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L’équipe Santé Travail : le médecin du travail : un Manager ? – Réflexion d’un travail collectif des médecins coordinateurs et référents de services interentreprises de santé au travail (SIST) d’î le-de-France
Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement 2012;73:391-396 n’ayant pas de me´decins du travail (patients en recherche d’emploi ou travailleurs inde´pendants par exemple).
T4-P098
doi: 10.1016/j.admp.2012.03.174
P. Chassagnea,*, C. Aebischerb, C. Chevalierb, H. Garciab
Organisation de consultations et actions d’infirmie`res du travail dans une entreprise de taille moyenne a b
T4-P097
E´valuation du ve´cu du travail des salarie´s d’un service interentreprises C. Doussona,*, M.-F. Arquillereb, S. Berthauda, C. Dejeanteb, P. Wakosab, E. Font-Thineyc, F. Seona, D. Vital-Durandd a
AGEMETRA, Oullins, France BTP Sante´ au travail, Villeurbanne, France c Cabinet de consultant EVTS, Lyon, France d Service de sante´ au travail, BTP Sante´ au Travail, Villeurbanne, France b
* Auteur
correspondant.
Introduction.– A` la suite d’un changement re´cent d’organisation du travail, un service de sante´ au travail lance fin 2010 par le biais du CHSCT une enqueˆte transversale aupre`s de l’ensemble du personnel, l’hypothe`se e´tant que la mise en place d’une gestion de´centralise´e des centres me´dicaux au niveau planning du personnel, convocation des adhe´rents et le regroupement de petits centres peuvent avoir des conse´quences sur la sante´ et le ve´cu au travail. Ce service interentreprises de 220 personnes est organise´ en : un sie`ge social, une trentaine de centres me´dicaux et un GIE commun a` un autre SST, regroupant les de´partements informatique, documentation et le poˆle des pre´venteurs. Me´thodologie.– Le recueil des donne´es a e´te´ re´alise´ par l’e´quipe de SST en charge du service enqueˆte´ (MT et deux infirmie`res ST) sur une pe´riode de six mois, s’appuyant sur deux approches : collective avec les questionnaires Karazek et Siegrist comple´te´s par un questionnaire sur la relation de travail me´decin–secre´taire, individuelle par des entretiens ouverts avec le personnel qui le de´sirait. L’he´bergement et l’analyse des donne´es chiffre´es ont e´te´ faits par Sphinx et un cabinet de consultant. Re´sultats.– Le taux de participation est supe´rieur a` 95 %. Le taux de job strain pour l’ensemble des personnels du service est de 43,4 % (24 % Sumer 2003, toutes branches confondues), et celui de l’iso strain de 33,2 % (15 % Sumer 2003). Les scores de latitude de´cisionnelle et de demande psychologique sont respectivement a` 64,44 et 24,46 pour les secre´taires, 73,80 et 23,45 pour les me´decins. Le travail tendu est retrouve´ dans tous les centres et le soutien social, notamment hie´rarchique, est insuffisant sur toutes les structures ; cependant, les grands centres be´ne´ficient d’un soutien social le´ge`rement plus fort. Les scores du sie`ge social te´moignent d’une activite´ d’exe´cution passive pour pre`s de 30 % du personnel score qui, a` la lumie`re d’autres indicateurs laissent a` penser que ce personnel a adopte´ une posture de re´signation. Un quart des secre´taires me´dicales et 35 % du personnel service relation adhe´rents se de´clarent agresse´s par les salarie´s de leur SST ou par les adhe´rents. Le taux de personnes s’estimant en bonne sante´ est de 70 % cependant 43 % d’entre elles signalent des troubles du sommeil lie´s au travail. Les entretiens individuels ont re´ve´le´ certaines difficulte´s de fonctionnement a` tous niveaux. Conclusion.– L’analyse plus approfondie de ces re´sultats va servir d’outil de travail afin d’ame´liorer la capacite´ d’action des personnels, la qualite´ des rapports sociaux et l’articulation re´ussie des points de vue des diffe´rents acteurs en sante´, cela dans une perspective d’optimisation de l’action pre´ventive en sante´ au travail. doi: 10.1016/j.admp.2012.03.175
394
AIST La pre´vention active, Clermont-Ferrand, France SEV, Clermont-Ferrand, France
* Auteur
correspondant.
Objectifs.– Dans cette entreprise de 900 personnes suivie par un service interentreprises de sante´ au travail, nous avions besoin de gagner du temps me´dical et il nous fallait re´pondre a` la re´glementation « travail de nuit » avec visite tous les six mois. Re´aliser un point sante´ du salarie´ (bilan des e´le´ments anciens et recherche de nouveaux) et « sante´ du poste » (mutation, changement d’horaires, modifications techniques, d’organisation, cadence. . .) en vue de ve´rifier la ne´cessite´ ou non d’un examen par le me´decin du travail, de modifier le cas e´che´ant la surveillance me´dicale renforce´e et la pe´riodicite´ des visites, d’initier une e´tude du poste e´tait notre objectif premier. Celui-ci s’est e´tendu ensuite a` des actions de sante´ au travail proprement dite et de sante´ publique. Moyens.– Des consultations infirmie`res ont e´te´ organise´es. Elles sont re´alise´es avec l’aide de questionnaires ge´ne´raux et/ou spe´cifiques (fatigue, somnolence/horaires alternants, stress, addictions. . .). Elles sont comple´te´es par des controˆles fonction des visites me´dicales pre´ce´dentes (urines, sang, TA, vision. . .) et des examens comple´mentaires fonction des risques professionnels (audiogramme, EFR. . .) Des « actions infirmie`res » ont enrichi ces consultations ou ont e´te´ progressivement mene´es en paralle`le (gestes et postures/ergonomie, hygie`ne alimentaire, sommeil, bruit/protection individuelle, stress, groupe addiction, campagnes de sevrage tabagique. . .) en ade´quation avec la politique sante´/se´curite´ de l’entreprise (actualisation du document unique, pre´vention AT/MP, manutention/gestes re´pe´titifs, poste de se´curite´, plans « se´niors » et « pe´nibilite´ », accord « risques psychosociaux ». . .). Conclusion.– Il convient bien entendu de mesurer l’impact d’une telle de´marche. Mais quoi qu’il en soit, elle nous paraıˆt de´ja` bonifier et valoriser nos actions. De plus, sa duplication au sein meˆme de services interentreprises nous semble possible. doi: 10.1016/j.admp.2012.03.176
T4-P99
L’e´quipe Sante´ Travail : le me´decin du travail : un Manager ? – Re´flexion d’un travail collectif des me´decins coordinateurs et re´fe´rents de services interentreprises de sante´ au travail (SIST) d’ˆIle-deFrance A. Le Gonideca, M. Favotb,*, J.-F. Boulatc, M. Dourlensd, C. Rustine, N. Marczukf, A. Parinig, B. Patteh, G. Desnoyersi a AISP METRA, Puteaux, France b AMET, Rosny-sous-Bois, France c APST BTP, Bourg-La-Reine, France d ASP, Paris, France e ASTE, Mennecy, France f CMIE, Paris, France g CMS Montesquieu, Paris, France h SEMSI, Paris, France i YST, Saint-Germain-en-Laye, France * Auteur
correspondant.
L’e´volution re´glementaire depuis 2004 conforte´e par la Loi du 20 juillet 2011 dessine les contours de l’e´quipe sante´ travail (Art L4622-8). Pour
L’e´quipe sante´ au travail : le me´decin du travail manager assurer ses missions, le me´decin du travail (MT) est entoure´ d’intervenants en pre´vention des risques professionnels (IPRP), d’infirmier(e)s et d’assistants sante´ travail (AST). D’apre`s la loi, il anime et coordonne cette e´quipe. Cette de´finition est ambigue ¨ puisqu’un service de sante´ au travail (SST) est compose´ de plusieurs me´decins et que l’e´quipe pluridisciplinaire est unique. Cela nous ame`ne a` de´finir une e´quipe de base, proche du terrain en charge d’un certain nombre d’entreprises et de leurs salarie´s. En fonction des besoins des entreprises et des objectifs du service, le MT doit de´finir ses axes prioritaires. Pour mener ses missions, il fait appel a` la collaboration d’infirmier(e)s, d’AST ou d’IPRP. Il impulse les actions, veille a` la cohe´sion des diffe´rents intervenants pour atteindre les objectifs fixe´s. Il est donc le chef d’une e´quipe de terrain. Mais animer et coordonner une e´quipe fait-il pour autant du MT un manager ? Manager c’est diriger, ge´rer rationnellement une organisation, dans le but d’en accroıˆtre la rentabilite´ et l’efficacite´. Aujourd’hui « management », « manager » recouvrent des re´alite´s diverses. On peut manager une grande entreprise et en de´finir les orientations strate´giques, manager un service de dizaines ou centaines de personnes, ou manager une petite e´quipe devant remplir des missions pre´cises. Au regard de ces de´finitions, le MT responsable d’une e´quipe est un manager de proximite´. Son action doit s’inscrire dans la strate´gie du service, de´finie par le management strate´gique, qui est du ressort de la direction du SST. Demain, a` travers le projet de service, le management strate´gique de´finira les ope´rations a` mettre en œuvre pour re´aliser et e´valuer les contrats d’objectifs, passe´s avec la Tutelle et les CARSAT. Tout l’enjeu du management strate´gique sera de concevoir une organisation permettant de faire fonctionner plusieurs e´quipes sante´ travail sur les objectifs de travail de´finis par le Projet de Service. Le me´tier de MT va e´voluer profonde´ment. Actuellement centre´ sur un exercice d’expertise individuelle, il va devoir mettre en œuvre des compe´tences interpersonnelles, animer et coordonner ses collaborateurs. C’est l’image de ce travail commun qui sera e´value´. Il devra faire preuve de diplomatie dans l’accompagnement de son e´quipe tout en affirmant suffisamment son autorite´ pour imposer ou influencer les de´cisions. La formation aux techniques de gestion de re´union, de planification et de communication sera primordiale pour faire du MT un manager d’e´quipe pluridisciplinaire. Tel est le de´fi ! doi: 10.1016/j.admp.2012.03.177
pour chacun de leurs salarie´s, une fiche individuelle d’exposition aux facteurs de´termine´s par de´cret. Elle devra contenir les mesures de pre´vention mises en œuvre par l’employeur pour re´duire ces facteurs de pe´nibilite´. Apre`s une premie`re e´tape de diagnostic, les entreprises de plus de 50 salarie´s auront, le cas e´che´ant, une obligation de ne´gociation collective, sous la forme d’accord d’entreprise, voire de branche ou de plan d’action. Les services de sante´ au travail ont une mission ge´ne´rale de pre´vention et de trac¸abilite´ qui se de´cline sous l’angle spe´cifique de la pe´nibilite´. Ils ont donc toute le´gitimite´ a` aider employeurs et salarie´s dans le cadre du dialogue social autour de la pe´nibilite´ sans toutefois me´dicaliser ce dispositif. Des questions concre`tes sont d’ores et de´ja` pose´es aux e´quipes sante´-travail : qui e´tablit la fiche individuelle d’exposition ? Sur quels crite`res de pe´nibilite´ et a` partir de quel seuil ? Quel salarie´ peut pre´tendre a` un de´part en retraite anticipe´e ? Quelle place pour le dossier me´dical sante´-travail ? Comment assurer la trac¸abilite´ de ces crite`res de pe´nibilite´, au-dela` de la fiche individuelle d’exposition ? Pour cela, nous cre´ons des outils de communication utilisables par le me´decin du travail et son e´quipe, a` destination des employeurs, des salarie´s et des e´quipes sante´-travail. Ils sont le fruit d’une coope´ration pluridisciplinaire issue de deux services de sante´ au travail, l’AST 6259 et Poˆle Sante´ Travail. Afin d’en assurer une visibilite´ re´gionale voire nationale, ces documents seront sur le site de l’Institut Sante´ Travail du Nord de la France, www.istnf.fr. En conclusion, il apparaıˆt ne´cessaire d’outiller les services de sante´ au travail afin d’optimiser l’action comple´mentaire du me´decin du travail et de l’e´quipe pluridisciplinaire pour une e´valuation plus pertinente des facteurs de risques professionnels et une ame´lioration des conditions de travail. doi: 10.1016/j.admp.2012.03.178
T4-P101
E´volution de la responsabilite´ du me´decin du travail suite a` la nouvelle organisation de la me´decine du travail pre´vue par la loi no 2011-867 du 20 juillet 2011 Z. Mediounia,*, A. Descathaa, B. Becourb, W. Wordc, Z. Mahic, J. Ameillea a AP–HP, Garches, France b Hoˆtel-Dieu, AP–HP, Paris, France c Barreau de Paris, Paris, France * Auteur
T4-P100
Place de l’e´quipe pluridisciplinaire sante´ travail face au de´cret « pe´nibilite´ » de mars 2011 S. Lubreza,*, V. Dieub, A. Doubleta, M. Dellemotteb, C. Hectorb a b
AST6259, Carvin, France Poˆle Sante´ Travail, Seclin, France
* Auteur
correspondant.
La loi du 20 juillet 2011 re´affirme l’organisation des services de sante´ travail en e´quipes pluridisciplinaires, y positionnant le me´decin du travail comme manager. Cette loi introduit aussi la pre´vention de la pe´nibilite´ dans leurs missions. Il nous est donc apparu ne´cessaire de clarifier le roˆle de chacun et d’outiller les services de sante´. La pre´vention de la pe´nibilite´ s’inscrit dans la continuite´ de la loi du 9 novembre 2010 portant re´forme aux retraites. Celle-ci ouvre deux chapitres, celui de l’e´valuation de la pe´nibilite´ mais aussi celui du droit a` la compensation. Concre`tement, les entreprises devront fournir,
correspondant.
La responsabilite´ juridique du me´decin du travail est diffe´remment mise en cause selon que son manquement soit a` l’origine d’une faute civile, d’une infraction pe´nale ou encore d’une faute de´ontologique. La loi du 20 juillet 2011 relative a` l’organisation de la me´decine du travail a e´te´ pre´sente´e par ses auteurs comme une re´forme profonde de la sante´ au travail. L’objet de ce travail est d’e´tudier l’impact de cette re´forme sur la responsabilite´ juridique du me´decin du travail. Une comparaison entre les deux textes a e´te´ re´alise´e afin d’identifier les modifications apporte´es par la nouvelle loi et interpre´ter leur apport en matie`re de responsabilite´ juridique du me´decin du travail. La loi du 20 juillet 2011, en re´organisant les missions des diffe´rents intervenants en sante´ au travail, modifie la responsabilite´ civile du me´decin du travail en l’atte´nuant par le renforcement de son lien de subordination envers l’employeur et par l’effet e´cran de l’e´quipe pluridisciplinaire de sante´ au travail, devenue outil central de la sante´ au travail. Le me´decin du travail conserve des obligations propres envers l’employeur, comme le devoir de conseil et d’alerte. Ne´an-
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T4-P098
doi: 10.1016/j.admp.2012.03.174
P. Chassagnea,*, C. Aebischerb, C. Chevalierb, H. Garciab
Organisation de consultations et actions d’infirmie`res du travail dans une entreprise de taille moyenne a b
T4-P097
E´valuation du ve´cu du travail des salarie´s d’un service interentreprises C. Doussona,*, M.-F. Arquillereb, S. Berthauda, C. Dejeanteb, P. Wakosab, E. Font-Thineyc, F. Seona, D. Vital-Durandd a
AGEMETRA, Oullins, France BTP Sante´ au travail, Villeurbanne, France c Cabinet de consultant EVTS, Lyon, France d Service de sante´ au travail, BTP Sante´ au Travail, Villeurbanne, France b
* Auteur
correspondant.
Introduction.– A` la suite d’un changement re´cent d’organisation du travail, un service de sante´ au travail lance fin 2010 par le biais du CHSCT une enqueˆte transversale aupre`s de l’ensemble du personnel, l’hypothe`se e´tant que la mise en place d’une gestion de´centralise´e des centres me´dicaux au niveau planning du personnel, convocation des adhe´rents et le regroupement de petits centres peuvent avoir des conse´quences sur la sante´ et le ve´cu au travail. Ce service interentreprises de 220 personnes est organise´ en : un sie`ge social, une trentaine de centres me´dicaux et un GIE commun a` un autre SST, regroupant les de´partements informatique, documentation et le poˆle des pre´venteurs. Me´thodologie.– Le recueil des donne´es a e´te´ re´alise´ par l’e´quipe de SST en charge du service enqueˆte´ (MT et deux infirmie`res ST) sur une pe´riode de six mois, s’appuyant sur deux approches : collective avec les questionnaires Karazek et Siegrist comple´te´s par un questionnaire sur la relation de travail me´decin–secre´taire, individuelle par des entretiens ouverts avec le personnel qui le de´sirait. L’he´bergement et l’analyse des donne´es chiffre´es ont e´te´ faits par Sphinx et un cabinet de consultant. Re´sultats.– Le taux de participation est supe´rieur a` 95 %. Le taux de job strain pour l’ensemble des personnels du service est de 43,4 % (24 % Sumer 2003, toutes branches confondues), et celui de l’iso strain de 33,2 % (15 % Sumer 2003). Les scores de latitude de´cisionnelle et de demande psychologique sont respectivement a` 64,44 et 24,46 pour les secre´taires, 73,80 et 23,45 pour les me´decins. Le travail tendu est retrouve´ dans tous les centres et le soutien social, notamment hie´rarchique, est insuffisant sur toutes les structures ; cependant, les grands centres be´ne´ficient d’un soutien social le´ge`rement plus fort. Les scores du sie`ge social te´moignent d’une activite´ d’exe´cution passive pour pre`s de 30 % du personnel score qui, a` la lumie`re d’autres indicateurs laissent a` penser que ce personnel a adopte´ une posture de re´signation. Un quart des secre´taires me´dicales et 35 % du personnel service relation adhe´rents se de´clarent agresse´s par les salarie´s de leur SST ou par les adhe´rents. Le taux de personnes s’estimant en bonne sante´ est de 70 % cependant 43 % d’entre elles signalent des troubles du sommeil lie´s au travail. Les entretiens individuels ont re´ve´le´ certaines difficulte´s de fonctionnement a` tous niveaux. Conclusion.– L’analyse plus approfondie de ces re´sultats va servir d’outil de travail afin d’ame´liorer la capacite´ d’action des personnels, la qualite´ des rapports sociaux et l’articulation re´ussie des points de vue des diffe´rents acteurs en sante´, cela dans une perspective d’optimisation de l’action pre´ventive en sante´ au travail. doi: 10.1016/j.admp.2012.03.175
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AIST La pre´vention active, Clermont-Ferrand, France SEV, Clermont-Ferrand, France
* Auteur
correspondant.
Objectifs.– Dans cette entreprise de 900 personnes suivie par un service interentreprises de sante´ au travail, nous avions besoin de gagner du temps me´dical et il nous fallait re´pondre a` la re´glementation « travail de nuit » avec visite tous les six mois. Re´aliser un point sante´ du salarie´ (bilan des e´le´ments anciens et recherche de nouveaux) et « sante´ du poste » (mutation, changement d’horaires, modifications techniques, d’organisation, cadence. . .) en vue de ve´rifier la ne´cessite´ ou non d’un examen par le me´decin du travail, de modifier le cas e´che´ant la surveillance me´dicale renforce´e et la pe´riodicite´ des visites, d’initier une e´tude du poste e´tait notre objectif premier. Celui-ci s’est e´tendu ensuite a` des actions de sante´ au travail proprement dite et de sante´ publique. Moyens.– Des consultations infirmie`res ont e´te´ organise´es. Elles sont re´alise´es avec l’aide de questionnaires ge´ne´raux et/ou spe´cifiques (fatigue, somnolence/horaires alternants, stress, addictions. . .). Elles sont comple´te´es par des controˆles fonction des visites me´dicales pre´ce´dentes (urines, sang, TA, vision. . .) et des examens comple´mentaires fonction des risques professionnels (audiogramme, EFR. . .) Des « actions infirmie`res » ont enrichi ces consultations ou ont e´te´ progressivement mene´es en paralle`le (gestes et postures/ergonomie, hygie`ne alimentaire, sommeil, bruit/protection individuelle, stress, groupe addiction, campagnes de sevrage tabagique. . .) en ade´quation avec la politique sante´/se´curite´ de l’entreprise (actualisation du document unique, pre´vention AT/MP, manutention/gestes re´pe´titifs, poste de se´curite´, plans « se´niors » et « pe´nibilite´ », accord « risques psychosociaux ». . .). Conclusion.– Il convient bien entendu de mesurer l’impact d’une telle de´marche. Mais quoi qu’il en soit, elle nous paraıˆt de´ja` bonifier et valoriser nos actions. De plus, sa duplication au sein meˆme de services interentreprises nous semble possible. doi: 10.1016/j.admp.2012.03.176
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L’e´quipe Sante´ Travail : le me´decin du travail : un Manager ? – Re´flexion d’un travail collectif des me´decins coordinateurs et re´fe´rents de services interentreprises de sante´ au travail (SIST) d’ˆIle-deFrance A. Le Gonideca, M. Favotb,*, J.-F. Boulatc, M. Dourlensd, C. Rustine, N. Marczukf, A. Parinig, B. Patteh, G. Desnoyersi a AISP METRA, Puteaux, France b AMET, Rosny-sous-Bois, France c APST BTP, Bourg-La-Reine, France d ASP, Paris, France e ASTE, Mennecy, France f CMIE, Paris, France g CMS Montesquieu, Paris, France h SEMSI, Paris, France i YST, Saint-Germain-en-Laye, France * Auteur
correspondant.
L’e´volution re´glementaire depuis 2004 conforte´e par la Loi du 20 juillet 2011 dessine les contours de l’e´quipe sante´ travail (Art L4622-8). Pour
L’e´quipe sante´ au travail : le me´decin du travail manager assurer ses missions, le me´decin du travail (MT) est entoure´ d’intervenants en pre´vention des risques professionnels (IPRP), d’infirmier(e)s et d’assistants sante´ travail (AST). D’apre`s la loi, il anime et coordonne cette e´quipe. Cette de´finition est ambigue ¨ puisqu’un service de sante´ au travail (SST) est compose´ de plusieurs me´decins et que l’e´quipe pluridisciplinaire est unique. Cela nous ame`ne a` de´finir une e´quipe de base, proche du terrain en charge d’un certain nombre d’entreprises et de leurs salarie´s. En fonction des besoins des entreprises et des objectifs du service, le MT doit de´finir ses axes prioritaires. Pour mener ses missions, il fait appel a` la collaboration d’infirmier(e)s, d’AST ou d’IPRP. Il impulse les actions, veille a` la cohe´sion des diffe´rents intervenants pour atteindre les objectifs fixe´s. Il est donc le chef d’une e´quipe de terrain. Mais animer et coordonner une e´quipe fait-il pour autant du MT un manager ? Manager c’est diriger, ge´rer rationnellement une organisation, dans le but d’en accroıˆtre la rentabilite´ et l’efficacite´. Aujourd’hui « management », « manager » recouvrent des re´alite´s diverses. On peut manager une grande entreprise et en de´finir les orientations strate´giques, manager un service de dizaines ou centaines de personnes, ou manager une petite e´quipe devant remplir des missions pre´cises. Au regard de ces de´finitions, le MT responsable d’une e´quipe est un manager de proximite´. Son action doit s’inscrire dans la strate´gie du service, de´finie par le management strate´gique, qui est du ressort de la direction du SST. Demain, a` travers le projet de service, le management strate´gique de´finira les ope´rations a` mettre en œuvre pour re´aliser et e´valuer les contrats d’objectifs, passe´s avec la Tutelle et les CARSAT. Tout l’enjeu du management strate´gique sera de concevoir une organisation permettant de faire fonctionner plusieurs e´quipes sante´ travail sur les objectifs de travail de´finis par le Projet de Service. Le me´tier de MT va e´voluer profonde´ment. Actuellement centre´ sur un exercice d’expertise individuelle, il va devoir mettre en œuvre des compe´tences interpersonnelles, animer et coordonner ses collaborateurs. C’est l’image de ce travail commun qui sera e´value´. Il devra faire preuve de diplomatie dans l’accompagnement de son e´quipe tout en affirmant suffisamment son autorite´ pour imposer ou influencer les de´cisions. La formation aux techniques de gestion de re´union, de planification et de communication sera primordiale pour faire du MT un manager d’e´quipe pluridisciplinaire. Tel est le de´fi ! doi: 10.1016/j.admp.2012.03.177
pour chacun de leurs salarie´s, une fiche individuelle d’exposition aux facteurs de´termine´s par de´cret. Elle devra contenir les mesures de pre´vention mises en œuvre par l’employeur pour re´duire ces facteurs de pe´nibilite´. Apre`s une premie`re e´tape de diagnostic, les entreprises de plus de 50 salarie´s auront, le cas e´che´ant, une obligation de ne´gociation collective, sous la forme d’accord d’entreprise, voire de branche ou de plan d’action. Les services de sante´ au travail ont une mission ge´ne´rale de pre´vention et de trac¸abilite´ qui se de´cline sous l’angle spe´cifique de la pe´nibilite´. Ils ont donc toute le´gitimite´ a` aider employeurs et salarie´s dans le cadre du dialogue social autour de la pe´nibilite´ sans toutefois me´dicaliser ce dispositif. Des questions concre`tes sont d’ores et de´ja` pose´es aux e´quipes sante´-travail : qui e´tablit la fiche individuelle d’exposition ? Sur quels crite`res de pe´nibilite´ et a` partir de quel seuil ? Quel salarie´ peut pre´tendre a` un de´part en retraite anticipe´e ? Quelle place pour le dossier me´dical sante´-travail ? Comment assurer la trac¸abilite´ de ces crite`res de pe´nibilite´, au-dela` de la fiche individuelle d’exposition ? Pour cela, nous cre´ons des outils de communication utilisables par le me´decin du travail et son e´quipe, a` destination des employeurs, des salarie´s et des e´quipes sante´-travail. Ils sont le fruit d’une coope´ration pluridisciplinaire issue de deux services de sante´ au travail, l’AST 6259 et Poˆle Sante´ Travail. Afin d’en assurer une visibilite´ re´gionale voire nationale, ces documents seront sur le site de l’Institut Sante´ Travail du Nord de la France, www.istnf.fr. En conclusion, il apparaıˆt ne´cessaire d’outiller les services de sante´ au travail afin d’optimiser l’action comple´mentaire du me´decin du travail et de l’e´quipe pluridisciplinaire pour une e´valuation plus pertinente des facteurs de risques professionnels et une ame´lioration des conditions de travail. doi: 10.1016/j.admp.2012.03.178
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E´volution de la responsabilite´ du me´decin du travail suite a` la nouvelle organisation de la me´decine du travail pre´vue par la loi no 2011-867 du 20 juillet 2011 Z. Mediounia,*, A. Descathaa, B. Becourb, W. Wordc, Z. Mahic, J. Ameillea a AP–HP, Garches, France b Hoˆtel-Dieu, AP–HP, Paris, France c Barreau de Paris, Paris, France * Auteur
T4-P100
Place de l’e´quipe pluridisciplinaire sante´ travail face au de´cret « pe´nibilite´ » de mars 2011 S. Lubreza,*, V. Dieub, A. Doubleta, M. Dellemotteb, C. Hectorb a b
AST6259, Carvin, France Poˆle Sante´ Travail, Seclin, France
* Auteur
correspondant.
La loi du 20 juillet 2011 re´affirme l’organisation des services de sante´ travail en e´quipes pluridisciplinaires, y positionnant le me´decin du travail comme manager. Cette loi introduit aussi la pre´vention de la pe´nibilite´ dans leurs missions. Il nous est donc apparu ne´cessaire de clarifier le roˆle de chacun et d’outiller les services de sante´. La pre´vention de la pe´nibilite´ s’inscrit dans la continuite´ de la loi du 9 novembre 2010 portant re´forme aux retraites. Celle-ci ouvre deux chapitres, celui de l’e´valuation de la pe´nibilite´ mais aussi celui du droit a` la compensation. Concre`tement, les entreprises devront fournir,
correspondant.
La responsabilite´ juridique du me´decin du travail est diffe´remment mise en cause selon que son manquement soit a` l’origine d’une faute civile, d’une infraction pe´nale ou encore d’une faute de´ontologique. La loi du 20 juillet 2011 relative a` l’organisation de la me´decine du travail a e´te´ pre´sente´e par ses auteurs comme une re´forme profonde de la sante´ au travail. L’objet de ce travail est d’e´tudier l’impact de cette re´forme sur la responsabilite´ juridique du me´decin du travail. Une comparaison entre les deux textes a e´te´ re´alise´e afin d’identifier les modifications apporte´es par la nouvelle loi et interpre´ter leur apport en matie`re de responsabilite´ juridique du me´decin du travail. La loi du 20 juillet 2011, en re´organisant les missions des diffe´rents intervenants en sante´ au travail, modifie la responsabilite´ civile du me´decin du travail en l’atte´nuant par le renforcement de son lien de subordination envers l’employeur et par l’effet e´cran de l’e´quipe pluridisciplinaire de sante´ au travail, devenue outil central de la sante´ au travail. Le me´decin du travail conserve des obligations propres envers l’employeur, comme le devoir de conseil et d’alerte. Ne´an-
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