins, et logiquement, une pre´somption de culpabilite´. C’est dans ce contexte par nature stressante et contenant – de la liberte´ comme de la parole – que la ve´rite´ doit eˆtre dite. Le sentiment d’eˆtre accuse´ et le climat hostile qui de´coulent d’un placement en garde a` vue sont des e´le´ments qui faciliteraient la de´couverte de la ve´rite´ [7]. Cela ne nous paraıˆt pourtant plus si e´vident de nos jours. En effet, « le suspect peut ne pre´senter aucun signe de tromperie permettant de penser qu’il n’est pas cre´dible et mentir effronte´ment » [3]. Il est donc important d’identifier les attentes escompte´es de la garde a` vue. Est-elle employe´e afin d’engager de nouvelles investigations suite a` l’audition, ou est-ce l’aboutissement de l’enqueˆte visant a` confondre le suspect ? Selon la strate´gie d’enqueˆte adopte´e, la ve´rite´ ne pourra donc pas eˆtre rec¸ue de la meˆme fac¸on, alors que pour celui qui est entendu, il s’agira toujours de de´fendre ses inte´reˆts. En effet, le suspect n’est pas tenu de collaborer a` la recherche de la ve´rite´, il est donc libre de mentir et de se taire. Aussi est-il du ressort des enqueˆteurs de l’inciter a` parler, d’ou` notre roˆle d’assistance a` leurs coˆte´s dans la recherche de la ve´rite´.

est envisage´e apre`s une e´valuation criminologique des faits, des raisons permettant de suspecter l’individu et une e´tude de sa personnalite´. Le profil psychologique du suspect se fonde sur tous les documents transmis (ante´ce´dents judiciaires, expertises, auditions, de´clarations ante´rieures, e´coutes. . .) et tout autre e´le´ment d’enqueˆte (comportement apre`s les faits, inte´reˆt pour l’enqueˆte). Cela permet d’identifier son fonctionnement cognitif, ses vulne´rabilite´s e´motionnelles et les facteurs inhibiteurs de l’aveu. Le suspect est-il sensible aux conse´quences personnelles (re´putation, estime de soi) ou re´elles (sanction pe´nale, ruptures lie´es a` l’incarce´ration) de l’aveu [7] ? Trouver les points sensibles permettra d’aborder les raisons « acceptables » d’avouer son crime, tout en sauvant les apparences (minimisation, rationalisation de l’acte, voire projection de la responsabilite´ sur la victime). Sont e´galement e´voque´es la formulation des questions selon un ordre cohe´rent et la perception de la qualite´ de la preuve [6]. Sur place, les conseils s’appuient sur l’observation du comportement du suspect et l’e´volution de la relation avec l’interrogateur. L’absence d’e´le´ment de preuve dans le dossier oblige a` concevoir la meilleure approche psychologique a` adopter face a` un individu qui n’a pas, en apparence, « commis d’erreur ». Notre roˆle principal est ainsi d’e´tablir entre eux un lien de confiance, un rapport propice a` la confidence, pour acce´der a` la ve´rite´. 5. La recherche de la ve´rite´ ou du mensonge ? Aborder la question de la ve´rite´ en garde a` vue implique de savoir si l’on peut parvenir a` mettre en e´vidence cette ve´rite´ ou si le crite`re recherche´ n’est pas plutoˆt le mensonge. Il existe des techniques d’observation qui permettent de repe´rer des signes d’anxie´te´ lie´s au mensonge (langage non verbal), mais ils varient d’un individu a` l’autre (habitude, controˆle, niveau d’e´motivite´, enjeu. . .), et ne sont donc pas, en soi, des indicateurs pertinents. Il conviendrait de connaıˆtre pre´alablement l’attitude habituelle de la personne, hors contexte ; enfin, ces re´actions pourront eˆtre interpre´te´es comme mensonge, mais pas ne´cessairement comme culpabilite´. L’inade´quation entre le discours et la gestuelle, l’e´volution des attitudes du suspect et sa capacite´ a` controˆler ses mouvements importent davantage. Au regard de notre expe´rience, nous ne pouvons que consentir a` la prudence quant aux interpre´tations subjectives et haˆtives afin d’orienter efficacement l’audition. Par conse´quent, en l’absence d’indices mate´riels et de certitude sur l’enchaıˆnement des e´ve´nements ayant conduit au crime, la recherche de la ve´rite´ repose en effet sur la de´tection du mensonge. Pour autant, la ve´rite´ n’est pas ne´cessairement le contraire du mensonge. Celui-ci l’est plus exactement de la ve´racite´ et de la since´rite´. « Le suspect peut dire la ve´rite´ et mentir sur des points de de´tails ou mentir et dire la ve´rite´ sur des points de de´tails » [2]. En outre, dans la mesure ou` le mensonge fait partie de la vie quotidienne de fac¸on « indispensable » [4], il n’est pas toujours judicieux de se focaliser sur tous les mensonges. S’inte´resser a` ceux qui servent utilement l’enqueˆte paraıˆt plus pertinent. Le mensonge doit pouvoir eˆtre rapporte´ a` des e´le´ments ve´rifie´s ou ve´rifiables afin de progresser sur le chemin de la ve´rite´. 6. Les difficulte´s lie´es a` la pratique des enqueˆteurs

4. L’assistance a` audition de garde a` vue par le De´partement Sciences du Comportement Il est de´sormais e´tabli que la pre´paration a un effet de´terminant sur le de´roulement d’une audition [2,7]. En premier lieu, l’aspect pratique ne doit pas eˆtre ne´glige´ car il de´termine le cadre de la garde a` vue : locaux neutres, moment de l’audition (disponibilite´ de l’enqueˆteur, pre´occupations du suspect), conditions d’interpellation, et choix du profil de l’enqueˆteur interrogateur (sexe, aˆge, expe´rience, autorite´. . .). Du point de vue psychologique, l’audition

Malgre´ le poids de la preuve scientifique, les attentes relatives a` l’aveu persistent. Aussi la recherche de la ve´rite´ est-elle encore aujourd’hui trop souvent celle de l’aveu. La pratique de l’audition de garde a` vue par les enqueˆteurs fait place a` l’expe´rience et a concre`tement pour objectif l’aveu. Ve´rite´ de l’enqueˆteur contre celle du suspect. L’enjeu pour le premier e´tant de faire « parler » le second, ce qui serait signe de sa compe´tence. De plus, jusqu’a` l’arrive´e de l’avocat dans les locaux de la garde a` vue, le huis clos ve´cu avec le suspect pouvait ge´ne´rer chez l’enqueˆteur une

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implication e´motionnelle forte. En effet, celui-ci se fie a` son intuition, il appre´cie la cre´dibilite´ du suspect et la vraisemblance des faits en se re´fe´rant a` ses propres croyances (par exemple, une femme ne « peut » pas commettre de crime sexuel). Notre roˆle vise alors essentiellement a` les mettre a` distance de leur ressenti personnel et de leurs pre´juge´s, voire des normes professionnelles dominantes qui imposent rapidite´ et efficience de l’enqueˆte [1]. Les styles les plus utilise´s par les enqueˆteurs sont parfois encore la confrontation et l’approche persuasive [7]. Face au de´ni et au silence, ces derniers n’ont pas toujours les capacite´s pour ne´gocier avec le suspect. L’impatience ou le manque d’ouverture lie´s a` un sentiment d’inconfort se perc¸oivent particulie`rement face aux agresseurs sexuels. Certains sont donc plus dispose´s que d’autres a` ce genre d’audition. A` un profil de suspect peut donc correspondre un profil d’interrogateur [8]. Par ailleurs, la garde a` vue est un temps fort pour l’enqueˆteur dans ses pre´rogatives d’officier de police judiciaire. Dans un milieu professionnel ou` le besoin de reconnaissance est important, eˆtre « e´value´ » par le suspect est difficile. Pourtant, les enqueˆteurs estiment que l’aveu est une forme de re´compense, car il signifie que le suspect a de´cide´, a` un moment donne´, que son interlocuteur e´tait valable. Une illusion de toute-puissance semblerait donc eˆtre partage´e par l’interrogateur et le suspect [9]. L’audition serait ainsi encore ve´cue comme un « duel » entre hommes disposant d’armes diffe´rentes. Si l’empathie, l’ouverture d’esprit, l’e´coute active et le respect sont des facteurs importants, la volonte´ de de´couvrir la ve´rite´ plutoˆt que de chercher a` tout prix a` obtenir un aveu est e´galement une qualite´ essentielle pour mener une audition.

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a` propos d’un acte vis-a`-vis duquel l’individu n’a pas encore pris de recul. Qui plus est de`s lors que cet acte le renvoie a` sa violence, a` sa sexualite´, a` son rapport a` l’autre et a` ses fantasmes les plus intimes. D’ou` des mensonges que l’on conside`re, a` tort peut-eˆtre, comme de´libe´re´s et qui s’expliquent moins pour ne pas en re´pondre face a` la loi que face a` lui-meˆme. 8. Conclusion Forts de notre expe´rience, nous parvenons au constat que l’aveu est assez peu souvent un facteur de libe´ration psychologique de´livrant d’un poids inte´rieur de culpabilite´. Le besoin inconscient de punition [5] est rarement e´prouve´ si l’on en juge de la re´sistance et de l’assurance des suspects en garde a` vue. Cela pourrait peuteˆtre s’expliquer par l’influence des fictions te´le´vise´es (les criminels qui avouent faisant eux-meˆmes e´tat de cette source d’inspiration), la me´diatisation outrancie`re des faits divers divulguant les me´thodes de travail des enqueˆteurs et les techniques scientifiques employe´es, ou encore le sentiment d’avoir agi dans leur droit. A` la question de savoir s’il est possible d’acce´der, au moment de la garde a` vue, a` « LA » ve´rite´, nous sommes tente´s de re´pondre majoritairement par la ne´gative, d’autant plus lorsque ni le sujet ni les enqueˆteurs n’y sont preˆts. Sans pouvoir parler de ve´rite´ absolue, il s’agit de lui ouvrir la voie et de ne pas commettre d’erreur pour la suite, pour ne pas risquer de ne jamais l’atteindre. C’est ainsi, par un travail approfondi suscitant l’e´change et la confrontation d’ide´es, que nous apportons notre aide dans le cadre de l’enqueˆte judiciaire et nous efforc¸ons de contribuer a` la recherche de la ve´rite´.

7. La ve´rite´ ou les e´tapes dans la recherche de la ve´rite´ ? La ve´rite´ n’est-elle pas finalement inde´pendante de l’aveu ? Non corrobore´, l’aveu n’emporte, il est vrai, que la conviction. Or, une audition mettant en e´vidence mensonges, contradictions et incohe´rences seront plus incriminante qu’un aveu qui, lui, pourra toujours eˆtre remis en cause ulte´rieurement. L’expe´rience montre en effet qu’il est parfois plus opportun de fixer des objectifs interme´diaires accessibles dans le de´roulement de l’audition de garde a` vue que de miser sur l’aveu. Un re´cit mensonger peut eˆtre plus efficace que d’imposer la ve´rite´, toute la ve´rite´. Par exemple, parvenir a` e´tablir un lien de connaissance avec la victime ou situer le suspect sur les lieux du crime peut consister en une e´tape de´terminante, bien que celui-ci ne reconnaisse pas les faits reproche´s. Ainsi, il apparaıˆt que la ve´rite´ ne peut jamais re´ellement e´merger dans sa totalite´, a fortiori au moment de la garde a` vue. Un violeur qui vole ses victimes ne veut/peut parfois pas reconnaıˆtre son intention sexuelle. De meˆme, un meurtrier sexuel peut admettre le viol mais nier l’homicide qui fait de lui un « monstre ». Faire parler dans un temps limite´, parfois peu apre`s les faits, est un exercice ardu pour obtenir un discours authentique

De´claration d’inte´reˆts Les auteurs n’ont pas transmis de de´claration de conflits d’inte´reˆts. Re´fe´rences [1] Ask K, Granhag PA, Rebelius A. Investigators under influence: how social norms activate goal-directed processing of criminal evidence. Appl Cogn Psychol 2011;25:548–53. URL: http://psychotemoins.veille.inist.fr/spip.php?article623. [2] Be´ne´zech M. Ve´rite´ et mensonge : l’e´valuation de la cre´dibilite´ en psychiatrie le´gale et en pratique judiciaire. Ann Med Psychol 2007;5:351–64. [3] Be´ne´zech M, Saint-Yves M. Me´thode d’aide a` l’audition d’un suspect : le MAAS8 M. Rev Int Criminol Police Tech Sci 2011;1:63–82. [4] Biland C. Psychologie du menteur. Paris: Odile Jacob; 2004. [5] Reik T. Le besoin d’avouer. Paris: Petite Bibliothe`que Payot, nume´ro 325; 1997. [6] Saint-Yves M. Interrogatoire de police et crime sexuel : profil du suspect collaborateur. Rev Int Criminol Police Tech Sci 2002;1:81–96. [7] Saint-Yves M, Landry J. Psychologie des entrevues d’enqueˆte. Que´bec: Ed. Yvon Blais; 2004. [8] Saint-Yves M, Tanguay M. Psychologie de l’enqueˆte criminelle. La recherche de la ve´rite´. Que´bec: Ed. Yvon Blais; 2007. [9] Sztulman H, Rousseaux N. Une lecture me´tapsychologique de l’interrogatoire de police et de l’interrogatoire d’instruction. Ann Med Psychol 1990;7:615–24.