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Le maintien dans l’emploi, une évidence ? Question éthique et déontologique
Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement 2016;77:362-365 tion. L’inte´gration et la coordination de ces trois approches comple´mentaires de la pre´vention sont de´licates car elles font le plus souvent appel a` des mode`les du travail et a` des jeux d’acteurs diffe´rents. Conclusion L’approche inte´gre´e de la pre´vention ne´cessite une re´flexion sur les conditions d’un travail soutenable tout au long de la vie professionnelle. Elle requiert la mobilisation et la coordination des entreprises et des acteurs de la pre´vention, ainsi qu’une politique structure´e et coordonne´e de pre´vention des risques professionnels au sein des entreprises et des territoires. Mots cle´s Maintien en emploi ; Pre´vention inte´gre´e ; Coordination ; Politique de sante´ au travail De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.021 T1-Pl-2-1
Historique de la loi de 2005 et perspectives de la le´gislation sur l’insertion socie´tale des personnes handicape´es Marie-Anne Montchamp Entreprises et Handicap, Paris, France Re´sume´ non disponible. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.022 T1-PL-2-2
Environnements de de´veloppement et environnements capacitants : exemples d’application au maintien dans l’emploi Samuel Libgot GEDER, Agen, France Adresse e-mail : [email protected] Dans les pays industrialise´s l’allongement de l’espe´rance de vie et des carrie`res professionnelles favorise l’accroissement du nombre de travailleurs pre´sentant des incapacite´s. Les affections durables et les pathologies chroniques deviennent le premier motif de recours aux soins et se de´veloppent chez les personnes en aˆge de travailler. Ces pathologies s’inscrivent dans le temps, elles ne doivent pas seulement eˆtre soigne´es, elles doivent eˆtre « ge´re´es » au long cours dans la vie quotidienne des personnes, et en particulier dans l’entreprise conside´re´e comme un territoire de sante´. Les organisations et les professionnels de la sante´ au travail sont ainsi amene´s a` de´velopper des syste`mes de management de la sante´ au travail qui inte`grent le maintien durable au travail. Au-dela` de situations individuelles de handicap au travail, l’approche syste´mique propose´e par les ergonomes vise a` construire et a` mettre a` disposition de nouvelles ressources pour les acteurs du maintien en emploi par une approche de´veloppementale de la re´adaptation. Partant de l’expe´rience d’ergonomes sur des situations de retour au travail ou de maintien dans l’emploi, il est propose´ de de´couvrir comment les intervenants en sante´ au travail peuvent contribuer a` cre´er des environnements favorables au de´veloppement humain et capacitants. Comment permettre une meilleure prise en compte de l’alte´rite´ dans les situations de vie et particulie`rement en situation de travail ? Comment aider les entreprises a` assumer pleinement cette part importante de leur responsabilite´ sociale ? Mots cle´s Maintien dans l’emploi ; De´veloppement humain ; Environnements capacitants De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.023
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Exemples de coope´ration interdisciplinaire entre ergonomes, me´decins de soins et me´decins du travail Fabienne Rolland Centre de re´adaptation UGECAMIF, Coubert, France Adresse e-mail : [email protected] L’alte´ration de la sante´ peut conduire a` mettre en difficulte´ le maintien dans l’emploi d’un salarie´. Apre`s un arreˆt de travail de longue dure´e la reprise d’activite´ professionnelle s’ave`re de´licate du fait autant de l’e´volution de l’environnement professionnel que de l’e´volution de la personne dont les capacite´s requises pour le poste sont remises en question. Le me´decin du travail a souvent peu d’e´le´ments a` sa disposition pour accompagner la reprise. Que ce soit par manque de temps, bien souvent la personne n’est vue que le jour de sa reprise, ou par manque d’e´le´ments pour appre´cier les re´elles capacite´s fonctionnelles et cognitives mobilisables par le salarie´ en situation de travail. Depuis 1992 les centres de re´e´ducation adhe´rents du re´seau Come`te France ont de´veloppe´ la de´marche pre´coce d’insertion (DPI). Cette strate´gie pre´coce d’insertion sociale et professionnelle met a` profit le temps d’hospitalisation pour e´laborer et mettre en œuvre avec la personne un projet de vie cohe´rent, tenant compte de l’ensemble de l’environnement (me´dical, professionnel, social, familial. . .). A` travers une approche globale de la situation de la personne accueillie en re´adaptation, un accompagnement est propose´ pour favoriser la reprise d’activite´ professionnelle. C’est le travail interdisciplinaire entre le milieu de la re´e´ducation et celui de la sante´ au travail qui va favoriser une construction socioprofessionnelle offrant le cadre propice a` la mise en place d’un parcours adapte´ a` la personne et sa proble´matique dans son environnement professionnel. Le me´decin du travail est un des acteurs cle´s dans la construction de ce lien. A` travers la pre´sentation de cas pratiques, il est propose´ de de´couvrir comment le lien entre la re´e´ducation et le monde du travail peut se construire pour faciliter les parcours de reprise d’activite´ professionnelle. Mots cle´s Pre´vention de la de´sinsertion ; Maintien dans l’emploi ; Re´e´ducation De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.024 T1-PL-2-4
Le maintien dans l’emploi, une e´vidence ? Question e´thique et de´ontologique Nicolas Sandret CHIC, Cre´teil, France Adresse e-mail : [email protected] Le « maintien dans l’emploi » s’entend au sens de maintenir si possible le salarie´ en difficulte´ a` son poste ou dans « un emploi aussi comparable que possible a` l’emploi (poste) pre´ce´demment occupe´ ». Cette pre´cision est importante car le travail n’est pas qu’un emploi. Ce qui est en jeu, c’est ce qui se joue pour ce salarie´ dans ce travail la` pour la construction de son identite´ professionnelle, sociale et e´conomique et de sa sante´ physique et psychique. L’objectif de la consultation en me´decine du travail est d’aider le salarie´ a` e´valuer du point de vue de ces cinq axes, les be´ne´fices et le couˆt du maintien a` son poste ainsi que les conse´quences d’une rupture du contrat de travail. La question est d’appre´hender si ses conditions du travail permettent au salarie´ d’utiliser et enrichir la sensibilite´, l’intelligence et les savoir-faire acquis au fil du temps en s’affrontant a` la re´sistance du re´el pour que le travail se fasse malgre´ tout mais aussi d’appre´hender la qualite´ du collectif de travail qui va
Confe´rences ple´nie`res faciliter ou pas le maintien. Ce bilan permet de de´finir une strate´gie qui passe a` ce jour par la notion d’aptitude a` court, moyen ou long terme. Cette construction de strate´gie ne peut se faire sans l’engagement et la confiance du salarie´. Mais qui prend la de´cision du maintien ? Dans la me´decine de soin, la de´cision ne peut se faire sans le consentement e´claire´ du patient qui au final est le de´cideur. Mais nous ne sommes pas une me´decine de soin ni une me´decine d’expertise. Alors quelle est la place du me´decin du travail ? Il peut apre`s la phase de re´flexion avec le salarie´ lui laisser la de´cision, et en endosser la responsabilite´ meˆme si cela peut entraıˆner d’e´ventuelles conse´quences ne´fastes pour les tiers, les autres salarie´s ou le salarie´ lui-meˆme. Ou alors le me´decin du travail peut conside´rer que les enjeux du maintien du salarie´ a` son poste de´passent ce dernier et en conclure que la de´cision lui appartient mais dans ce cas ne basculons-nous pas dans une me´decine d’expertise. Le travail base´ sur la confiance du salarie´ n’est-il pas
de´tourne´ ? La mise en place de la strate´gie de maintien ou de rupture du contrat de travail a l’avantage d’eˆtre cadre´e juridiquement. Cela devrait permettre que le maintien au poste de travail devienne un droit pour le salarie´ mais il ne faudrait pas que cela devienne une obligation. C’est donc bien la position du me´decin du travail qui est questionne´e. Le me´decin du travail doit s’assurer de sa le´gitimite´ et de la pertinence de son avis en s’appuyant sur un positionnement the´orique clairement affiche´ qui lui permet de jouer en toute transparence sa mission de pre´vention du cote´ de la pre´servation/construction de la sante´ des salarie´s dont il a la charge. Mots cle´s Maintien dans l’emploi ; E´thique ; De´ontologie De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.025
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Historique de la loi de 2005 et perspectives de la le´gislation sur l’insertion socie´tale des personnes handicape´es Marie-Anne Montchamp Entreprises et Handicap, Paris, France Re´sume´ non disponible. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.022 T1-PL-2-2
Environnements de de´veloppement et environnements capacitants : exemples d’application au maintien dans l’emploi Samuel Libgot GEDER, Agen, France Adresse e-mail : [email protected] Dans les pays industrialise´s l’allongement de l’espe´rance de vie et des carrie`res professionnelles favorise l’accroissement du nombre de travailleurs pre´sentant des incapacite´s. Les affections durables et les pathologies chroniques deviennent le premier motif de recours aux soins et se de´veloppent chez les personnes en aˆge de travailler. Ces pathologies s’inscrivent dans le temps, elles ne doivent pas seulement eˆtre soigne´es, elles doivent eˆtre « ge´re´es » au long cours dans la vie quotidienne des personnes, et en particulier dans l’entreprise conside´re´e comme un territoire de sante´. Les organisations et les professionnels de la sante´ au travail sont ainsi amene´s a` de´velopper des syste`mes de management de la sante´ au travail qui inte`grent le maintien durable au travail. Au-dela` de situations individuelles de handicap au travail, l’approche syste´mique propose´e par les ergonomes vise a` construire et a` mettre a` disposition de nouvelles ressources pour les acteurs du maintien en emploi par une approche de´veloppementale de la re´adaptation. Partant de l’expe´rience d’ergonomes sur des situations de retour au travail ou de maintien dans l’emploi, il est propose´ de de´couvrir comment les intervenants en sante´ au travail peuvent contribuer a` cre´er des environnements favorables au de´veloppement humain et capacitants. Comment permettre une meilleure prise en compte de l’alte´rite´ dans les situations de vie et particulie`rement en situation de travail ? Comment aider les entreprises a` assumer pleinement cette part importante de leur responsabilite´ sociale ? Mots cle´s Maintien dans l’emploi ; De´veloppement humain ; Environnements capacitants De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.023
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Exemples de coope´ration interdisciplinaire entre ergonomes, me´decins de soins et me´decins du travail Fabienne Rolland Centre de re´adaptation UGECAMIF, Coubert, France Adresse e-mail : [email protected] L’alte´ration de la sante´ peut conduire a` mettre en difficulte´ le maintien dans l’emploi d’un salarie´. Apre`s un arreˆt de travail de longue dure´e la reprise d’activite´ professionnelle s’ave`re de´licate du fait autant de l’e´volution de l’environnement professionnel que de l’e´volution de la personne dont les capacite´s requises pour le poste sont remises en question. Le me´decin du travail a souvent peu d’e´le´ments a` sa disposition pour accompagner la reprise. Que ce soit par manque de temps, bien souvent la personne n’est vue que le jour de sa reprise, ou par manque d’e´le´ments pour appre´cier les re´elles capacite´s fonctionnelles et cognitives mobilisables par le salarie´ en situation de travail. Depuis 1992 les centres de re´e´ducation adhe´rents du re´seau Come`te France ont de´veloppe´ la de´marche pre´coce d’insertion (DPI). Cette strate´gie pre´coce d’insertion sociale et professionnelle met a` profit le temps d’hospitalisation pour e´laborer et mettre en œuvre avec la personne un projet de vie cohe´rent, tenant compte de l’ensemble de l’environnement (me´dical, professionnel, social, familial. . .). A` travers une approche globale de la situation de la personne accueillie en re´adaptation, un accompagnement est propose´ pour favoriser la reprise d’activite´ professionnelle. C’est le travail interdisciplinaire entre le milieu de la re´e´ducation et celui de la sante´ au travail qui va favoriser une construction socioprofessionnelle offrant le cadre propice a` la mise en place d’un parcours adapte´ a` la personne et sa proble´matique dans son environnement professionnel. Le me´decin du travail est un des acteurs cle´s dans la construction de ce lien. A` travers la pre´sentation de cas pratiques, il est propose´ de de´couvrir comment le lien entre la re´e´ducation et le monde du travail peut se construire pour faciliter les parcours de reprise d’activite´ professionnelle. Mots cle´s Pre´vention de la de´sinsertion ; Maintien dans l’emploi ; Re´e´ducation De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.024 T1-PL-2-4
Le maintien dans l’emploi, une e´vidence ? Question e´thique et de´ontologique Nicolas Sandret CHIC, Cre´teil, France Adresse e-mail : [email protected] Le « maintien dans l’emploi » s’entend au sens de maintenir si possible le salarie´ en difficulte´ a` son poste ou dans « un emploi aussi comparable que possible a` l’emploi (poste) pre´ce´demment occupe´ ». Cette pre´cision est importante car le travail n’est pas qu’un emploi. Ce qui est en jeu, c’est ce qui se joue pour ce salarie´ dans ce travail la` pour la construction de son identite´ professionnelle, sociale et e´conomique et de sa sante´ physique et psychique. L’objectif de la consultation en me´decine du travail est d’aider le salarie´ a` e´valuer du point de vue de ces cinq axes, les be´ne´fices et le couˆt du maintien a` son poste ainsi que les conse´quences d’une rupture du contrat de travail. La question est d’appre´hender si ses conditions du travail permettent au salarie´ d’utiliser et enrichir la sensibilite´, l’intelligence et les savoir-faire acquis au fil du temps en s’affrontant a` la re´sistance du re´el pour que le travail se fasse malgre´ tout mais aussi d’appre´hender la qualite´ du collectif de travail qui va
Confe´rences ple´nie`res faciliter ou pas le maintien. Ce bilan permet de de´finir une strate´gie qui passe a` ce jour par la notion d’aptitude a` court, moyen ou long terme. Cette construction de strate´gie ne peut se faire sans l’engagement et la confiance du salarie´. Mais qui prend la de´cision du maintien ? Dans la me´decine de soin, la de´cision ne peut se faire sans le consentement e´claire´ du patient qui au final est le de´cideur. Mais nous ne sommes pas une me´decine de soin ni une me´decine d’expertise. Alors quelle est la place du me´decin du travail ? Il peut apre`s la phase de re´flexion avec le salarie´ lui laisser la de´cision, et en endosser la responsabilite´ meˆme si cela peut entraıˆner d’e´ventuelles conse´quences ne´fastes pour les tiers, les autres salarie´s ou le salarie´ lui-meˆme. Ou alors le me´decin du travail peut conside´rer que les enjeux du maintien du salarie´ a` son poste de´passent ce dernier et en conclure que la de´cision lui appartient mais dans ce cas ne basculons-nous pas dans une me´decine d’expertise. Le travail base´ sur la confiance du salarie´ n’est-il pas
de´tourne´ ? La mise en place de la strate´gie de maintien ou de rupture du contrat de travail a l’avantage d’eˆtre cadre´e juridiquement. Cela devrait permettre que le maintien au poste de travail devienne un droit pour le salarie´ mais il ne faudrait pas que cela devienne une obligation. C’est donc bien la position du me´decin du travail qui est questionne´e. Le me´decin du travail doit s’assurer de sa le´gitimite´ et de la pertinence de son avis en s’appuyant sur un positionnement the´orique clairement affiche´ qui lui permet de jouer en toute transparence sa mission de pre´vention du cote´ de la pre´servation/construction de la sante´ des salarie´s dont il a la charge. Mots cle´s Maintien dans l’emploi ; E´thique ; De´ontologie De´claration de liens d’inte´reˆts L’auteur de´clare ne pas avoir de liens d’inte´reˆts. http://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2016.03.025
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