La prevention : aspects juridiques et pratiques

J Radiol 2007;88:1426-1482 © Éditions Françaises de Radiologie, Paris, 2007

Mardi 23 octobre

édité par Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés

Affaires professionnelles

Responsabilités du radiologue et infection nosocomiale Responsable: Francis Joffre

Objectifs pédagogiques Présenter la place de la radiologie dans l'infection nosocomiale. Connaître les modalités d'indemnisation des victimes d'infection nosocomiale et les aspects de prévention. Présenter les risques encourus par le radiologue.

1 •.

Modérateurs: Georges Léonetti, Luc Picard 16 h 00

Durée: 10 minutes

ASPECTS EPIDEMIOLOGIQUES ET CONTENTIEUX: LA REALITE, LES CHIFFRES N Gombault Paris - France

16 h 10

Durée: 15 minutes

LES MODALITES D'INDEMNISATION EN FRANCE B Proust. F Clarot Rouen - France Objectifs pédagogiques: Présenter les différentes cadres d'indemnisation. Décrire les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation. Décrire les conditions de mise en cause du radiologue à titre personnel ou de l'établissement de santé dans lequel il exerce. Messages à retenir: La responsabilité du radiologue peut être recherchée à l'occasion d'une infection nosocomiale. L'infection nosocomiale a une spécificité qui conditionne la responsabilité du radiologue ou celle de l'établissement. L'identification de ce risque doit permettre de conduire une politique de prévention. Mots clés: Responsabilité - Epidémiologie - Réglementation

16 h 25

Durée: 20 minutes

LA PREVENTION: ASPECTS JURIDIQUES ET PRATIQUES JF Lemeland Rouen - France Objectifs pédagogiques: Connaître l'importance de la prévention des infections nosocomiales dans la responsabilité du radiologue. Savoir mettre en place un protocole de prévention du risque infectieux en imagerie. Connaître les grands principes d'hygiène en imagerie médicale non interventionnelle. Connaître les problèmes posés par le risque infectieux en radiologie interventionnelle. Messages à retenir: La prévention du risque infectieux en imagerie médicale est un impératif éthique et réglementaire.

Les services d'imagerie sont des lieux à risque élevé de contamination croisée. Le développement de la radiologie interventionnelle expose de plus en plus les patients et le personnel au risque nosocomial. Le non respect des réglementations en vigueur (loi, décret, arrêté ou circulaire) ou des recommandations (conférences de consensus ou d'expert) est considéré comme une faute lors d'une expertise judiciaire. Les radiologues sont responsables des conséquences dommageables d'une infection nosocomiale en cas de faute, contrairement aux établissements de santé qui sont toujours responsables sauf s'ils apportent la preuve d'une cause étrangère. Mots clés: Responsabilité - Prévention, infection - Législation

16 h 45

Durée: 10 minutes

L'EXPERIENCE DES EXPERTS D Rouge, F Dedouit. N Telmon, F Joffre Toulouse - France Objectifs pédagogiques : Présenter la vision de l'expert en matière d'infections nosocomiales. Présenter le raisonnement médico-légal que tiendra l'expert au cours d'expertises impliquant un radiologue suite au développement d'un patient d'une infection dite nosocomiale. Présenter les points importants qui seront développés au cours d'une expertise de ce type. Messages à retenir: Les expertises en matière d'infections nosocomiales sont des expertises reconnues comme étant difficiles. L'expert doit s'entourer de sapiteurs infectiologues. La spécificité des infections nosocomiales en imagerie médicale peut également impliquer une demande d'avis sapiteur radiologue. Mots clés: Responsabilité, infection

16 h 55

Durée: 10 minutes

CONCLUSION SUR LES RESPONSABILITES DU RADIOLOGUE ET LES INFECTIONS NOSOCOMIALES V Hazebroucq Paris - France Objectifs pédagogiques: Faire la synthèse des exposés précédents pour la prévention pratique des infections nosocomiales. Comprendre les éléments clés de la défense d'un radiologue mis en cause après une infection nosocomiale. Savoir établir les protocoles adaptés à la structure radiologique dans laquelle on travaille pour la prévention des infections nosocomiales. Messages à retenir: Chaque structure radiologique doit disposer de protocoles de prévention des infections nosocomiales adaptées à ses activités. Ces protocoles doivent être élaborés en respectant les recommandations officielles et en faisant appel, le cas échéant au correspondant local du CLIN. Chaque structure doit avoir préétablie une conduite à tenir détaillée, pour le cas où une infection nosocomiale serait suspectée après un acte de radiologie interventionnelle. Mots clés: Responsabilité, infection - Epidémiologie - Prévention

17 h 05

Durée: 25 minutes

DISCUSSION GENERALE: REGLES DE RESPONSABILITE ET INFECTION NOSOCOMIALE 1481