- Email: [email protected]
Étude relative aux brevets manquants à l'office amé des brevets et marquants commerciales.
Abstracts
Lynch, M. F. Le projet relatif aux structures chimiques generiques de I’universite de Sheffield. World Patent Information 15 (3), pp. 135-141. Des methodes permettant de memoriser et d’acceder aux enregistrements relatifs aux differentes substances chimiques sont disponibles et utilisees depuis plusieurs decennies; le traitement des structures chimiques generiques exige que I’on accorde une attention beaucoup plus grande a la theorie, ce qui necessite des logiciels beaucoup plus complexes. Cet article identifie les conditions d’application de solutions viables et examine les principales options.
Wittmann, A. Traitement, a l’aide d’un ordinateur personnel, de citations relatives a l’etat de la technique, teledechargees a partir d’une base de don&es sur les brevets. World Patent Information 15 (3) pp. 142-146. L-article decrit les differentes &tapes de I’analyse des citations relatives aux brevets mentionnees a la premiere page de documents allemands publies en 1992. Ces informations ont et6 teledechargees a partir de PATDPA, la base de donnees allemande sur les brevets; I’etude revele le pourcentage de documents cites en diferents laps de temps.
Wherry, T. L. etude relative aux brevets manquants a I’office americain des brevets et marques commerciales. World Patent Znformation 1.5 (3), pp. 147-149. Des articles recemment parus dans la presse ont laisse entendre que I’office americain des brevets et marques commerciales (PTO) ne dispose pas des documents relatifs a de nombreux brevets; aucune etude visant a verifier le bien-fond6 de ces allegations n’a cependant CtC publiee. Cet article rend compte de travaux entrepris en vue d’echantillonner un certain nombre de categories de brevets et de determiner si les brevets eux-mtmes sont absents des fichiers du PTO. La recherche, limitee dans la mesure ou la documentation jointe, montre que les brevets manquants sont monnaie courante dans chacune des categories ttudites. La situation n’est cependant pas aussi grave qu’on I’a pretendu car le PTO tient a jour un fichier de secours sur microfilm et les depositaires de brevets a travers les Etats-Unis detiennent Cgalement au moins une partie des brevets americains sur microfilm.
Cailiang, Y. Produits CD-ROM de 1’Office chinois des brevets (CPO). World Patent Information 15 (3), pp. 150. L’office chinois des brevets prevoit d’editer quatre CD-ROM couvrant les brevets et modeles pour lesquels la Chine a introduit une demande et ceux qui lui ont ete accord&. Certains documents sont en langue chinoise, d’autres en anglais, mais de contenu de la premire page est bilingue. Un premier CD-ROM a CtC commercialise en fevrier 1993 et les trois autres devraient I’etre a la fin de 1993 et au debut de 1994.
183
Blackman, M. J. R. Le Patent and trade mark group. World Patent Information 15 (3), pp. 151-152. Cet article decrit les activites du Patent and Trade Mark Group (PATMG), qui assure un service documentaire a ses affilies pour la plupart britanniques comprenant la publication de bulletins d’information et I’organisation d’ateliers. II complete Cgalement les articles precedemment publies sur des groupes similaires en Europe et aux Etats-LJnisi23
van Caenegem, W. Le droit des brevets de la Federation de Russie. World Patent Information 15 (3), pp. 153-155. Le nouveau droit des brevets de la Federation de Russie est entre en vigueur en octobre 1992. II couvre les inventions, les modeles d’utilite ainsi que les dessins et modeles industriels. Lcs points saillants de ce nouveau droit sont brievement decrits.
Geiss, D. Un centre d’information sur les brevets en Allemagne-equipement, activites de service, promotion et innovation. World Patent Information 15 (3), pp. 156-164. Cet article traite de l’utilisation et de la promotion des brevets dans un centre d’information specialise, en Allemagne. II aborde des aspects tels que I’equipement, I’amelioration des services d’information, l’interconnexion de CD-ROM et les innovations mises en oeuvre.
Karki, M. M. S. and Garg, K. C. Activitts en mat&e de brevets dans le tiers monde - etude de cas relative aux brevets deposes en Inde dans le domaine de la biotechnologie. World Patent Information 15 (3), pp. 165-170. Cette etude est consacree aux brevets deposes en Inde cntre 1972 et 1990 dans le domainc de la biotechnologie. Les depositaires Ctrangers dominent la scene: les Etats-Unis viennent en premier, suivis du Japon et de 1’Allemagne. Les entreprises multinationales detiennent une part importante de ces brevets. Dans les pays en voie de developpment comme dans les pays developpes. I’accent a CtC mis sur les produits pharmaceutiques. Si I’on s’en tient au nombre de citations. la qualit@ des brevets deposes en Inde s’avere globalement mediocre. L’inventivite generale de I’Inde a ete etudiee a partir du comptage des brevets nationaux. L’etude corrobore les conclusions d’etudes precedentes concernant le tiers monde, a savoir que dans les pays en voie de developpement, la plupart des brevets sont entre les mains de depositaires Ctrangers, au sein desquels lcs entreprises multinationales figurent en bonne place et que les pays en voie de developpement sont moins inventifs sur le plan technologique.
Lynch, M. F. Le projet relatif aux structures chimiques generiques de I’universite de Sheffield. World Patent Information 15 (3), pp. 135-141. Des methodes permettant de memoriser et d’acceder aux enregistrements relatifs aux differentes substances chimiques sont disponibles et utilisees depuis plusieurs decennies; le traitement des structures chimiques generiques exige que I’on accorde une attention beaucoup plus grande a la theorie, ce qui necessite des logiciels beaucoup plus complexes. Cet article identifie les conditions d’application de solutions viables et examine les principales options.
Wittmann, A. Traitement, a l’aide d’un ordinateur personnel, de citations relatives a l’etat de la technique, teledechargees a partir d’une base de don&es sur les brevets. World Patent Information 15 (3) pp. 142-146. L-article decrit les differentes &tapes de I’analyse des citations relatives aux brevets mentionnees a la premiere page de documents allemands publies en 1992. Ces informations ont et6 teledechargees a partir de PATDPA, la base de donnees allemande sur les brevets; I’etude revele le pourcentage de documents cites en diferents laps de temps.
Wherry, T. L. etude relative aux brevets manquants a I’office americain des brevets et marques commerciales. World Patent Znformation 1.5 (3), pp. 147-149. Des articles recemment parus dans la presse ont laisse entendre que I’office americain des brevets et marques commerciales (PTO) ne dispose pas des documents relatifs a de nombreux brevets; aucune etude visant a verifier le bien-fond6 de ces allegations n’a cependant CtC publiee. Cet article rend compte de travaux entrepris en vue d’echantillonner un certain nombre de categories de brevets et de determiner si les brevets eux-mtmes sont absents des fichiers du PTO. La recherche, limitee dans la mesure ou la documentation jointe, montre que les brevets manquants sont monnaie courante dans chacune des categories ttudites. La situation n’est cependant pas aussi grave qu’on I’a pretendu car le PTO tient a jour un fichier de secours sur microfilm et les depositaires de brevets a travers les Etats-Unis detiennent Cgalement au moins une partie des brevets americains sur microfilm.
Cailiang, Y. Produits CD-ROM de 1’Office chinois des brevets (CPO). World Patent Information 15 (3), pp. 150. L’office chinois des brevets prevoit d’editer quatre CD-ROM couvrant les brevets et modeles pour lesquels la Chine a introduit une demande et ceux qui lui ont ete accord&. Certains documents sont en langue chinoise, d’autres en anglais, mais de contenu de la premire page est bilingue. Un premier CD-ROM a CtC commercialise en fevrier 1993 et les trois autres devraient I’etre a la fin de 1993 et au debut de 1994.
183
Blackman, M. J. R. Le Patent and trade mark group. World Patent Information 15 (3), pp. 151-152. Cet article decrit les activites du Patent and Trade Mark Group (PATMG), qui assure un service documentaire a ses affilies pour la plupart britanniques comprenant la publication de bulletins d’information et I’organisation d’ateliers. II complete Cgalement les articles precedemment publies sur des groupes similaires en Europe et aux Etats-LJnisi23
van Caenegem, W. Le droit des brevets de la Federation de Russie. World Patent Information 15 (3), pp. 153-155. Le nouveau droit des brevets de la Federation de Russie est entre en vigueur en octobre 1992. II couvre les inventions, les modeles d’utilite ainsi que les dessins et modeles industriels. Lcs points saillants de ce nouveau droit sont brievement decrits.
Geiss, D. Un centre d’information sur les brevets en Allemagne-equipement, activites de service, promotion et innovation. World Patent Information 15 (3), pp. 156-164. Cet article traite de l’utilisation et de la promotion des brevets dans un centre d’information specialise, en Allemagne. II aborde des aspects tels que I’equipement, I’amelioration des services d’information, l’interconnexion de CD-ROM et les innovations mises en oeuvre.
Karki, M. M. S. and Garg, K. C. Activitts en mat&e de brevets dans le tiers monde - etude de cas relative aux brevets deposes en Inde dans le domaine de la biotechnologie. World Patent Information 15 (3), pp. 165-170. Cette etude est consacree aux brevets deposes en Inde cntre 1972 et 1990 dans le domainc de la biotechnologie. Les depositaires Ctrangers dominent la scene: les Etats-Unis viennent en premier, suivis du Japon et de 1’Allemagne. Les entreprises multinationales detiennent une part importante de ces brevets. Dans les pays en voie de developpment comme dans les pays developpes. I’accent a CtC mis sur les produits pharmaceutiques. Si I’on s’en tient au nombre de citations. la qualit@ des brevets deposes en Inde s’avere globalement mediocre. L’inventivite generale de I’Inde a ete etudiee a partir du comptage des brevets nationaux. L’etude corrobore les conclusions d’etudes precedentes concernant le tiers monde, a savoir que dans les pays en voie de developpement, la plupart des brevets sont entre les mains de depositaires Ctrangers, au sein desquels lcs entreprises multinationales figurent en bonne place et que les pays en voie de developpement sont moins inventifs sur le plan technologique.